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206 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Police municipale. Soutien aux équipes ; armement individuel.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2804W/11

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Dossiers thématiques.
    • Police municipale. Soutien aux équipes ; armement individuel.

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 2

    Sécurité prévention. Charte pour la qualité de la vie nocturne ; tranquillité publique, vidéoprotection, tags et affichage sauvage.

    Date

    2015-2020

    Cote

    2804W/10

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Dossiers thématiques.
    • Sécurité prévention. Charte pour la qualité de la vie...

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 3

    Déplacements urbains. Mobilité urbaine, trottinettes électriques, petit train de la Croix-Rousse, stationnement ; dénominations des espaces publics.

    Date

    2012-2020

    Cote

    2804W/9

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Dossiers thématiques.
    • Déplacements urbains. Mobilité urbaine, trottinettes...

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 4

    Eclairage public. Mise en lumière de la fontaine de l'empereur Claude, Salon Only light, Journées nationales de la lumière.

    Date

    2016-2018

    Cote

    2804W/8

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Dossiers thématiques.
    • Eclairage public. Mise en lumière de la fontaine de...

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 5

    Interventions de l'élu (conseils municipaux, manifestations).

    Date

    2014-2020

    Cote

    2804W/7

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Cartes de vœux reçues.
    • Interventions de l'élu (conseils municipaux, manifestations).

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 6

    2019 et 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    2804W/6

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Cartes de vœux reçues.
    • 2019 et 2020.

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 7

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    2804W/5

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Cartes de vœux reçues.
    • 2018.

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 8

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    2804W/4

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Cartes de vœux reçues.
    • 2017.

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 9

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    2804W/3

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Cartes de vœux reçues.
    • 2016.

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 10

    Suivi du courrier.

    Date

    2014-2020

    Cote

    2804W/2

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Suivi du courrier.
    • Suivi du courrier.

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 11

    Suivi du courrier.

    Date

    2014-2020

    Cote

    2804W/1

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

    • Suivi du courrier.
    • Suivi du courrier.

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

  • 12
    Police de la voirie : contraventions.

    13 medias

    Police de la voirie : contraventions.

    Date

    1814-1815

    Cote

    2I/176

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Roulage, voirie.
    • Police de la voirie : contraventions.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13
    Délits de voirie et de roulage.

    50 medias

    Délits de voirie et de roulage.

    Date

    1809-1820

    Cote

    2I/175

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Roulage, voirie.
    • Police du roulage.
    • Délits de voirie et de roulage.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14
    Mainlevée pour les marchandises en transit.

    49 medias

    Mainlevée pour les marchandises en transit.

    Date

    1794-1795

    Cote

    2I/174

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Roulage, voirie.
    • Police du roulage.
    • Mainlevée pour les marchandises en transit.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15
    Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

    253 medias

    Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

    Date

    1793-1861

    Cote

    2I/173

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Roulage, voirie.
    • Police du roulage.
    • Correspondance et instructions générales, ordonnances...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16
    Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

    88 medias

    Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

    Date

    1856-1864

    Cote

    2I/172

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17
    Déclarations de domicile.

    43 medias

    Déclarations de domicile.

    Date

    1851-1857

    Cote

    2I/171

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Déclarations de domicile.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18
    Réfugiés.

    46 medias

    Réfugiés.

    Date

    1849-1858

    Cote

    2I/170

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Réfugiés.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19
    Contrôle des voyageurs de passage.

    308 medias

    Contrôle des voyageurs de passage.

    Date

    1841-1842

    Cote

    2I/169

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Contrôle des voyageurs de passage.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20
    Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

    75 medias

    Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

    Date

    1840-1860

    Cote

    2I/168

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D