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514 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.

    Date

    1793-1870

    Cote

    1I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Organisation administrative et financière : commissariat...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2

    Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

    Date

    1806-1836

    Cote

    1I/2/A

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Comptes de police municipale : commissaire général,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3

    Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

    Date

    1837-1870

    Cote

    1I/2/B

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Comptes de police municipale : commissaire général,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    Instructions, circulaires, décrets ministériels.

    Date

    1833-1870

    Cote

    1I/3

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Instructions, circulaires, décrets ministériels.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    Instructions du secrétaire général de la police.

    Date

    1851-1870

    Cote

    1I/4

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Instructions du secrétaire général de la police.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    1801-1832.

    Date

    1801-1832

    Cote

    1I/5

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1801-1832.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7

    1800-1837.

    Date

    1800-1837

    Cote

    1I/6

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1800-1837.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    1838-1842.

    Date

    1838-1842

    Cote

    1I/7

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1838-1842.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    1806-1825.

    Date

    1806-1825

    Cote

    1I/8

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1806-1825.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    1798-1867.

    Date

    1798-1867

    Cote

    1I/9

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1798-1867.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    1806-1813.

    Date

    1806-1813

    Cote

    1I/10

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1806-1813.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12

    1817-1826.

    Date

    1817-1826

    Cote

    1I/11

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1817-1826.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    1823-1830

    Date

    1823-1830

    Cote

    1I/12

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1823-1830

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14

    Tables alphabétiques et chronologiques.

    Date

    1800-1842

    Cote

    1I/13

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • Tables alphabétiques et chronologiques.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15

    Pétitions et autorisations.

    Date

    1806-1809

    Cote

    1I/14

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Pétitions et autorisations.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    1806-1816.

    Date

    1806-1816

    Cote

    1I/15

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Ordres et autorisations.
    • 1806-1816.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17

    1809-1818.

    Date

    1809-1818

    Cote

    1I/16

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Ordres et autorisations.
    • 1809-1818.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    1819-1822.

    Date

    1819-1822

    Cote

    1I/17

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Ordres et autorisations.
    • 1819-1822.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    1I/18

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale.
    • An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    1I/18/BIS

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale.
    • An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D