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180 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/47

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 2

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/44

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 3

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/48

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 4

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/46

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 5

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/45

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 6

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2001-2013

    Cote

    2712W/66

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 7

    2011-2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2711W/57

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2011-2012.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 8

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2001-2012

    Cote

    2712W/67

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 9

    Dommages corporels 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2711W/43

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2012.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 10

    Dommages corporels 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2711W/42

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2012.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 11

    Dommages corporels 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2711W/40

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2011.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 12

    Dommages corporels 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2711W/41

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2011.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 13

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2003-2010

    Cote

    2712W/78

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 14

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2712W/86

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 15

    2009-2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2711W/56

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2009-2010.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 16

    Dommages corporels 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2711W/38

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2010.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 17

    Dommages corporels 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2711W/39

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2010.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 18

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2712W/89

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 19

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2712W/83

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 20

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2712W/80

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 21

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2712W/43

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 22

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2712W/87

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 23

    Dommages corporels 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2711W/36

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2009.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 24

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2712W/90

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 25

    Dommages corporels 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2711W/37

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2009.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 26

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2712W/81

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 27

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2712W/73

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 28

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    2711W/52

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres sur les expositions.
    • 2009.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 29

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1994-2008

    Cote

    2712W/36

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 30

    Statistiques sur les sinistres automobiles (2007-2008), à la direction de l'Education (2000-2001). Rapport de stage d'Emilie Marin (2004).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2711W/62

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres automobiles (2007-2008),...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 31

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2712W/77

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 32

    Dommages corporels 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2711W/34

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2008.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 33

    2005-2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2711W/55

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2005-2008.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 34

    Dommages corporels 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2711W/35

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2008.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 35

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2712W/75

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 36

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2712W/82

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 37

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2712W/91

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 38

    2007, 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2711W/51

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres sur les expositions.
    • 2007, 2008.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 39

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2712W/88

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 40

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2712W/64

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.