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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1676-1789.
Cote
FF/760
 Date
1676-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Jugements et condamnations de divers tribunaux.
  • 1676-1789.
2

1735-1789 (jugements et condamnations).
Cote
FF/759
 Date
1735-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Jugements et condamnations de divers tribunaux.
  • 1735-1789 (jugements et condamnations).
3

Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).
Cote
FF/758
 Date
1509-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...
4

Règlements et procédures sur l'établissement des lanternes.
Cote
FF/757
 Date
1698-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Règlements et procédures sur l'établissement des lanternes.
5

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (1698).
Cote
FF/756
 Date
1698
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
6

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/755
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
7

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/754
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
8

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/753
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
9

Etablissement des lanternes dans la ville de Lyon.
Cote
FF/752
 Date
1697-1698
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etablissement des lanternes dans la ville de Lyon.
10

Conseil et parlement de Dombes.
Cote
FF/751
 Date
1669-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Conseil et parlement de Dombes.
11

Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon et de Montbrison.
Cote
FF/750
 Date
1477-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon...
12

1626-1773.
Cote
FF/749
 Date
1626-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des ports, pont et passages et garde pour...
  • 1626-1773.
13

1523-1579.
Cote
FF/748
 Date
1523-1579
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des ports, pont et passages et garde pour...
  • 1523-1579.
14
Maîtrise des eaux et forêts.

5 medias

Maîtrise des eaux et forêts.
Cote
FF/747
 Date
1387-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des eaux et forêts.
15

Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des Lyonnais.
Cote
FF/746
 Date
1606-1780
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des...
16

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations (1709 - 1782). Conseil supérieur (1771 - 1774).
Cote
FF/745
 Date
1709-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
17

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1383-1411.
Cote
FF/744
 Date
1383-1411
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
18

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1718-1787.
Cote
FF/743
 Date
1718-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
19

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1707-1740.
Cote
FF/742
 Date
1707-1740
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
20

Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts, édits, tarifs officiels règlementant le notariat et les droits des notaires de Lyon (1308 - 1706). Remontrances, suppliques, délibérations, procès de la communauté des notaires (1545 - 1707). Listes et matricules des notaires (1667 - 1691).
Cote
FF/741
 Date
1308-1706
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts,...