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514 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.
Cote
1I/1
 Date
1793-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Organisation administrative et financière : commissariat...
2

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.
Cote
1I/2/A
 Date
1806-1836
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Comptes de police municipale : commissaire général,...
3

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.
Cote
1I/2/B
 Date
1837-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Comptes de police municipale : commissaire général,...
4

Instructions, circulaires, décrets ministériels.
Cote
1I/3
 Date
1833-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions, circulaires, décrets ministériels.
5

Instructions du secrétaire général de la police.
Cote
1I/4
 Date
1851-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions du secrétaire général de la police.
6

1801-1832.
Cote
1I/5
 Date
1801-1832
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
  • 1801-1832.
7

1800-1837.
Cote
1I/6
 Date
1800-1837
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
  • 1800-1837.
8

1838-1842.
Cote
1I/7
 Date
1838-1842
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
  • 1838-1842.
9

1806-1825.
Cote
1I/8
 Date
1806-1825
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
  • 1806-1825.
10

1798-1867.
Cote
1I/9
 Date
1798-1867
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1798-1867.
11

1806-1813.
Cote
1I/10
 Date
1806-1813
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1806-1813.
12

1817-1826.
Cote
1I/11
 Date
1817-1826
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1817-1826.
13

1823-1830
Cote
1I/12
 Date
1823-1830
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1823-1830
14

Tables alphabétiques et chronologiques.
Cote
1I/13
 Date
1800-1842
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • Tables alphabétiques et chronologiques.
15

Pétitions et autorisations.
Cote
1I/14
 Date
1806-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Pétitions et autorisations.
16

1806-1816.
Cote
1I/15
 Date
1806-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1806-1816.
17

1809-1818.
Cote
1I/16
 Date
1809-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1809-1818.
18

1819-1822.
Cote
1I/17
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1819-1822.
19

An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).
Cote
1I/18
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale.
  • An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).
20

An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).
Cote
1I/18/BIS
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale.
  • An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).