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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
(A, B) Sociétés et clubs, cercles et conférences, Franc-Maçonnerie.

1521 medias

(A, B) Sociétés et clubs, cercles et conférences, Franc-Maçonnerie.
Cote
2I/46
 Date
1788-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Sociétés, Associations ouvrières et politiques.
  • (A, B) Sociétés et clubs, cercles et conférences, Franc-Maçonnerie.
2
Forains, bateleurs et saltimbanques : ordonnances, autorisations, programmes et prospectus.

3 medias

Forains, bateleurs et saltimbanques : ordonnances, autorisations, programmes et prospectus.
Cote
1I/248
 Date
1789-1870
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fêtes, vogues, spectacles ambulants, courses.
  • Forains, bateleurs et saltimbanques : ordonnances,...
3

Police des hôtels : ordonnances, règlements (affiches).
Cote
1I/167
 Date
1789-1853
 Lieu - Type de document
affiche, règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Police des hôtels : ordonnances, règlements (affiches).
4

Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
Cote
3I/207
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
5

1790-1798.
Cote
1I/154
 Date
1790-1798
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1790-1798.
6

Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".
Cote
1I/257
 Date
1790-1870
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances,...
7

Police des foires et marchés en blés et grains, légumes, fleurs, animaux de boucherie, chevaux : lettres et pétitions, tarifs, arrêtés, ordonnances, affiches.
Cote
1I/242
 Date
1790-1870
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Foires et marchés.
  • Police des foires et marchés en blés et grains, légumes,...
8

Réglementation (affiches), autorisations (An IV-VI), rapports médicaux, latrines publiques : ordonnances concernant la Croix-Rousse, la Guillotière et Vaise.
Cote
1I/267
 Date
1791-1865
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Nettoiement, neiges et glaces, vidanges.
  • Vidanges.
  • Réglementation (affiches), autorisations (An IV-VI),...
9

Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres : règlements, ordonnances, programmes.
Cote
1I/239
 Date
1791-1866
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Lieux publics.
  • Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres :...
10
Presse périodique.

394 medias

Presse périodique.
Cote
2I/59
 Date
1791-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Presse et Imprimerie.
  • Presse périodique.
11

1791-1792.
Cote
3I/34
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • 1791-1792.
12

Répertoire alphabétique.
Cote
3I/44
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Répertoire alphabétique.
13

Avril-mai 1792.
Cote
3I/37
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Avril-mai 1792.
14
Imprimeries, librairies, bouquinistes, colporteurs et marchands de journaux.

2 lots 1222 medias

Imprimeries, librairies, bouquinistes, colporteurs et marchands de journaux.
Cote
2I/60
 Date
1792-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Presse et Imprimerie.
  • Imprimeries, librairies, bouquinistes, colporteurs...
15

Juin-juillet 1792.
Cote
3I/38
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Juin-juillet 1792.
16

Septembre-novembre 1792.
Cote
3I/40
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Septembre-novembre 1792.
17

Novembre-décembre 1792.
Cote
3I/41
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Novembre-décembre 1792.
18

Mars-avril 1792.
Cote
3I/36
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Mars-avril 1792.
19

Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance. Bains de l'île des graviers. Secours aux noyés (bateaux de sauvetage, sauveteurs, sociétés de sauvetage, chiens-nageurs, boîtes de secours).
Cote
1I/259
 Date
1792-1870
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance....
20

Janvier-février 1792.
Cote
3I/35
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Janvier-février 1792.
21

Décembre 1792-février 1793.
Cote
3I/42
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Décembre 1792-février 1793.
22

Juillet-septembre 1792.
Cote
3I/39
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Juillet-septembre 1792.
23

Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.
Cote
1I/1
 Date
1793-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Organisation administrative et financière : commissariat...
24

Section du Jura (juillet-août 1793).
Cote
3I/57
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Jura (juillet-août 1793).
25

Avril-octobre 1793.
Cote
3I/46
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Avril-octobre 1793.
26

Février-mars 1793.
Cote
3I/47
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Février-mars 1793.
27

Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
Cote
3I/54
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
28

Section de Porte-Froc (juin-août 1793).
Cote
3I/56
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (juin-août 1793).
29

Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).
Cote
3I/53
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).
30

Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).
Cote
3I/51
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).
31

Section de l'Union ci-devant place Neuve (juin-août 1793).
Cote
3I/60
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de l'Union ci-devant place Neuve (juin-août...
32

Section du Port-du-Temple (juillet-août 1793).
Cote
3I/58
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Port-du-Temple (juillet-août 1793).
33

Section de la rue Thomassin (juin-août 1793).
Cote
3I/59
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de la rue Thomassin (juin-août 1793).
34

Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).
Cote
3I/49
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).
35

Avril-août 1793.
Cote
3I/45
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Avril-août 1793.
36

Section de Porte-Froc (mars-avril 1793).
Cote
3I/52
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mars-avril 1793).
37

Section de Porte-Froc (mars 1793).
Cote
3I/50
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mars 1793).
38

Mars-novembre 1793).
Cote
3I/138
 Date
1793, An I-An II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Mars-novembre 1793).
39

Février-mars 1793.
Cote
3I/48
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Février-mars 1793.
40

Février-avril 1793.
Cote
3I/43
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Février-avril 1793.
41

Section du Change (juin-juillet 1793).
Cote
3I/55
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Change (juin-juillet 1793).
42

Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).
Cote
3I/77
 Date
1794, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre...
43

An III-IV (décembre 1794-février 1796).
Cote
3I/80
 Date
1794-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (décembre 1794-février 1796).
44

An III (novembre 1794-juin 1795).
Cote
3I/141
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III (novembre 1794-juin 1795).
45

Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/65
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).
46

An II (mai-septembre 1794).
Cote
3I/70
 Date
1794, An II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An II (mai-septembre 1794).
47

Canton Marat An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/62
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton Marat An II-III (mai-octobre 1794).
48

Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août 1796).
Cote
3I/195
 Date
1794-1796, An II-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août...
49

Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.
Cote
1I/258
 Date
1794-1868
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements,...
50

Canton de la Convention An II-III (mai-novembre 1794).
Cote
3I/63
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de la Convention An II-III (mai-novembre 1794).
51

An II (mai-juillet 1794).
Cote
3I/139
 Date
1794, An II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An II (mai-juillet 1794).
52

Canton de la Raison An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/61
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de la Raison An II-III (mai-octobre 1794).
53

An II-III (juillet-novembre 1794).
Cote
3I/140
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An II-III (juillet-novembre 1794).
54

An II-V (1794-1797).
Cote
3I/136
 Date
1794-1797, An II-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de vie, passeports, etc.,...
  • An II-V (1794-1797).
55

An III (décembre 1794-mai 1795).
Cote
3I/74
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III (décembre 1794-mai 1795).
56

Canton de la Liberté An II-III (mai-novembre 1794).
Cote
3I/64
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de la Liberté An II-III (mai-novembre 1794).
57

An III (décembre 1794-février 1795).
Cote
3I/81
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III (décembre 1794-février 1795).
58

Canton des Sans-Culottes An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/66
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton des Sans-Culottes An II-III (mai-octobre 1794).
59

Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/68
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).
60

Canton de la Montagne An II-III (mai-septembre 1794).
Cote
3I/67
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de la Montagne An II-III (mai-septembre 1794).
61

An II (mai 1794).
Cote
3I/69
 Date
1794, An II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An II (mai 1794).
62

An II-III (septembre-novembre 1794).
Cote
3I/72
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An II-III (septembre-novembre 1794).
63

An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).
Cote
1I/18/BIS
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale.
  • An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).
64

An II-III (juillet-décembre 1794).
Cote
3I/71
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An II-III (juillet-décembre 1794).
65

An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).
Cote
1I/18
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale.
  • An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).
66

An III (novembre 1794-juin 1795).
Cote
3I/73
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III (novembre 1794-juin 1795).
67

An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
Cote
3I/79
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
68

An III-IV (juin 1795-mars 1796).
Cote
3I/142
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III-IV (juin 1795-mars 1796).
69

An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
Cote
3I/84
 Date
1795-1798, An III-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
70

An III-IV (juin-octobre 1795).
Cote
3I/76
 Date
1795, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III-IV (juin-octobre 1795).
71

An III (janvier-juin 1795).
Cote
3I/78
 Date
1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III (janvier-juin 1795).
72

An IV-V (octobre 1795-mars 1797).
Cote
3I/85
 Date
1795-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An IV-V (octobre 1795-mars 1797).
73

An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).
Cote
1I/19
 Date
1795-1796, An IV-An V
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
  • An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).
74

An III-V (mai 1795-août 1797 ).
Cote
3I/83
 Date
1795-1797, An III-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III-V (mai 1795-août 1797 ).
75

An III (février-mai 1795 ).
Cote
3I/82
 Date
1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III (février-mai 1795 ).
76

An IV (octobre 1795-mars 1796).
Cote
3I/86
 Date
1795-1796, An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An IV (octobre 1795-mars 1796).
77

An III-IV (mai-octobre 1795).
Cote
3I/75
 Date
1795, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III-IV (mai-octobre 1795).
78

An IV-VIII (août 1796-août 1800).
Cote
3I/101
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An IV-VIII (août 1796-août 1800).
79

Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier 1797).
Cote
3I/93
 Date
1796-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier...
80

An V (novembre 1796-juillet 1797).
Cote
3I/103
 Date
1796-1797, An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V (novembre 1796-juillet 1797).