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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Cote
FF/664
 Date
1498-1520
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
2

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).
Cote
FF/731
 Date
1780-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
3

Comptes de la ville (1534).
Cote
FF/604
 Date
1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).
4

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).
Cote
FF/729
 Date
1782-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
5

Dettes passives de la ville (1472-1576).
Cote
FF/615
 Date
1472-1576
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1472-1576).
6

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
Cote
FF/692
 Date
1669-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
7

Dettes passives de la ville (1735-1736).
Cote
FF/620
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
8

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).
Cote
FF/732
 Date
1682-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
9

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
Cote
FF/587
 Date
1557-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
10

Dettes passives de la ville (1634-1737).
Cote
FF/619
 Date
1634-1737
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1634-1737).
11

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).
Cote
FF/651
 Date
1443-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
12

Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
Cote
FF/726
 Date
1775-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
13

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).
Cote
FF/705
 Date
1492
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
14

Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).
Cote
FF/609
 Date
1487-1769
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...
15

Place et maison de la Grenette (1479-1495).
Cote
FF/636
 Date
1479-1495
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1479-1495).
16

Echevins injuriés.
Cote
FF/628
 Date
1618-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Echevins injuriés.
17

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).
Cote
FF/657
 Date
1434-1456
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
18

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).
Cote
FF/707
 Date
1560-1764
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
19

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).
Cote
FF/708
 Date
1491-1584
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
20

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1781 - 1788).
Cote
FF/730
 Date
1781-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
21

Vin : le dixième du vin (1429-1639).
Cote
FF/715
 Date
1429-1639
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le dixième du vin (1429-1639).
22

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).
Cote
FF/647
 Date
1442
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
23

Affaires criminelles (1304-1396).
Cote
FF/586
 Date
1304-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1304-1396).
24

Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).
Cote
FF/685
 Date
1559-1673
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).
25

Bouchers.
Cote
FF/594
 Date
1545-1589
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Bouchers.
26

Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre Jacques de Rivoire et Claude de Bléterens, sa femme (1473-1481).
Cote
FF/662
 Date
1470-1481
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre...
27

Tailles : procès contre les habitants du plat pays. Exemptions de tailles : procès contre Antoine Leviste (1445-1596).
Cote
FF/709
 Date
1445-1596
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays....
28

Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison rue de Beauregard ; maison rue Tupin ; maison rue Saint-Georges ; maison à la descente du pont de pierre à l'angle de la place au Change ; maison de la petite Abondance. Murs et fossés de la ville (1460-1551). Octrois de Lyon sur le sel, le vin (1476-1599).
Cote
FF/675
 Date
1671-1753
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison...
29

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
Cote
FF/597
 Date
1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
30

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
Cote
FF/640
 Date
1506-1616
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
31

Frais. Dépenses pour frais de livres.
Cote
FF/723
 Date
1627-1705
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Frais. Dépenses pour frais de livres.
32

Cour des monnaies (1647-1652).
Cote
FF/613
 Date
1647-1652
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1647-1652).
33

Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).
Cote
FF/696
 Date
1599-1622
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).
34

Rentes et pensions viagéres (1695-1701).
Cote
FF/695
 Date
1695-1701
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1695-1701).
35

Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 - 1632).
Cote
FF/631
 Date
1554-1632
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 -...
36

Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité (1445-1607).
Cote
FF/642
 Date
1445-1607
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité...
37

Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).
Cote
FF/680
 Date
1475-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).
38

Place et maison de la Grenette (1477-1479).
Cote
FF/635
 Date
1477-1479
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1477-1479).
39

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1456-1457).
Cote
FF/654
 Date
1456-1457
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
40

Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).
Cote
FF/661
 Date
1475-1480
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).
41

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1781 - 1788).
Cote
FF/728
 Date
1781-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
42

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781).
Cote
FF/713
 Date
1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
43

Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés (1456-1461).
Cote
FF/627
 Date
1456-1636
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés...
44

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
Cote
FF/598
 Date
1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
45

Comptes de la ville (1532-1534).
Cote
FF/602
 Date
1532-1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1532-1534).
46

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin(1625-1639).
Cote
FF/719
 Date
1625-1639
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin(1625-1639).
47

Mouleurs de bois (1743-1754). Pont de bois de Saint-Paul à Saint-Vincent (1676).
Cote
FF/681
 Date
1676-1754
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Mouleurs de bois (1743-1754). Pont de bois de Saint-Paul...
48

