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Résultats de la recherche

  • 1

    Lettres M à P.

    Date

    1948-2011

    Cote

    2859W/4

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des retraites. Affiliation du personnel titulaire...
    • Dossiers individuels des agents décédés.
    • Lettres M à P.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 2

    Lettre C à F.

    Date

    1948-2011

    Cote

    2859W/2

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des retraites. Affiliation du personnel titulaire...
    • Dossiers individuels des agents décédés.
    • Lettre C à F.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 3

    Mise en place.

    Date

    1982-2004

    Cote

    2859W/27

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des carrières.
    • Cessation progessive d'activité (CPA).
    • Mise en place.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 4

    1976.

    Date

    1976

    Cote

    2859W/21

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Dossiers de suivi.
    • Agents en fin de fonction.
    • 1976.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 5

    Abad à Bottalico.

    Date

    1942-2009

    Cote

    2859W/6

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des retraites. Affiliation du personnel titulaire...
    • Dossiers des agents.
    • Abad à Bottalico.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 6

    Du 03//06 au 22/09.

    Date

    1992

    Cote

    2859W/37

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des carrières.
    • Centre communal d'action sociale (CCAS), gestion et...
    • Du 03//06 au 22/09.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 7

    Courcelles à Fuster.

    Date

    1956-2010

    Cote

    2859W/8

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des retraites. Affiliation du personnel titulaire...
    • Dossiers des agents.
    • Courcelles à Fuster.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 8

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    2859W/34

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des carrières.
    • Déclaration annuelle des salaires (DAS).
    • 1963.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 9

    Tabey à Zemsky.

    Date

    1967-2011

    Cote

    2859W/13

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des retraites. Affiliation du personnel titulaire...
    • Dossiers des agents.
    • Tabey à Zemsky.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 10

    Demandes de remboursement au Fonds de compensation de la CPA (FCCPA).

    Date

    1991-2006

    Cote

    2859W/28

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des carrières.
    • Cessation progessive d'activité (CPA).
    • Demandes de remboursement au Fonds de compensation...

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 11

    Personnel non titulaire, validation des services à l'Ircantec ; personnel titulaire, agents ayant quitté l'administration avant d'avoir requis le droit à pension ; cotisations et contributions rétroactives à la CNRACL.

    Date

    1941-2002

    Cote

    2859W/23

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Dossiers de suivi.
    • Personnel non titulaire, validation des services à...

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 12

    Miachon à Pozzi.

    Date

    1954-2011

    Cote

    2859W/11

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des retraites. Affiliation du personnel titulaire...
    • Dossiers des agents.
    • Miachon à Pozzi.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 13

    Bouanha à Coulon.

    Date

    1952-2011

    Cote

    2859W/7

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des retraites. Affiliation du personnel titulaire...
    • Dossiers des agents.
    • Bouanha à Coulon.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 14

    Du 18/02 au 03/06.

    Date

    1992

    Cote

    2859W/36

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des carrières.
    • Centre communal d'action sociale (CCAS), gestion et...
    • Du 18/02 au 03/06.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 15

    1975-1981.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2859W/15

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Dossiers de suivi.
    • Validation des services, versement des contributions...
    • 1975-1981.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 16

    Du 01/01/1919 au 01/01/1947.

    Date

    1919-1947

    Cote

    2859W/17

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Dossiers de suivi.
    • CNRACL, immatriculation.
    • Du 01/01/1919 au 01/01/1947.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 17

    Du 01/10/1969 au 01/12/1977.

    Date

    1969-1977

    Cote

    2859W/31

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des carrières.
    • Enregistrement des dates de titularisation et de fin...
    • Du 01/10/1969 au 01/12/1977.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 18

    1982-2001.

    Date

    1982-2001

    Cote

    2859W/16

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Dossiers de suivi.
    • Validation des services, versement des contributions...
    • 1982-2001.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 19

    Lettres A et B.

    Date

    1948-2011

    Cote

    2859W/1

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des retraites. Affiliation du personnel titulaire...
    • Dossiers individuels des agents décédés.
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

  • 20

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    2859W/33

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des retraites, gestion...

    • Gestion des carrières.
    • Déclaration annuelle des salaires (DAS).
    • 1962.

    Producteur :

    Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites