Filtrer les résultats
Multimédias
  • 757
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 760
  • 1
Sujets
  • 761
  • 760
  • 760
  • 760
  • 760
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 760
  • 32
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 20
  • 84
  • 116
  • 486
  • 285

  • sur 10
761 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon de pierre (1716 - 1789). Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers, marchands de cochons (1713 - 1772). Cimetières (1776 - 1777). Commissaires et huissiers de police. Serments.
Cote
FF/16
 Date
1701-1794
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon...
2

Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés. Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers. Cimetières. Serments.
Cote
FF/17
 Date
1658-1794
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés....
3

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains.
Cote
FF/24
 Date
1657-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
4

1701 - 1790.
Cote
FF/9
 Date
1701-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • 1701 - 1790.
5

1780 - 1790.
Cote
FF/573
 Date
1780-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1780 - 1790.
6

Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers et revendeurs. Meuniers et charretiers. Poissons et marées. Porteurs de chaises. Porte-falots. Marchands de bouteilles.
Cote
FF/38
 Date
1715-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers...
7

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).
Cote
FF/732
 Date
1682-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
8

Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).
Cote
FF/758
 Date
1509-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...
9

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/754
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
10

Registre d'entrées des voyageurs (1678 - 1697). Registre de sorties des voyageurs (1789).
Cote
FF/42
 Date
1678-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registre d'entrées des voyageurs (1678 - 1697). Registre...
11

1735-1789 (jugements et condamnations).
Cote
FF/759
 Date
1735-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Jugements et condamnations de divers tribunaux.
  • 1735-1789 (jugements et condamnations).
12

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/753
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
13

Justice de la Guillotière (1664-1789).
Cote
FF/638
 Date
1664-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1664-1789).
14

Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires, syndics des procureurs.
Cote
FF/740
 Date
1617-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires,...
15

1676-1789.
Cote
FF/760
 Date
1676-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Jugements et condamnations de divers tribunaux.
  • 1676-1789.
16

Rissoleurs de marrons (1765 - 1772). Affaires diverses (1710 - 1789).
Cote
FF/53
 Date
1710-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Rissoleurs de marrons (1765 - 1772). Affaires diverses...
17

Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids et mesures (1206-1665).
Cote
FF/54
 Date
1206-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids...
18

Justice de la Guillotière (1776-1789).
Cote
FF/637
 Date
1776-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1776-1789).
19

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/755
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
20

Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.
Cote
FF/2
 Date
1714-1789
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781)....
21

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).
Cote
FF/729
 Date
1782-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
22

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1781 - 1788).
Cote
FF/730
 Date
1781-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
23

Juridiction sur la marque des toiles.
Cote
FF/583
 Date
1633-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridictions consulaires.
  • Juridiction sur la marque des toiles.
24

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1781 - 1788).
Cote
FF/728
 Date
1781-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
25

Accaparements 1688-1788.
Cote
FF/11
 Date
1688-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1688-1788.
26

Attribution à la conservation des causes des bénédictines du couvent de Blye (1697) - Commission établie au conseil pour juger les conflits de juridiction intéressant les juges de la conservation (1672 - 1788).
Cote
FF/95
 Date
1672-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Attribution à la conservation des causes des bénédictines...
27

Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.
Cote
FF/733
 Date
1552-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.
28

Registre des défauts des présentations (1771 - 1788). Inventaires des minutes du Greffe (1752 - 1786).
Cote
FF/727
 Date
1752-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Registre des défauts des présentations (1771 - 1788)....
29

Accaparements et plaintes 1708-1788.
Cote
FF/13
 Date
1708-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements et plaintes 1708-1788.
30

Règlements et procédures sur l'établissement des lanternes.
Cote
FF/757
 Date
1698-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Règlements et procédures sur l'établissement des lanternes.
31

Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon et de Montbrison.
Cote
FF/750
 Date
1477-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon...
32

Police des spectacles (1746 - 1788). Réglement pour les carrosses de place ou fiacres (1781). Réglement sur les chiens (1788). Réglements sur les bains publics et les secours aux noyés (1737 - 1786).
Cote
FF/40
 Date
1737-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Police des spectacles (1746 - 1788). Réglement pour...
33

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1718-1787.
Cote
FF/743
 Date
1718-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
34

Installation d'officiers judiciaires (1785 - 1787). Plumitifs d'audiences (1753 - 1775).
Cote
FF/725
 Date
1753-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Installation d'officiers judiciaires (1785 - 1787)....
35

Vidanges des fosses de la ville. Latrines.
Cote
FF/22
 Date
1591-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Vidanges des fosses de la ville. Latrines.
36

Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749 - 1787).
Cote
FF/51
 Date
1666-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749...
37

Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.
Cote
FF/18
 Date
1710-1786
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.
38

Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons.
Cote
FF/36
 Date
1720-1786
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux,...
39

Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
Cote
FF/726
 Date
1775-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
40

Charivaris (1702 - 1777). Tapage nocturne (1749 - 1776). Fermeture des portes (1748 - 1749). Porcs vivant dans la ville (1750 - 1776). Chiens (1708 - 1776). Dangers imminents (1749 - 1765). Refus du péage des ponts (1719 - 1785). Etalages (1750 - 1773). Décombres (1728 - 1776).
Cote
FF/50
 Date
1702-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Charivaris (1702 - 1777). Tapage nocturne (1749 - 1776)....
41

Echantillonneurs et marqueurs (1618 - 1785).
Cote
FF/63
 Date
1618-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Echantillonneurs et marqueurs (1618 - 1785).
42

Loterie. Mendiants.
Cote
FF/23
 Date
1718-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Loterie. Mendiants.
43

Juridiction sur le contrôle des draperie. (1628 - 1743). Juridiction sur la marque des toiles. (1628 - 1783).
Cote
FF/582
 Date
1628-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridictions consulaires.
  • Juridiction sur le contrôle des draperie. (1628 - 1743)....
44

Falsification du poivre (1691 - 1727). Voitures de place (1750 - 1783).
Cote
FF/46
 Date
1691-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Falsification du poivre (1691 - 1727). Voitures de...
45

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).
Cote
FF/714
 Date
1781-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
46
Maîtrise des eaux et forêts.

5 medias

Maîtrise des eaux et forêts.
Cote
FF/747
 Date
1387-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des eaux et forêts.
47

Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1683 - 1782). Connaissance des faits des voitures par les juges conservateurs (1507 - 1768).
Cote
FF/89
 Date
1507-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...
48

Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers, ciergiers.
Cote
FF/19
 Date
1577-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers,...
49

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations (1709 - 1782). Conseil supérieur (1771 - 1774).
Cote
FF/745
 Date
1709-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
50

Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.
Cote
FF/21
 Date
1536-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.
51

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).
Cote
FF/731
 Date
1780-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
52

Conseil et parlement de Dombes.
Cote
FF/751
 Date
1669-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Conseil et parlement de Dombes.
53

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781).
Cote
FF/713
 Date
1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
54

Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). - Commissaires, enquêteurs et examinateurs en la Sénéchaussée et Siége présidial (1611 - 1781). - Avocats (1736).
Cote
FF/739
 Date
1556-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). -...
55

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.
Cote
FF/14
 Date
1336-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du...
56

Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons (1575 - 1719).
Cote
FF/35
 Date
1575-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands...
57

Inventaire des minutes du greffe (1724-1780).
Cote
FF/109
 Date
1724-1780
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Greffe de la Conservation.
  • Inventaire des minutes du greffe (1724-1780).
58

Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des Lyonnais.
Cote
FF/746
 Date
1606-1780
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des...
59

Description des matrices des poids et mesures. Description des nouvelles matrices des mesures à grains, à charbons de bois, à charbon de pierre, à chaux, à marrons, à châtaignes. Notes sur la valeur de quelques monnaies et mesures de blé et de vin, mentionnés dans des terriers et autres anciens titres (1399-1683).
Cote
FF/64
 Date
1694-1780
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Description des matrices des poids et mesures. Description...
60

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.
Cote
FF/41
 Date
1530-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
61

Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.
Cote
FF/34
 Date
1763-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.
62

1759 - 1778.
Cote
FF/572
 Date
1759-1778
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1759 - 1778.
63

Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.
Cote
FF/47
 Date
1702-1777
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.
64

Procès-verbaux de contraventions : (1708 - 1777). Embarras de la voie publique.
Cote
FF/52
 Date
1708-1777
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Procès-verbaux de contraventions : (1708 - 1777). Embarras...
65

Jeux de boules (1750). Chevaux (1727-1770). Objets sur les fenêtres (1726-1773). Vente sur la voie publique (1713-1777). Ports et quais (1726-1781).
Cote
FF/49
 Date
1713-1777
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Jeux de boules (1750). Chevaux (1727-1770). Objets...
66

Jets d'ordures.
Cote
FF/48
 Date
1702-1776
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Jets d'ordures.
67

Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies, imprimeries.
Cote
FF/20
 Date
1470-1776
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies,...
68

Receveur des aides (1463-1490). Receveur de la ville de Lyon (1496-1776). Rentes sur les aides et gabelles (1540-1606).
Cote
FF/683
 Date
1463-1776
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Receveur des aides (1463-1490). Receveur de la ville...
69

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
Cote
FF/692
 Date
1669-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
70

Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le Roi, que par le Consulat en l'absence.
Cote
FF/3
 Date
1633-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le...
71

Affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville (1538 - 1775).
Cote
FF/82
 Date
1538-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Affaires civiles du commerce par les juges conservateurs...
72

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).
Cote
FF/722
 Date
1395-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Voirie : procès contre les trésoriers de France de...
73

Registres des audiences de police 1700-1774.
Cote
FF/45
 Date
1700-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registres des audiences de police 1700-1774.
74

Défense de sortir du royaume des vêtements (1704). Ordonnances contre les attroupements (1641-1766). Ordonnances diverses (1695-1745). Défense de vendre de la viande et de la volaille pendant le carême (1713-1739). Défense d'introduire des raisins dans la ville (1731-1739). Interdiction des jeux de hasards (1730-1774).
Cote
FF/4
 Date
1641-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Défense de sortir du royaume des vêtements (1704)....
75

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.
Cote
FF/25
 Date
1710-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
76

1626-1773.
Cote
FF/749
 Date
1626-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des ports, pont et passages et garde pour...
  • 1626-1773.
77

Réglements divers pour la justice.
Cote
FF/738
 Date
1563-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Réglements divers pour la justice.
78

Juridiction sur les mouleurs et mesureurs de charbon 1692-1773.
Cote
FF/580
 Date
1692-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridictions consulaires.
  • Juridiction sur les mouleurs et mesureurs de charbon...
79

Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.
Cote
FF/26
 Date
1718-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...
80

Juridiction pour la marque du cuivre et des cartes (1745-1772). Juridiction pour les rentes constituées sur l'Hôtel de ville (1649-1668). Juridiction pour les étoffes des Indes en cas d'empêchement du surintendant de Lyon (1715-1718).
Cote
FF/584
 Date
1649-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridictions consulaires.
  • Juridiction pour la marque du cuivre et des cartes...