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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conjuration de Cinq-Mars.
Cote
1II/8/1, Ancienne cote : II 9 (Ancienne cote)
 Date
1642
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

  • Conjuration de Cinq-Mars.
2

Lettres patentes du Roi, qui ordonnent que le Trésorier des revenus casuels sera tenu d'expédier de nouvelles quittances de finances aux officiers conservés en la Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon par l'édit du mois de septembre 1771. Données à Fontainebleau, le 18 octobre 1772
Cote
1C/500835
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettres patentes du Roi, qui ordonnent que le Trésorier...
3

Extrait des minutes de la Sénéchaussée de Lyon. 7 septembre 1787. [Acte de solidarité avec le Parlement de Paris exilé à Troyes]
Cote
1C/500836
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extrait des minutes de la Sénéchaussée de Lyon. 7 septembre...
4

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.
Cote
FF/1
 Date
1267-1529
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Rapports de la ville avec les juridictions royales...
5

Lettres patentes du Roi, concernant les vacances du Grand-Bailliage de Lyon, présidiaux et autres tribunaux de son ressort et arrondissement. Données à Versailles le 11 août 1788
Cote
1C/500837
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettres patentes du Roi, concernant les vacances du...
6

Déclaration du Roi portant établissement de Chancelleries dans les sièges royaux ressortissants nuement des Cours. Donnée à Versailles, le 24 novembre 1771
Cote
1C/500832
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Déclaration du Roi portant établissement de Chancelleries...