Cour des monnaies (1615-1653).
Cote
FF/611
 Date
1615-1653
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1653).
49

Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de tiers sur taux (1660-1690).
Cote
FF/626
 Date
1660-1690
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de...
50

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).
Cote
FF/658
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
51

Rentes sur les équivalents (1578-1601).
Cote
FF/687
 Date
1578-1601
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les équivalents (1578-1601).
52

Procès contre Jacques Morel et Leonard Baronnat (1473-1477).
Cote
FF/660
 Date
1473-1477
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Jacques Morel et Leonard Baronnat (1473-1477).
53

Vin : le dixième du vin (1606-1638).
Cote
FF/718
 Date
1606-1638
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le dixième du vin (1606-1638).
54

Offices et charges : Jaugeurs (1607-1636). Contrôleur des actes et expéditions du Greffe (1627). Garde des petits sceaux des contrats et actes des notaires (1674). Marqueur des marchandises à la douane (1672). Visiteur du grand bureau de la douane de Lyon (1672-1689).-Orfévres. Passementiers (1652-1654).
Cote
FF/679
 Date
1607-1689
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Offices et charges : Jaugeurs (1607-1636). Contrôleur...
55

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1436-1455).
Cote
FF/648
 Date
1436-1455
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
56

Rentes et pensions viagéres (1685-1703).
Cote
FF/693
 Date
1685-1703
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1685-1703).
57

Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des blés (1501 - 1638).
Cote
FF/592
 Date
1501-1638
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des...
58

Rentes sur les équivalents 1570-1641.
Cote
FF/688
 Date
1570-1641
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les équivalents 1570-1641.
59

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).
Cote
FF/650
 Date
1442
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
60

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1384-1400.
Cote
FF/605
 Date
1384-1400
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
61

Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des draps d'or, d'argent et de soie.
Cote
FF/624
 Date
1498-1523
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des...
62

Procès contre Robert et François Dupré, contre les ouvriers en draps d'or, d'argent et de soie. Procès relatifs aux indemnités : au sujet de la loge des changes, contre les voituriers du tirage du sel, contre Anne La Grange (1488-1635).
Cote
FF/671
 Date
1488-1635
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Robert et François Dupré, contre les...
63

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1582-1716).
Cote
FF/700
 Date
1582-1716
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit sur les soies ; procès avec les provinces de...
64

Procès contre les habitants du plat pays du Lyonnais (1546-1548).
Cote
FF/668
 Date
1546-1548
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre les habitants du plat pays du Lyonnais...
65

Etuves.
Cote
FF/629
 Date
1478-1483
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Etuves.
66

Joueurs de violons (1660). Maisons et pensions sur icelles : (1452-1605) : maison du Lyon d'or, maison Rigaud, ancien Hôtel de ville et maison de la Grenette, maison de la fleur de Lys, maison à la porte de Saint-Georges.
Cote
FF/672
 Date
1452-1660
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Joueurs de violons (1660). Maisons et pensions sur...
67

Aides et gabelles (1463-1609).
Cote
FF/590
 Date
1463-1609
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1463-1609).
68

Poudres et salpêtres(1602-1630). Présidence et comptabilité (1760).
Cote
FF/682
 Date
1602-1760
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Poudres et salpêtres(1602-1630). Présidence et comptabilité...
69

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1493-1494).
Cote
FF/702
 Date
1493-1494
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
70

Comptes de la ville (1573-1692).
Cote
FF/600
 Date
1573-1692
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1573-1692).
71

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1399-1409.
Cote
FF/606
 Date
1399-1409
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
72

Dettes passives de la ville (1503-1633).
Cote
FF/621
 Date
1503-1633
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1503-1633).
73

Dettes passives de la ville (1580-1613).
Cote
FF/616
 Date
1580-1613
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1580-1613).
74

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1674-1714).
Cote
FF/701
 Date
1674-1714
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit sur les soies ; procès avec les provinces de...
75

Dettes passives de la ville (1594-1637).
Cote
FF/618
 Date
1594-1637
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1594-1637).
76

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe (1384-1412).
Cote
FF/607
 Date
1384-1412
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
77

Aides et gabelles (1570-1596).
Cote
FF/589
 Date
1570-1596
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1570-1596).
78

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1445-1461).
Cote
FF/652
 Date
1445-1461
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
79

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).
Cote
FF/656
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
80

Justice de la Guillotière (1664-1789).
Cote
FF/638
 Date
1664-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1664-1789).