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181 résultats

Résultats de la recherche

1
Police de la voirie : contraventions.

13 medias

Police de la voirie : contraventions.

Date

1814-1815

Cote

2I/176

2
Délits de voirie et de roulage.

50 medias

Délits de voirie et de roulage.

Date

1809-1820

Cote

2I/175

3
Mainlevée pour les marchandises en transit.

49 medias

Mainlevée pour les marchandises en transit.

Date

1794-1795

Cote

2I/174

4
Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

253 medias

Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

Date

1793-1861

Cote

2I/173

5
Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

88 medias

Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

Date

1856-1864

Cote

2I/172

6
Déclarations de domicile.

43 medias

Déclarations de domicile.

Date

1851-1857

Cote

2I/171

7
Réfugiés.

46 medias

Réfugiés.

Date

1849-1858

Cote

2I/170

8
Contrôle des voyageurs de passage.

308 medias

Contrôle des voyageurs de passage.

Date

1841-1842

Cote

2I/169

9
Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

75 medias

Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

Date

1840-1860

Cote

2I/168

10
Déclarations de changement de domicile.

91 medias

Déclarations de changement de domicile.

Date

1828-1838

Cote

2I/167

11
Autorisations de séjour 1827-1830.

95 medias

Autorisations de séjour 1827-1830.

Date

1827-1830

Cote

2I/166

12
Autorisations de séjour 1823-1826.

84 medias

Autorisations de séjour 1823-1826.

Date

1823-1826

Cote

2I/165

13
Contrôle des voyageurs de passage (21 juillet-16 novembre 1815).

115 medias

Contrôle des voyageurs de passage (21 juillet-16 novembre 1815).

Date

1815

Cote

2I/164

14
Autorisations de séjour.

31 medias

Autorisations de séjour.

Date

1810-1815

Cote

2I/163

15
Cartes de séjour 1809-1810.

47 medias

Cartes de séjour 1809-1810.

Date

1809-1810

Cote

2I/162

16
Cartes de séjour 1806.

650 medias

Cartes de séjour 1806.

Date

1806

Cote

2I/161

17
Cartes de séjour An XIV.

322 medias

Cartes de séjour An XIV.

Date

1805-1806, An XIV

Cote

2I/160

18
Cartes de séjour An XIII.

568 medias

Cartes de séjour An XIII.

Date

1804-1805, An XIII

Cote

2I/159

19
Cartes de séjour An XII.

982 medias

Cartes de séjour An XII.

Date

1803-1804, An XII

Cote

2I/158

20
Cartes de séjour An XI.

330 medias

Cartes de séjour An XI.

Date

1802-1803, An XI

Cote

2I/157