Année 2000 (copies).
Date
2000
Cote
2913W/14
-
Contexte : Mobilité urbaine.
- Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
- Année 2000 (copies).
Producteur :
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2000
2913W/14
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2000 - 2004
2619WP/15
Service des taxis
2016
2804W/3
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2001
2913W/15
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
1952 - 2014
2619WP/6
Service des taxis
2021
1C/10009
2004
2913W/20
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2018
2804W/5
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2016-2018
2804W/8
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2003 - 2013
2619WP/1
Service des taxis
2015-2020
2804W/10
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
1965 - 2005
2619WP/12
Service des taxis
1903-1939
793WP/36
Subsistances - Halles et Marchés - 1B
1990-1996
2913W/12
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
1920-1943
793WP/62
Subsistances - Halles et Marchés - 1B
2014-2015
2804W/11
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2003
2913W/19
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
1960-1998
2913W/6
Versement de la direction de la Mobilité urbaine.
2014-2020
2804W/1
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2019-2020
2804W/6
Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.