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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF/29
Date
1705-1718
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
2
Cote
FF/734
Date
1647
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...
3
Cote
FF/544
Date
1719
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 au 31 mars 1719.
4
Cote
5I/9
Date
1835-1867
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Police médicale.
  • Epidémies, mesures prises contre le choléra.
  • 1835-1867.
5
Cote
FF/313
Date
1679
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 27 au 31 janvier 1679.
6
Contrôle des voyageurs de passage.

308 medias

Cote
2I/169
Date
1841-1842
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Contrôle des voyageurs de passage.
7
Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.

758 medias

Cote
2I/47/A
Date
1819-1870
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Sociétés, Associations ouvrières et politiques.
  • Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie...
8
Cote
3I/79
Date
1795-1796, An III-An IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
9
Cote
1I/83
Date
1843-1846
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Etat de la correspondance journalière.
  • 8 septembre 1843-30 septembre 1846.
10
Cote
1I/158
Date
1815-1816
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1815-1816
11
Cote
1I/1
Date
1793-1870
Lieu - Type de document
règlement
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Organisation administrative et financière : commissariat...
12
Dossiers A - De.

711 medias

Cote
2I/51
Date
1849-1870
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Dossiers particuliers (1849-1870).
  • Lettres, enquêtes, instructions, certificats et signalements...
  • Dossiers A - De.
13
Cote
FF/417
Date
1693
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 septembre au 4 octobre 1693.
14
Cote
FF/25
Date
1710-1773
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
15
An III (17 juin-11 août 1795).

201 medias

Cote
2I/77
Date
1795, An III
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An III-An VI (1795-1798).
  • An III (17 juin-11 août 1795).
16
Cote
FF/507
Date
1716
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 août au 9 septembre 1716.
17
Cote
3I/207
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
18
Cote
1I/91
Date
1835-1835
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Correspondance avec les commissariats de quartier.
  • Lettres de la mairie 1835.
19
Cote
1I/209
Date
1832-1834
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 27 mars 1832-30 décembre 1834.
20
Cote
3I/147
Date
1799, An VII-An VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).