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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF/29
Date
1705-1718
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
2
Cote
FF/25
Date
1710-1773
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
3
Cote
FF/41
Date
1530-1779
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
4
Cote
FF/26
Date
1718-1772
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...
5
Cote
FF/8
Date
1599-1746
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Règlements et ordonnances rendus par les officiers...
6
Cote
FF/20
Date
1470-1776
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies,...
7
Cote
FF/27
Date
1702-1765
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des blés, grains et farines : procédures.
8
Cote
FF/28
Date
1565-1725
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1565-1725.
9
Cote
FF/16
Date
1701-1794
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon...
10
Cote
FF/19
Date
1577-1782
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers,...
11
Cote
FF/37
Date
1708-1770
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bateaux de foin. Marchands de bois. Marchands de charbon.
12
Cote
FF/17
Date
1658-1794
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés....
13
Cote
FF/24
Date
1657-1790
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
14
Cote
FF/11
Date
1688-1788
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1688-1788.
15
Cote
FF/33
Date
1749-1762
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1749-1762.
16
Cote
FF/10
Date
1591-1750
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1591-1750.
17
Cote
FF/9
Date
1701-1790
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • 1701 - 1790.
18
Cote
FF/23
Date
1718-1785
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Loterie. Mendiants.
19
Cote
FF/15
Date
1379-1764
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers, taxe du pain.
20
Cote
FF/18
Date
1710-1786
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.