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Résultats de la recherche

1

Archives judiciaires et généalogie

Date

-

Cote

1C/601844

2

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.

Date

1267-1529

Cote

FF/1

3

Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.

Date

1714-1789

Cote

FF/2

4

Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le Roi, que par le Consulat en l'absence.

Date

1633-1775

Cote

FF/3

5

Défense de sortir du royaume des vêtements (1704). Ordonnances contre les attroupements (1641-1766). Ordonnances diverses (1695-1745). Défense de vendre de la viande et de la volaille pendant le carême (1713-1739). Défense d'introduire des raisins dans la ville (1731-1739). Interdiction des jeux de hasards (1730-1774).

Date

1641-1774

Cote

FF/4

6

Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire dans la ville de Lyon.

Date

1412-1699

Cote

FF/5

7

1698 - 1724.

Date

1698-1724

Cote

FF/6

8

Contestations entre les officiers de police et les officiers des seigneurs des faubourgs de la ville.

Date

1475-1704

Cote

FF/7

9

Règlements et ordonnances rendus par les officiers de police de la ville.

Date

1599-1746

Cote

FF/8

10

1701 - 1790.

Date

1701-1790

Cote

FF/9

11

Accaparements 1591-1750.

Date

1591-1750

Cote

FF/10

12

Accaparements 1688-1788.

Date

1688-1788

Cote

FF/11

13

Accaparements 1719-1772.

Date

1719-1772

Cote

FF/12

14

Accaparements et plaintes 1708-1788.

Date

1708-1788

Cote

FF/13

15

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.

Date

1336-1781

Cote

FF/14

16

Boulangers, taxe du pain.

Date

1379-1764

Cote

FF/15

17

Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon de pierre (1716 - 1789). Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers, marchands de cochons (1713 - 1772). Cimetières (1776 - 1777). Commissaires et huissiers de police. Serments.

Date

1701-1794

Cote

FF/16

18

Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés. Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers. Cimetières. Serments.

Date

1658-1794

Cote

FF/17

19

Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.

Date

1710-1786

Cote

FF/18

20

Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers, ciergiers.

Date

1577-1782

Cote

FF/19

21

Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies, imprimeries.

Date

1470-1776

Cote

FF/20

22

Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.

Date

1536-1782

Cote

FF/21

23

Vidanges des fosses de la ville. Latrines.

Date

1591-1787

Cote

FF/22

24

Loterie. Mendiants.

Date

1718-1785

Cote

FF/23

25

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains.

Date

1657-1790

Cote

FF/24

26

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.

Date

1710-1773

Cote

FF/25

27

Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.

Date

1718-1772

Cote

FF/26

28

Commerce des blés, grains et farines : procédures.

Date

1702-1765

Cote

FF/27

29

Commerce des grains: carcabeaux 1565-1725.

Date

1565-1725

Cote

FF/28

30

Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

Date

1705-1718

Cote

FF/29

31

Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.

Date

1720-1730

Cote

FF/30

32

Commerce des grains: carcabeaux 1731-1739.

Date

1731-1739

Cote

FF/31

33

Commerce des grains: carcabeaux 1740-1748.

Date

1740-1748

Cote

FF/32

34

Commerce des grains: carcabeaux 1749-1762.

Date

1749-1762

Cote

FF/33

35

Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.

Date

1763-1779

Cote

FF/34

36

Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons (1575 - 1719).

Date

1575-1781

Cote

FF/35

37

Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons.

Date

1720-1786

Cote

FF/36

38

Bateaux de foin. Marchands de bois. Marchands de charbon.

Date

1708-1770

Cote

FF/37

39

Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers et revendeurs. Meuniers et charretiers. Poissons et marées. Porteurs de chaises. Porte-falots. Marchands de bouteilles.

Date

1715-1790

Cote

FF/38

40

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique, spectacles, combats d'animaux.

Date

1697-1759

Cote

FF/39

41

Police des spectacles (1746 - 1788). Réglement pour les carrosses de place ou fiacres (1781). Réglement sur les chiens (1788). Réglements sur les bains publics et les secours aux noyés (1737 - 1786).

Date

1737-1788

Cote

FF/40

42

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.

Date

1530-1779

Cote

FF/41

43

Registre d'entrées des voyageurs (1678 - 1697). Registre de sorties des voyageurs (1789).

Date

1678-1789

Cote

FF/42

44

Registre d'entrées des voyageurs 1688-1698.

Date

1688-1698

Cote

FF/43

45

Registres des audiences de police 1701-1722.

Date

1701-1772

Cote

FF/44

46

Registres des audiences de police 1700-1774.

Date

1700-1774

Cote

FF/45

47

Falsification du poivre (1691 - 1727). Voitures de place (1750 - 1783).

Date

1691-1783

Cote

FF/46

48

Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.

Date

1702-1777

Cote

FF/47

49

Jets d'ordures.

Date

1702-1776

Cote

FF/48

50

Jeux de boules (1750). Chevaux (1727-1770). Objets sur les fenêtres (1726-1773). Vente sur la voie publique (1713-1777). Ports et quais (1726-1781).

Date

1713-1777

Cote

FF/49

51

Charivaris (1702 - 1777). Tapage nocturne (1749 - 1776). Fermeture des portes (1748 - 1749). Porcs vivant dans la ville (1750 - 1776). Chiens (1708 - 1776). Dangers imminents (1749 - 1765). Refus du péage des ponts (1719 - 1785). Etalages (1750 - 1773). Décombres (1728 - 1776).

Date

1702-1785

Cote

FF/50

52

Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749 - 1787).

Date

1666-1787

Cote

FF/51

53

Procès-verbaux de contraventions : (1708 - 1777). Embarras de la voie publique.

Date

1708-1777

Cote

FF/52

54

Rissoleurs de marrons (1765 - 1772). Affaires diverses (1710 - 1789).

Date

1710-1789

Cote

FF/53

55

Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids et mesures (1206-1665).

Date

1206-1789

Cote

FF/54

56

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures 1206-1391.

Date

1206-1391

Cote

FF/55

57

Registre d'instance au sujet des poids de la ville (1er volume).

Date

1447

Cote

FF/56

58

Registre d'instance au sujet des poids de la ville (volumes 2 à 4).

Date

1449

Cote

FF/57

59

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures (1452-1476).

Date

1452-1476

Cote

FF/58

60

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures (1550-1665).

Date

1550-1665

Cote

FF/59

61

Contestation entre l'archevêque et chapitre, le consulat et les marchands de Lyon (1663 - 1665).

Date

1663-1665

Cote

FF/60

62

Contestation entre l'archevêque et chapitre, le consulat et les marchands de Lyon (1664).

Date

1664

Cote

FF/61

63

Echantillonneurs et marqueurs (1564 - 1622).

Date

1564-1622

Cote

FF/62

64

Echantillonneurs et marqueurs (1618 - 1785).

Date

1618-1785

Cote

FF/63

65

Description des matrices des poids et mesures. Description des nouvelles matrices des mesures à grains, à charbons de bois, à charbon de pierre, à chaux, à marrons, à châtaignes. Notes sur la valeur de quelques monnaies et mesures de blé et de vin, mentionnés dans des terriers et autres anciens titres (1399-1683).

Date

1694-1780

Cote

FF/64

66

Douane de Lyon.

Date

1563-1755

Cote

FF/65

67
Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

2 medias

Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

Date

1349-1649

Cote

FF/66

68

Origine et établissement de cette juridiction (1508 - 1596). Union au corps consulaire (1655 - 1667).

Date

1508-1667

Cote

FF/67

69

Juridiction consulaire (1349-1670).

Date

1349-1670

Cote

FF/68

70

Juridiction consulaire (1668-1671).

Date

1668-1671

Cote

FF/69

71

Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).

Date

1668-1673

Cote

FF/70

72

Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).

Date

1668-1673

Cote

FF/71

73

Juridiction consulaire : règlements (1551-1673).

Date

1551-1673

Cote

FF/72

74

Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

Date

1668-1683

Cote

FF/73

75

Règlements.

Date

1669-1760

Cote

FF/74

76

Contestations avec la sénéchaussée et affaire Clapeyron.

Date

1761-1763

Cote

FF/75

77

Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs des foires de la ville.

Date

1464-1659

Cote

FF/76

78

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

Date

1662-1673

Cote

FF/77

79

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

Date

1671-1680

Cote

FF/78

80

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville (1680-1682).

Date

1680-1682

Cote

FF/79