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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Affaires criminelles (sans date).
Cote
FF/585
 Date
1392-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (sans date).
2

Affaires criminelles (1304-1396).
Cote
FF/586
 Date
1304-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1304-1396).
3

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
Cote
FF/587
 Date
1557-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
4

Aides et gabelles (1424-1563).
Cote
FF/588
 Date
1424-1563
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1424-1563).
5

Aides et gabelles (1570-1596).
Cote
FF/589
 Date
1570-1596
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1570-1596).
6

Aides et gabelles (1463-1609).
Cote
FF/590
 Date
1463-1609
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1463-1609).
7

Barrage du pont du Rhône.
Cote
FF/591
 Date
1494-1571
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Barrage du pont du Rhône.
8

Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des blés (1501 - 1638).
Cote
FF/592
 Date
1501-1638
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des...
9

Boucheries.
Cote
FF/593
 Date
1465-1569
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Boucheries.
10

Bouchers.
Cote
FF/594
 Date
1545-1589
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Bouchers.
11

Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse (1714). Boulangers (1405-1673).
Cote
FF/595
 Date
1405-1714
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse...
12

Citadelle de Saint-Sébastien 1593.
Cote
FF/596
 Date
1593
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1593.
13

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
Cote
FF/597
 Date
1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
14

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
Cote
FF/598
 Date
1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
15

Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de la Trinité (1599-1631).
Cote
FF/599
 Date
1585-1631
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de...
16

Comptes de la ville (1573-1692).
Cote
FF/600
 Date
1573-1692
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1573-1692).
17

Comptes de la ville (1522-1534).
Cote
FF/601
 Date
1522-1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1522-1534).
18

Comptes de la ville (1532-1534).
Cote
FF/602
 Date
1532-1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1532-1534).
19

Comptes de la ville (1533-1535).
Cote
FF/603
 Date
1533-1535
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1533-1535).
20

Comptes de la ville (1534).
Cote
FF/604
 Date
1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).
21

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1384-1400.
Cote
FF/605
 Date
1384-1400
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
22

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1399-1409.
Cote
FF/606
 Date
1399-1409
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
23

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe (1384-1412).
Cote
FF/607
 Date
1384-1412
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
24

Procédures de la Conservation.
Cote
FF/608
 Date
1667-1708
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procédures de la Conservation.
25

Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).
Cote
FF/609
 Date
1487-1769
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...
26

Cour des monnaies (1615-1651).
Cote
FF/610
 Date
1615-1651
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1651).
27

Cour des monnaies (1615-1653).
Cote
FF/611
 Date
1615-1653
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1653).
28

Cour des monnaies (1578-1652).
Cote
FF/612
 Date
1578-1652
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1578-1652).
29

Cour des monnaies (1647-1652).
Cote
FF/613
 Date
1647-1652
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1647-1652).
30

Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740). Dépend obtenus contre la ville (1550-1610). Dettes actives de la ville (1641-1747).
Cote
FF/614
 Date
1550-1747
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740)....
31

Dettes passives de la ville (1472-1576).
Cote
FF/615
 Date
1472-1576
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1472-1576).
32

Dettes passives de la ville (1580-1613).
Cote
FF/616
 Date
1580-1613
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1580-1613).
33

Dettes passives de la ville (1596-1603).
Cote
FF/617
 Date
1596-1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1596-1603).
34

Dettes passives de la ville (1594-1637).
Cote
FF/618
 Date
1594-1637
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1594-1637).
35

Dettes passives de la ville (1634-1737).
Cote
FF/619
 Date
1634-1737
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1634-1737).
36

Dettes passives de la ville (1735-1736).
Cote
FF/620
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
37

Dettes passives de la ville (1503-1633).
Cote
FF/621
 Date
1503-1633
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1503-1633).
38

Dettes passives de la ville (1599-1633).
Cote
FF/622
 Date
1599-1633
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1599-1633).
39

Dettes passives de la ville (1671-1752).
Cote
FF/623
 Date
1671-1752
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1671-1752).
40

Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des draps d'or, d'argent et de soie.
Cote
FF/624
 Date
1498-1523
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des...
41

