justice - Recherche

1
Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.

Date

1267-1529

Cote

FF/1
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Rapports de la ville avec les juridictions royales...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
2
Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.

Date

1714-1789

Cote

FF/2
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Police ordinaire exercée par la ville.
- Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781)....
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
3
Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le Roi, que par le Consulat en l'absence.

Date

1633-1775

Cote

FF/3
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Police ordinaire exercée par la ville.
- Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
4
Défense de sortir du royaume des vêtements (1704). Ordonnances contre les attroupements (1641-1766). Ordonnances diverses (1695-1745). Défense de vendre de la viande et de la volaille pendant le carême (1713-1739). Défense d'introduire des raisins dans la ville (1731-1739). Interdiction des jeux de hasards (1730-1774).

Date

1641-1774

Cote

FF/4
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Police ordinaire exercée par la ville.
- Défense de sortir du royaume des vêtements (1704)....
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
5
Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire dans la ville de Lyon.

Date

1412-1699

Cote

FF/5
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Police ordinaire exercée par la ville.
- Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
6
1698 - 1724.

Date

1698-1724

Cote

FF/6
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Police ordinaire exercée par la ville.
- 1698 - 1724.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
7
Contestations entre les officiers de police et les officiers des seigneurs des faubourgs de la ville.

Date

1475-1704

Cote

FF/7
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Police ordinaire exercée par la ville.
- Contestations entre les officiers de police et les...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
8
Règlements et ordonnances rendus par les officiers de police de la ville.

Date

1599-1746

Cote

FF/8
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Règlements et ordonnances rendus par les officiers...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
9
1701 - 1790.

Date

1701-1790

Cote

FF/9
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- 1701 - 1790.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
10
Accaparements 1591-1750.

Date

1591-1750

Cote

FF/10
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Accaparements 1591-1750.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
11
Accaparements 1688-1788.

Date

1688-1788

Cote

FF/11
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Accaparements 1688-1788.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
12
Accaparements 1719-1772.

Date

1719-1772

Cote

FF/12
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Accaparements 1719-1772.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
13
Accaparements et plaintes 1708-1788.

Date

1708-1788

Cote

FF/13
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Accaparements et plaintes 1708-1788.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
14
Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.

Date

1336-1781

Cote

FF/14
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
15
Boulangers, taxe du pain.

Date

1379-1764

Cote

FF/15
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Boulangers, taxe du pain.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
16
Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon de pierre (1716 - 1789). Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers, marchands de cochons (1713 - 1772). Cimetières (1776 - 1777). Commissaires et huissiers de police. Serments.

Date

1701-1794

Cote

FF/16
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
17
Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés. Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers. Cimetières. Serments.

Date

1658-1794

Cote

FF/17
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés....
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
18
Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.

Date

1710-1786

Cote

FF/18
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
19
Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers, ciergiers.

Date

1577-1782

Cote

FF/19
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers,...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
20
Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies, imprimeries.

Date

1470-1776

Cote

FF/20
- Contexte : Justice et police.
- Police ordinaire.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
- Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies,...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).

Résultats de la recherche

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le Roi, que par le Consulat en l'absence.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire dans la ville de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

1698 - 1724.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Contestations entre les officiers de police et les officiers des seigneurs des faubourgs de la ville.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Règlements et ordonnances rendus par les officiers de police de la ville.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

1701 - 1790.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Accaparements 1591-1750.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Accaparements 1688-1788.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Accaparements 1719-1772.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Accaparements et plaintes 1708-1788.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Boulangers, taxe du pain.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon de pierre (1716 - 1789). Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers, marchands de cochons (1713 - 1772). Cimetières (1776 - 1777). Commissaires et huissiers de police. Serments.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :