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Résultats de la recherche

  • 1

    Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Date

    1705-1718

    Cote

    FF/29

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 2

    Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.

    Date

    1647

    Cote

    FF/734

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    15 au 31 mars 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/544

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 au 31 mars 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    27 au 31 janvier 1679.

    Date

    1679

    Cote

    FF/313

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 27 au 31 janvier 1679.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    15 septembre au 4 octobre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    FF/417

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 septembre au 4 octobre 1693.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6

    Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.

    Date

    1710-1773

    Cote

    FF/25

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 7

    4 août au 9 septembre 1716.

    Date

    1716

    Cote

    FF/507

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 août au 9 septembre 1716.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Date

    1498-1520

    Cote

    FF/664

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9

    1584 - 1713.

    Date

    1584-1713

    Cote

    FF/574

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1584 - 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 10

    8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Date

    1707

    Cote

    FF/454

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 11

    Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).

    Date

    1780-1781

    Cote

    FF/731

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    11 avril au 11 mai 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/497

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 avril au 11 mai 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.

    Date

    1610-1743

    Cote

    FF/735

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 14

    19 au 26 janvier 1718.

    Date

    1718

    Cote

    FF/528

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 19 au 26 janvier 1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    2 mai au 31 août 1643.

    Date

    1643

    Cote

    FF/166

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 mai au 31 août 1643.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16
  • 17

    16 au 28 mars 1682.

    Date

    1682

    Cote

    FF/330

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 au 28 mars 1682.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    21 au 31 janvier 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/465

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 21 au 31 janvier 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 19

    17 au 31 juillet 1663.

    Date

    1663

    Cote

    FF/247

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 au 31 juillet 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 20

    24 au 31 mars 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/471

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 24 au 31 mars 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 21

    11 août au 15 septembre 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/343

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 août au 15 septembre 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 22

    Comptes de la ville (1534).

    Date

    1534

    Cote

    FF/604

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1534).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 23

    3 avril au 17 mai 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/545

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 3 avril au 17 mai 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 24

    9 au 26 avril 1686.

    Date

    1686

    Cote

    FF/366

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 au 26 avril 1686.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 25

    22 mars au 3 juin 1677.

    Date

    1677

    Cote

    FF/296

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 22 mars au 3 juin 1677.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 26

    8 au 29 février 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/347

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 au 29 février 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27

    Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.

    Date

    1530-1779

    Cote

    FF/41

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    8 au 20 mai 1711.

    Date

    1711

    Cote

    FF/480

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 au 20 mai 1711.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 29

    Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).

    Date

    1782-1788

    Cote

    FF/729

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 30

    Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Date

    1472-1576

    Cote

    FF/615

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 31

    Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Date

    1669-1775

    Cote

    FF/692

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    8 janvier au 28 juin 1627.

    Date

    1602

    Cote

    FF/129

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 janvier au 28 juin 1627.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 33

    1er au 30 décembre 1655.

    Date

    1655

    Cote

    FF/215

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er au 30 décembre 1655.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 34

    2 au 10 janvier 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/494

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 au 10 janvier 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 35

    Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Date

    1735-1736

    Cote

    FF/620

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 36

    Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).

    Date

    1682-1789

    Cote

    FF/732

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 37

    Registres des audiences de police 1700-1774.

    Date

    1700-1774

    Cote

    FF/45

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Jugements de police.
    • Registres des audiences de police 1700-1774.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 38

    13 au 31 août 1718.

    Date

    1718

    Cote

    FF/537

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 13 au 31 août 1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 39

    14 octobre au 31 décembre 1666.

    Date

    1666

    Cote

    FF/253

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 14 octobre au 31 décembre 1666.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 40

    11 au 18 décembre 1709.

    Date

    1709

    Cote

    FF/461

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 au 18 décembre 1709.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).