Douane de Lyon : - droits d'entrée et de sortie du royaume sur les marchandises et traite foraine (1624-1626) ; - rêve, imposition foraine, droits de passage, droit de tiers sur taux, droits domaniales (1628-1660).
Cote
FF/625
 Date
1624-1660
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : - droits d'entrée et de sortie du...
42

Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de tiers sur taux (1660-1690).
Cote
FF/626
 Date
1660-1690
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de...
43

Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés (1456-1461).
Cote
FF/627
 Date
1456-1636
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés...
44

Echevins injuriés.
Cote
FF/628
 Date
1618-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Echevins injuriés.
45

Etuves.
Cote
FF/629
 Date
1478-1483
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Etuves.
46

Foires.
Cote
FF/630
 Date
1640-1654
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Foires.
47

Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 - 1632).
Cote
FF/631
 Date
1554-1632
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 -...
48

Gages, salaires, vacations, honoraire, prix d'ouvrages (1598 - 1675).
Cote
FF/632
 Date
1598-1675
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Gages, salaires, vacations, honoraire, prix d'ouvrages...
49

Place et maison de la Grenette (1475-1476).
Cote
FF/633
 Date
1475-1476
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1475-1476).
50

Place et maison de la Grenette (1446-1473).
Cote
FF/634
 Date
1446-1473
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1446-1473).
51

Place et maison de la Grenette (1477-1479).
Cote
FF/635
 Date
1477-1479
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1477-1479).
52

Place et maison de la Grenette (1479-1495).
Cote
FF/636
 Date
1479-1495
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1479-1495).
53

Justice de la Guillotière (1776-1789).
Cote
FF/637
 Date
1776-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1776-1789).
54

Justice de la Guillotière (1664-1789).
Cote
FF/638
 Date
1664-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1664-1789).
55

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1414-1496).
Cote
FF/639
 Date
1414-1496
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1414-1496).
56

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
Cote
FF/640
 Date
1506-1616
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
57

Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.
Cote
FF/641
 Date
1400-1412
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.
58

Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité (1445-1607).
Cote
FF/642
 Date
1445-1607
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité...
59

Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
Cote
FF/643
 Date
1439-1455
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
60

Procès contre Humbert de Bleterens (1446-1448).
Cote
FF/644
 Date
1446-1448
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1446-1448).
61

Procès contre Humbert de Bleterens (1447-1451).
Cote
FF/645
 Date
1447-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1447-1451).
62

Procès contre Humbert de Bleterens (1447).
Cote
FF/646
 Date
1447
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1447).
63

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).
Cote
FF/647
 Date
1442
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
64

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1436-1455).
Cote
FF/648
 Date
1436-1455
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
65

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1450-1454).
Cote
FF/649
 Date
1450-1454
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
66

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).
Cote
FF/650
 Date
1442
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
67

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).
Cote
FF/651
 Date
1443-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
68

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1445-1461).
Cote
FF/652
 Date
1445-1461
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
69

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1452-1454).
Cote
FF/653
 Date
1452-1454
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
70

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1456-1457).
Cote
FF/654
 Date
1456-1457
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
71

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1444-1454).
Cote
FF/655
 Date
1444-1454
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
72

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).
Cote
FF/656
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
73

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).
Cote
FF/657
 Date
1434-1456
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
74

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).
Cote
FF/658
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
75

Procès contre Charles de Lissaire (1470-1476).
Cote
FF/659
 Date
1470-1476
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Charles de Lissaire (1470-1476).
76

Procès contre Jacques Morel et Leonard Baronnat (1473-1477).
Cote
FF/660
 Date
1473-1477
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Jacques Morel et Leonard Baronnat (1473-1477).
77

Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).
Cote
FF/661
 Date
1475-1480
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).
78

Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre Jacques de Rivoire et Claude de Bléterens, sa femme (1473-1481).
Cote
FF/662
 Date
1470-1481
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre...
79

Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques Dodieu, François Dupré (1492-1506).
Cote
FF/663
 Date
1492-1506
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques...
80

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Cote
FF/664
 Date
1498-1520
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).