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Résultats de la recherche

  • 1

    Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Date

    1705-1718

    Cote

    FF/29

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 2

    Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.

    Date

    1647

    Cote

    FF/734

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    15 au 31 mars 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/544

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 au 31 mars 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    1835-1867.

    Date

    1835-1867

    Cote

    5I/9

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Police médicale.
    • Epidémies, mesures prises contre le choléra.
    • 1835-1867.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    27 au 31 janvier 1679.

    Date

    1679

    Cote

    FF/313

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 27 au 31 janvier 1679.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6
    Contrôle des voyageurs de passage.

    308 medias

    Contrôle des voyageurs de passage.

    Date

    1841-1842

    Cote

    2I/169

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Contrôle des voyageurs de passage.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7
    Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.

    758 medias

    Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.

    Date

    1819-1870

    Cote

    2I/47/A

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Sociétés, Associations ouvrières et politiques.
    • Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/79

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
    • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    8 septembre 1843-30 septembre 1846.

    Date

    1843-1846

    Cote

    1I/83

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Etat de la correspondance journalière.
    • 8 septembre 1843-30 septembre 1846.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    1815-1816

    Date

    1815-1816

    Cote

    1I/158

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Cérémonies et fêtes officielles.
    • 1815-1816

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.

    Date

    1793-1870

    Cote

    1I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Organisation administrative et financière : commissariat...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12
    Dossiers A - De.

    711 medias

    Dossiers A - De.

    Date

    1849-1870

    Cote

    2I/51

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Dossiers particuliers (1849-1870).
    • Lettres, enquêtes, instructions, certificats et signalements...
    • Dossiers A - De.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    15 septembre au 4 octobre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    FF/417

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 septembre au 4 octobre 1693.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 14

    Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.

    Date

    1710-1773

    Cote

    FF/25

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15
    An III (17 juin-11 août 1795).

    201 medias

    An III (17 juin-11 août 1795).

    Date

    1795, An III

    Cote

    2I/77

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports délivrés à Lyon An III-An VI (1795-1798).
    • An III (17 juin-11 août 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    4 août au 9 septembre 1716.

    Date

    1716

    Cote

    FF/507

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 août au 9 septembre 1716.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Date

    1790

    Cote

    3I/207

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    Lettres de la mairie 1835.

    Date

    1835-1835

    Cote

    1I/91

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Correspondance avec les commissariats de quartier.
    • Lettres de la mairie 1835.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    27 mars 1832-30 décembre 1834.

    Date

    1832-1834

    Cote

    1I/209

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Hôtels et maisons meublées.
    • Registre de déclarations des logeurs.
    • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
    • 27 mars 1832-30 décembre 1834.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).

    Date

    1799, An VII-An VIII

    Cote

    3I/147

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 21

    Copie de la correspondance du commissariat de l'Hôtel de Ville (21 mai 1840-6 janvier 1864).

    Date

    1840-1864

    Cote

    1I/79

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de la correspondance du commissariat de l'Hôtel...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 22
    Cartes de séjour 1806.

    650 medias

    Cartes de séjour 1806.

    Date

    1806

    Cote

    2I/161

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour 1806.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 23

    Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Date

    1498-1520

    Cote

    FF/664

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 24

    1584 - 1713.

    Date

    1584-1713

    Cote

    FF/574

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1584 - 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 25

    17 janvier 1851-16 avril 1852.

    Date

    1851-1852

    Cote

    1I/231

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Hôtels et maisons meublées.
    • Registre de déclarations des logeurs.
    • 6e arr. Collège.
    • 17 janvier 1851-16 avril 1852.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Date

    1707

    Cote

    FF/454

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27

    Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).

    Date

    1780-1781

    Cote

    FF/731

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    11 avril au 11 mai 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/497

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 avril au 11 mai 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 29

    An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/142

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.

    Date

    1610-1743

    Cote

    FF/735

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 31

    19 au 26 janvier 1718.

    Date

    1718

    Cote

    FF/528

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 19 au 26 janvier 1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    2 mai au 31 août 1643.

    Date

    1643

    Cote

    FF/166

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 mai au 31 août 1643.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 33

    Répertoire des crocheteurs autorisés.

    Date

    1824-1831

    Cote

    1I/244

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Foires et marchés.
    • Répertoire des crocheteurs autorisés.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 34
    An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).

    202 medias

    An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).

    Date

    1804-1805, An XIII

    Cote

    2I/119

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
    • An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/101

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 36

    An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).

    Date

    1806-1809, An XIII-An XIV

    Cote

    3I/134

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    16 au 28 mars 1682.

    Date

    1682

    Cote

    FF/330

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 au 28 mars 1682.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 38
    Mainlevée pour les marchandises en transit.

    49 medias

    Mainlevée pour les marchandises en transit.

    Date

    1794-1795

    Cote

    2I/174

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Roulage, voirie.
    • Police du roulage.
    • Mainlevée pour les marchandises en transit.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    Division du nord An IX (janvier-mai 1801).

    Date

    1801, An IX

    Cote

    3I/156

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An IX (janvier-mai 1801).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 40

    21 au 31 janvier 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/465

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 21 au 31 janvier 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).