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514 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    (A, B) Sociétés et clubs, cercles et conférences, Franc-Maçonnerie.

    1521 medias

    (A, B) Sociétés et clubs, cercles et conférences, Franc-Maçonnerie.

    Date

    1788-1870

    Cote

    2I/46

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Sociétés, Associations ouvrières et politiques.
    • (A, B) Sociétés et clubs, cercles et conférences, Franc-Maçonnerie.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2
    Forains, bateleurs et saltimbanques : ordonnances, autorisations, programmes et prospectus.

    3 medias

    Forains, bateleurs et saltimbanques : ordonnances, autorisations, programmes et prospectus.

    Date

    1789-1870

    Cote

    1I/248

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Fêtes, vogues, spectacles ambulants, courses.
    • Forains, bateleurs et saltimbanques : ordonnances,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3

    Police des hôtels : ordonnances, règlements (affiches).

    Date

    1789-1853

    Cote

    1I/167

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Hôtels et maisons meublées.
    • Police des hôtels : ordonnances, règlements (affiches).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Date

    1790

    Cote

    3I/207

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    1790-1798.

    Date

    1790-1798

    Cote

    1I/154

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Cérémonies et fêtes officielles.
    • 1790-1798.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".

    Date

    1790-1870

    Cote

    1I/257

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Fleuves, ports et quais, baignades.
    • Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7

    Police des foires et marchés en blés et grains, légumes, fleurs, animaux de boucherie, chevaux : lettres et pétitions, tarifs, arrêtés, ordonnances, affiches.

    Date

    1790-1870

    Cote

    1I/242

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Foires et marchés.
    • Police des foires et marchés en blés et grains, légumes,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    Réglementation (affiches), autorisations (An IV-VI), rapports médicaux, latrines publiques : ordonnances concernant la Croix-Rousse, la Guillotière et Vaise.

    Date

    1791-1865

    Cote

    1I/267

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Nettoiement, neiges et glaces, vidanges.
    • Vidanges.
    • Réglementation (affiches), autorisations (An IV-VI),...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres : règlements, ordonnances, programmes.

    Date

    1791-1866

    Cote

    1I/239

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Lieux publics.
    • Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres :...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10
    Presse périodique.

    394 medias

    Presse périodique.

    Date

    1791-1870

    Cote

    2I/59

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Presse et Imprimerie.
    • Presse périodique.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    1791-1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    3I/34

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • 1791-1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12

    Répertoire alphabétique.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3I/44

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Répertoire alphabétique.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    Avril-mai 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/37

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Avril-mai 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14
    Imprimeries, librairies, bouquinistes, colporteurs et marchands de journaux.

    2 lots 1222 medias

    Imprimeries, librairies, bouquinistes, colporteurs et marchands de journaux.

    Date

    1792-1870

    Cote

    2I/60

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Presse et Imprimerie.
    • Imprimeries, librairies, bouquinistes, colporteurs...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15

    Juin-juillet 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/38

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Juin-juillet 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    Septembre-novembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/40

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Septembre-novembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17

    Novembre-décembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/41

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Novembre-décembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    Mars-avril 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/36

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Mars-avril 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance. Bains de l'île des graviers. Secours aux noyés (bateaux de sauvetage, sauveteurs, sociétés de sauvetage, chiens-nageurs, boîtes de secours).

    Date

    1792-1870

    Cote

    1I/259

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Fleuves, ports et quais, baignades.
    • Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance....

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    Janvier-février 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/35

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Janvier-février 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 21

    Décembre 1792-février 1793.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3I/42

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Décembre 1792-février 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 22

    Juillet-septembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/39

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Juillet-septembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 23

    Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.

    Date

    1793-1870

    Cote

    1I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Organisation administrative et financière : commissariat...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 24

    Section du Jura (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/57

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Jura (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 25

    Avril-octobre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/46

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Avril-octobre 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    Février-mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/47

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Février-mars 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 27

    Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/54

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 28

    Section de Porte-Froc (juin-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/56

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (juin-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 29

    Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).

    Date

    1793-1794

    Cote

    3I/53

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/51

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 31

    Section de l'Union ci-devant place Neuve (juin-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/60

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de l'Union ci-devant place Neuve (juin-août...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 32

    Section du Port-du-Temple (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/58

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Port-du-Temple (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 33

    Section de la rue Thomassin (juin-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/59

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de la rue Thomassin (juin-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 34

    Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/49

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    Avril-août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/45

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Avril-août 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 36

    Section de Porte-Froc (mars-avril 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/52

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars-avril 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    Section de Porte-Froc (mars 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/50

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 38

    Mars-novembre 1793).

    Date

    1793, An I-An II

    Cote

    3I/138

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Mars-novembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    Février-mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/48

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Février-mars 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 40

    Février-avril 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/43

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Février-avril 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 41

    Section du Change (juin-juillet 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/55

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Change (juin-juillet 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 42

    Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).

    Date

    1794, An III

    Cote

    3I/77

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 43

    An III-IV (décembre 1794-février 1796).

    Date

    1794-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/80

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
    • An III-IV (décembre 1794-février 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 44

    An III (novembre 1794-juin 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    3I/141

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An III (novembre 1794-juin 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 45

    Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/65

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 46

    An II (mai-septembre 1794).

    Date

    1794, An II

    Cote

    3I/70

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II (mai-septembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 47

    Canton Marat An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/62

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton Marat An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 48

    Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août 1796).

    Date

    1794-1796, An II-An IV

    Cote

    3I/195

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 49

    Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.

    Date

    1794-1868

    Cote

    1I/258

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Fleuves, ports et quais, baignades.
    • Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 50

    Canton de la Convention An II-III (mai-novembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/63

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de la Convention An II-III (mai-novembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 51

    An II (mai-juillet 1794).

    Date

    1794, An II

    Cote

    3I/139

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An II (mai-juillet 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 52

    Canton de la Raison An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/61

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de la Raison An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 53

    An II-III (juillet-novembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/140

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An II-III (juillet-novembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 54

    An II-V (1794-1797).

    Date

    1794-1797, An II-An V

    Cote

    3I/136

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de vie, passeports, etc.,...
    • An II-V (1794-1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 55

    An III (décembre 1794-mai 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    3I/74

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III (décembre 1794-mai 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 56

    Canton de la Liberté An II-III (mai-novembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/64

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de la Liberté An II-III (mai-novembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 57

    An III (décembre 1794-février 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    3I/81

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III (décembre 1794-février 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 58

    Canton des Sans-Culottes An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/66

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton des Sans-Culottes An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 59

    Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/68

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 60

    Canton de la Montagne An II-III (mai-septembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/67

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de la Montagne An II-III (mai-septembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 61

    An II (mai 1794).

    Date

    1794, An II

    Cote

    3I/69

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II (mai 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 62

    An II-III (septembre-novembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/72

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II-III (septembre-novembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 63

    An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    1I/18/BIS

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale.
    • An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 64

    An II-III (juillet-décembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/71

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II-III (juillet-décembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 65

    An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    1I/18

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale.
    • An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 66

    An III (novembre 1794-juin 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    3I/73

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III (novembre 1794-juin 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 67

    An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/79

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
    • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 68

    An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/142

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 69

    An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).

    Date

    1795-1798, An III-An VI

    Cote

    3I/84

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 70

    An III-IV (juin-octobre 1795).

    Date

    1795, An III-An IV

    Cote

    3I/76

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III-IV (juin-octobre 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 71

    An III (janvier-juin 1795).

    Date

    1795, An III

    Cote

    3I/78

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
    • An III (janvier-juin 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 72

    An IV-V (octobre 1795-mars 1797).

    Date

    1795-1797, An IV-An V

    Cote

    3I/85

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IV-V (octobre 1795-mars 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 73

    An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

    Date

    1795-1796, An IV-An V

    Cote

    1I/19

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
    • An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 74

    An III-V (mai 1795-août 1797 ).

    Date

    1795-1797, An III-An V

    Cote

    3I/83

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III-V (mai 1795-août 1797 ).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 75

    An III (février-mai 1795 ).

    Date

    1795, An III

    Cote

    3I/82

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III (février-mai 1795 ).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 76

    An IV (octobre 1795-mars 1796).

    Date

    1795-1796, An IV

    Cote

    3I/86

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IV (octobre 1795-mars 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 77

    An III-IV (mai-octobre 1795).

    Date

    1795, An III-An IV

    Cote

    3I/75

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III-IV (mai-octobre 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 78

    An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/101

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 79

    Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier 1797).

    Date

    1796-1797, An IV-An V

    Cote

    3I/93

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 80

    An V (novembre 1796-juillet 1797).

    Date

    1796-1797, An V

    Cote

    3I/103

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An V (novembre 1796-juillet 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D