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761 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures 1206-1391.
Cote
FF/55
 Date
1206-1391
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque...
2

Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids et mesures (1206-1665).
Cote
FF/54
 Date
1206-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids...
3

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.
Cote
FF/1
 Date
1267-1529
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Rapports de la ville avec les juridictions royales...
4

Affaires criminelles (1304-1396).
Cote
FF/586
 Date
1304-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1304-1396).
5

Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts, édits, tarifs officiels règlementant le notariat et les droits des notaires de Lyon (1308 - 1706). Remontrances, suppliques, délibérations, procès de la communauté des notaires (1545 - 1707). Listes et matricules des notaires (1667 - 1691).
Cote
FF/741
 Date
1308-1706
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts,...
6

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.
Cote
FF/14
 Date
1336-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du...
7

Juridiction consulaire (1349-1670).
Cote
FF/68
 Date
1349-1670
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire (1349-1670).
8
Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

2 medias

Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.
Cote
FF/66
 Date
1349-1649
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.
9

Boulangers, taxe du pain.
Cote
FF/15
 Date
1379-1764
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers, taxe du pain.
10

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1383-1411.
Cote
FF/744
 Date
1383-1411
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
11

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1384-1400.
Cote
FF/605
 Date
1384-1400
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
12

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe (1384-1412).
Cote
FF/607
 Date
1384-1412
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
13

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1384-1484).
Cote
FF/706
 Date
1384-1484
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
14

5 janvier au 16 mars 1675.
Cote
FF/275
 Date
1386
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 5 janvier au 16 mars 1675.
15
Maîtrise des eaux et forêts.

5 medias

Maîtrise des eaux et forêts.
Cote
FF/747
 Date
1387-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des eaux et forêts.
16

Affaires criminelles (sans date).
Cote
FF/585
 Date
1392-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (sans date).
17

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).
Cote
FF/722
 Date
1395-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Voirie : procès contre les trésoriers de France de...
18

1er juillet - 19 septembre 1619.
Cote
FF/116
 Date
1396
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er juillet - 19 septembre 1619.
19

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1399-1409.
Cote
FF/606
 Date
1399-1409
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
20

Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.
Cote
FF/641
 Date
1400-1412
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.