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827 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2e arrondissement.

    Date

    1954

    Cote

    380W/54, 340WP/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1954.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 2

    5e arrondissement.

    Date

    1952

    Cote

    380W/327, 341WP/155 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1952.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 3

    1er arrondissement.

    Date

    1961

    Cote

    380W/104, 353WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1961.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 4

    3e arrondissement.

    Date

    1936-1940

    Cote

    380W/10, 340WP/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires et régisseurs.
    • Années 1936 à 1940.
    • 3e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 5

    8e arrondissement.

    Date

    1960

    Cote

    380W/387, 371W/98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1960.
    • 8e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 6

    M à Z.

    Date

    1953

    Cote

    340W/64, 341WP/64 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1953.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 7

    Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/15, 1968W/113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 8

    A à L.

    Date

    1958

    Cote

    340W/73, 341WP/73 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1958.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 9

    1er arrondissement.

    Date

    1959

    Cote

    380W/372, 341WP/200 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1959.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 10

    7e arrondissement.

    Date

    1962

    Cote

    380W/118, 354W/69 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1962.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 11

    6e arrondissement.

    Date

    1953

    Cote

    380W/335, 341WP/163 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1953.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 12

    2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.

    Date

    1968

    Cote

    380W/169, 373WP/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1968.
    • 2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 13

    Relèvement des tarifs au 01/01/1958.

    Date

    1955-1959

    Cote

    341W/4, 353WP/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Tarifs.
    • Relèvement des tarifs au 01/01/1958.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 14

    4e arrondissement.

    Date

    1975

    Cote

    380W/238, 386WP/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1975.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 15

    3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34 cours de la Liberté.

    Date

    1969

    Cote

    380W/475, 373WP/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1969.
    • 3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 16

    A à L.

    Date

    1946

    Cote

    340W/128, 341WP/128 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1946.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 17

    3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue Voltaire.

    Date

    1967

    Cote

    380W/449, 365WP/29 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1967.
    • 3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 18

    Du 16/11/1972 au 29/12/1972.

    Date

    1972

    Cote

    386W/7, 380WP/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1972.
    • Du 16/11/1972 au 29/12/1972.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 19

    4e arrondissement.

    Date

    1964

    Cote

    380W/131, 362WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1964.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 20

    6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue Waldeck Rousseau.

    Date

    1969

    Cote

    380W/480, 373WP/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1969.
    • 6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public