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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF/29
Date
1705-1718
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
2
Cote
FF/734
Date
1647
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...
3
Cote
FF/544
Date
1719
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 au 31 mars 1719.
4
Cote
FF/313
Date
1679
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 27 au 31 janvier 1679.
5
Cote
FF/417
Date
1693
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 septembre au 4 octobre 1693.
6
Cote
FF/25
Date
1710-1773
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
7
Cote
FF/507
Date
1716
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 août au 9 septembre 1716.
8
Cote
FF/664
Date
1498-1520
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
9
Cote
FF/574
Date
1584-1713
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1584 - 1713.
10
Cote
FF/454
Date
1707
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
11
Cote
FF/731
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
12
Cote
FF/497
Date
1713
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 avril au 11 mai 1713.
13
Cote
FF/735
Date
1610-1743
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....
14
Cote
FF/528
Date
1718
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 19 au 26 janvier 1718.
15
Cote
FF/166
Date
1643
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 mai au 31 août 1643.
16
Cote
FF/330
Date
1682
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 16 au 28 mars 1682.
17
Cote
FF/465
Date
1710
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 21 au 31 janvier 1710.
18
Cote
FF/247
Date
1663
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 17 au 31 juillet 1663.
19
Cote
FF/471
Date
1710
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 24 au 31 mars 1710.
20
Cote
FF/343
Date
1683
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 août au 15 septembre 1683.