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Résultats de la recherche

  • 1

    1484-1485.

    Cote

    HH/283

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1484-1485.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 2

    1494.

    Cote

    HH/284

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1494.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 3

    1494-1553.

    Cote

    HH/285

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1494-1553.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 4

    1498-1643.

    Cote

    HH/286

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1498-1643.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 5

    1597-1735.

    Cote

    HH/287

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1597-1735.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 6

    Privilèges personnels aux marchands étrangers fréquentant les foires de Lyon.

    Date

    1349-1711

    Cote

    HH/289-HH/290/3

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges personnels aux marchands étrangers fréquentant...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 7

    Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire les privilèges à la seule exemption des droits de sortie.

    Date

    1701-1711

    Cote

    HH/290/1

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 8

    Etablissement des foires et les exemptions accordées : recueil de copies.

    Date

    1349-1705

    Cote

    HH/290/2

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Etablissement des foires et les exemptions accordées...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 9

    Franchises des foires : recueil de copies.

    Date

    1474-1703

    Cote

    HH/290/3

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Franchises des foires : recueil de copies.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 10

    1521-1561.

    Cote

    HH/291

    • Contexte : HH - Agriculture, industrie, commerce

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Franchise des Foires et privilèges particuliers des...
    • 1521-1561.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.