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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF/16
Date
1701-1794
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon...
2
Cote
FF/17
Date
1658-1794
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés....
3
Cote
FF/24
Date
1657-1790
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
4
Cote
FF/9
Date
1701-1790
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • 1701 - 1790.
5
Cote
FF/573
Date
1780-1790
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1780 - 1790.
6
Cote
FF/38
Date
1715-1790
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers...
7
Cote
FF/732
Date
1682-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
8
Cote
FF/758
Date
1509-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...
9
Cote
FF/754
Date
s.d.
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
10
Cote
FF/42
Date
1678-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registre d'entrées des voyageurs (1678 - 1697). Registre...
11
Cote
FF/759
Date
1735-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Jugements et condamnations de divers tribunaux.
  • 1735-1789 (jugements et condamnations).
12
Cote
FF/753
Date
s.d.
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
13
Cote
FF/638
Date
1664-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1664-1789).
14
Cote
FF/740
Date
1617-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires,...
15
Cote
FF/760
Date
1676-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Jugements et condamnations de divers tribunaux.
  • 1676-1789.
16
Cote
FF/53
Date
1710-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Rissoleurs de marrons (1765 - 1772). Affaires diverses...
17
Cote
FF/54
Date
1206-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids...
18
Cote
FF/637
Date
1776-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1776-1789).
19
Cote
FF/755
Date
s.d.
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
20
Cote
FF/2
Date
1714-1789
Lieu - Type de document
sceau
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781)....