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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF/94
Date
1609-1723
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • La juridiction de la conservation exempte du droit...
2
Cote
FF/95
Date
1672-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Attribution à la conservation des causes des bénédictines...
3
Cote
FF/575
Date
1443-1680
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Juridiction de la Conservation : (1443 - 1680) - Arrêts...
4
Cote
FF/576
Date
1681-1770
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Juridiction de la Conservation : (1681 - 1770) - Arrêts...
5
Cote
FF/577
Date
1681-1770
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Juridiction de la Conservation : - Conflits et règlements...
6
Cote
FF/578
Date
1681-1770
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Juridiction de la Conservation : - Attribution.
7
Cote
FF/579
Date
1681-1770
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Juridiction de la Conservation : - Contestations, projet...
8
Cote
FF/96
Date
1705-1706
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Greffe de la Conservation.
  • Registres des présentations (1705-1706).
9
Cote
FF/97
Date
1707-1708
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Greffe de la Conservation.
  • Registres des présentations (1707-1708).
10
Cote
FF/98
Date
1708-1709
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police (1206-1794)

  • Juridiction de la conservation.
  • Greffe de la Conservation.
  • Registres des présentations (1708-1709).