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181 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Police de la voirie : contraventions.

    13 medias

    Police de la voirie : contraventions.

    Date

    1814-1815

    Cote

    2I/176

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Roulage, voirie.
    • Police de la voirie : contraventions.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2
    Délits de voirie et de roulage.

    50 medias

    Délits de voirie et de roulage.

    Date

    1809-1820

    Cote

    2I/175

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Roulage, voirie.
    • Police du roulage.
    • Délits de voirie et de roulage.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3
    Mainlevée pour les marchandises en transit.

    49 medias

    Mainlevée pour les marchandises en transit.

    Date

    1794-1795

    Cote

    2I/174

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Roulage, voirie.
    • Police du roulage.
    • Mainlevée pour les marchandises en transit.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4
    Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

    253 medias

    Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

    Date

    1793-1861

    Cote

    2I/173

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Roulage, voirie.
    • Police du roulage.
    • Correspondance et instructions générales, ordonnances...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5
    Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

    88 medias

    Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

    Date

    1856-1864

    Cote

    2I/172

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6
    Déclarations de domicile.

    43 medias

    Déclarations de domicile.

    Date

    1851-1857

    Cote

    2I/171

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Déclarations de domicile.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7
    Réfugiés.

    46 medias

    Réfugiés.

    Date

    1849-1858

    Cote

    2I/170

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Réfugiés.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8
    Contrôle des voyageurs de passage.

    308 medias

    Contrôle des voyageurs de passage.

    Date

    1841-1842

    Cote

    2I/169

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Contrôle des voyageurs de passage.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9
    Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

    75 medias

    Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

    Date

    1840-1860

    Cote

    2I/168

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10
    Déclarations de changement de domicile.

    91 medias

    Déclarations de changement de domicile.

    Date

    1828-1838

    Cote

    2I/167

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Déclarations de changement de domicile.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11
    Autorisations de séjour 1827-1830.

    95 medias

    Autorisations de séjour 1827-1830.

    Date

    1827-1830

    Cote

    2I/166

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Autorisations de séjour 1827-1830.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12
    Autorisations de séjour 1823-1826.

    84 medias

    Autorisations de séjour 1823-1826.

    Date

    1823-1826

    Cote

    2I/165

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Autorisations de séjour 1823-1826.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13
    Contrôle des voyageurs de passage (21 juillet-16 novembre 1815).

    115 medias

    Contrôle des voyageurs de passage (21 juillet-16 novembre 1815).

    Date

    1815

    Cote

    2I/164

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Contrôle des voyageurs de passage (21 juillet-16 novembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14
    Autorisations de séjour.

    31 medias

    Autorisations de séjour.

    Date

    1810-1815

    Cote

    2I/163

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Autorisations de séjour.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15
    Cartes de séjour 1809-1810.

    47 medias

    Cartes de séjour 1809-1810.

    Date

    1809-1810

    Cote

    2I/162

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour 1809-1810.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16
    Cartes de séjour 1806.

    650 medias

    Cartes de séjour 1806.

    Date

    1806

    Cote

    2I/161

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour 1806.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17
    Cartes de séjour An XIV.

    322 medias

    Cartes de séjour An XIV.

    Date

    1805-1806, An XIV

    Cote

    2I/160

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour An XIV.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18
    Cartes de séjour An XIII.

    568 medias

    Cartes de séjour An XIII.

    Date

    1804-1805, An XIII

    Cote

    2I/159

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour An XIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19
    Cartes de séjour An XII.

    982 medias

    Cartes de séjour An XII.

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    2I/158

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour An XII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20
    Cartes de séjour An XI.

    330 medias

    Cartes de séjour An XI.

    Date

    1802-1803, An XI

    Cote

    2I/157

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour An XI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D