police des transports

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1

49 medias
Mainlevée pour les marchandises en transit.

Date

1794-1795

Cote

2I/174
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Roulage, voirie.
- Police du roulage.
- Mainlevée pour les marchandises en transit.
Producteur :

Police hygiène - 2D
2

253 medias
Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

Date

1793-1861

Cote

2I/173
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Roulage, voirie.
- Police du roulage.
- Correspondance et instructions générales, ordonnances...
Producteur :

Police hygiène - 2D
3
Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.

Date

1794-1868

Cote

1I/258
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Fleuves, ports et quais, baignades.
- Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements,...
Producteur :

Police hygiène - 2D
4
Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".

Date

1790-1870

Cote

1I/257
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Fleuves, ports et quais, baignades.
- Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances,...
Producteur :

Police hygiène - 2D
5
Registre-journal de la police fluviale.

Date

1850-1867

Cote

1I/258/BIS
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Fleuves, ports et quais, baignades.
- Registre-journal de la police fluviale.
Producteur :

Police hygiène - 2D
6
Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance. Bains de l'île des graviers. Secours aux noyés (bateaux de sauvetage, sauveteurs, sociétés de sauvetage, chiens-nageurs, boîtes de secours).

Date

1792-1870

Cote

1I/259
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Fleuves, ports et quais, baignades.
- Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance....
Producteur :

Police hygiène - 2D
7

50 medias
Délits de voirie et de roulage.

Date

1809-1820

Cote

2I/175
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Roulage, voirie.
- Police du roulage.
- Délits de voirie et de roulage.
Producteur :

Police hygiène - 2D
8

13 medias
Police de la voirie : contraventions.

Date

1814-1815

Cote

2I/176
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Roulage, voirie.
- Police de la voirie : contraventions.
Producteur :

Police hygiène - 2D

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Mainlevée pour les marchandises en transit.

Date

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Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Registre-journal de la police fluviale.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance. Bains de l'île des graviers. Secours aux noyés (bateaux de sauvetage, sauveteurs, sociétés de sauvetage, chiens-nageurs, boîtes de secours).

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Délits de voirie et de roulage.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Police de la voirie : contraventions.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :