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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF/585
Date
1392-1396
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (sans date).
2
Cote
FF/586
Date
1304-1396
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1304-1396).
3
Cote
FF/587
Date
1557-1678
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
4
Cote
FF/588
Date
1424-1563
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1424-1563).
5
Cote
FF/589
Date
1570-1596
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1570-1596).
6
Cote
FF/590
Date
1463-1609
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1463-1609).
7
Cote
FF/591
Date
1494-1571
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Barrage du pont du Rhône.
8
Cote
FF/592
Date
1501-1638
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des...
9
Cote
FF/593
Date
1465-1569
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Boucheries.
10
Cote
FF/594
Date
1545-1589
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Bouchers.
11
Cote
FF/595
Date
1405-1714
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse...
12
Cote
FF/596
Date
1593
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1593.
13
Cote
FF/597
Date
1603
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
14
Cote
FF/598
Date
1603
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
15
Cote
FF/599
Date
1585-1631
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de...
16
Cote
FF/600
Date
1573-1692
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1573-1692).
17
Cote
FF/601
Date
1522-1534
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1522-1534).
18
Cote
FF/602
Date
1532-1534
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1532-1534).
19
Cote
FF/603
Date
1533-1535
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1533-1535).
20
Cote
FF/604
Date
1534
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).