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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1676-1789.
Cote
FF/760
 Date
1676-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Jugements et condamnations de divers tribunaux.
  • 1676-1789.
2

1735-1789 (jugements et condamnations).
Cote
FF/759
 Date
1735-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Jugements et condamnations de divers tribunaux.
  • 1735-1789 (jugements et condamnations).
3

Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).
Cote
FF/758
 Date
1509-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...
4

Règlements et procédures sur l'établissement des lanternes.
Cote
FF/757
 Date
1698-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Règlements et procédures sur l'établissement des lanternes.
5

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (1698).
Cote
FF/756
 Date
1698
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
6

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/755
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
7

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/754
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
8

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/753
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
9

Etablissement des lanternes dans la ville de Lyon.
Cote
FF/752
 Date
1697-1698
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etablissement des lanternes dans la ville de Lyon.
10

Conseil et parlement de Dombes.
Cote
FF/751
 Date
1669-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Conseil et parlement de Dombes.
11

Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon et de Montbrison.
Cote
FF/750
 Date
1477-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon...
12

1626-1773.
Cote
FF/749
 Date
1626-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des ports, pont et passages et garde pour...
  • 1626-1773.
13

1523-1579.
Cote
FF/748
 Date
1523-1579
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des ports, pont et passages et garde pour...
  • 1523-1579.
14
Maîtrise des eaux et forêts.

5 medias

Maîtrise des eaux et forêts.
Cote
FF/747
 Date
1387-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des eaux et forêts.
15

Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des Lyonnais.
Cote
FF/746
 Date
1606-1780
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des...
16

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations (1709 - 1782). Conseil supérieur (1771 - 1774).
Cote
FF/745
 Date
1709-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
17

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1383-1411.
Cote
FF/744
 Date
1383-1411
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
18

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1718-1787.
Cote
FF/743
 Date
1718-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
19

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1707-1740.
Cote
FF/742
 Date
1707-1740
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
20

Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts, édits, tarifs officiels règlementant le notariat et les droits des notaires de Lyon (1308 - 1706). Remontrances, suppliques, délibérations, procès de la communauté des notaires (1545 - 1707). Listes et matricules des notaires (1667 - 1691).
Cote
FF/741
 Date
1308-1706
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts,...
21

Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires, syndics des procureurs.
Cote
FF/740
 Date
1617-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires,...
22

Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). - Commissaires, enquêteurs et examinateurs en la Sénéchaussée et Siége présidial (1611 - 1781). - Avocats (1736).
Cote
FF/739
 Date
1556-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). -...
23

Réglements divers pour la justice.
Cote
FF/738
 Date
1563-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Réglements divers pour la justice.
24

Garde des sceaux , secrétaires en la chancellerie de la Cour des Monnaies.
Cote
FF/737
 Date
1482-1755
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Garde des sceaux , secrétaires en la chancellerie de...
25
Fragments des registres des insinuations, testaments.

6 medias

Fragments des registres des insinuations, testaments.
Cote
FF/736
 Date
1554-1558
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Fragments des registres des insinuations, testaments.
26

Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.
Cote
FF/735
 Date
1610-1743
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....
27

Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.
Cote
FF/734
 Date
1647
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...
28

Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.
Cote
FF/733
 Date
1552-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.
29

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).
Cote
FF/732
 Date
1682-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
30

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).
Cote
FF/731
 Date
1780-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
31

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1781 - 1788).
Cote
FF/730
 Date
1781-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
32

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).
Cote
FF/729
 Date
1782-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
33

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1781 - 1788).
Cote
FF/728
 Date
1781-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
34

Registre des défauts des présentations (1771 - 1788). Inventaires des minutes du Greffe (1752 - 1786).
Cote
FF/727
 Date
1752-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Registre des défauts des présentations (1771 - 1788)....
35

Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
Cote
FF/726
 Date
1775-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
36

Installation d'officiers judiciaires (1785 - 1787). Plumitifs d'audiences (1753 - 1775).
Cote
FF/725
 Date
1753-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Installation d'officiers judiciaires (1785 - 1787)....
37

Députations pour les procès et affaires de la ville (1439-1627). Exécuteur de la Haute-Justice (1553-1748).
Cote
FF/724
 Date
1439-1748
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Députations pour les procès et affaires de la ville...
38

Frais. Dépenses pour frais de livres.
Cote
FF/723
 Date
1627-1705
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Frais. Dépenses pour frais de livres.
39

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).
Cote
FF/722
 Date
1395-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Voirie : procès contre les trésoriers de France de...
40

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon (1552-1554).
Cote
FF/721
 Date
1552-1554
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Voirie : procès contre les trésoriers de France de...