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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1935-1956.
Cote
AC/1/KP/1
 Date
1935-01-01-1956-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Statut du personnel hospitalier.
  • 1935-1956.
2

1902-1915.
Cote
AC/1/KP/10
 Date
1902-01-01-1915-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1902-1915.
3

Janvier – avril 1964.
Cote
AC/1/KP/100
 Date
1964-01-01 -1964-04-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier – avril 1964.
4

Mai – juillet 1964.
Cote
AC/1/KP/101
 Date
1964-05-01-1964-07-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Mai – juillet 1964.
5

Septembre – décembre 1964.
Cote
AC/1/KP/102
 Date
1964-09-01-1964-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Septembre – décembre 1964.
6

Janvier – mars 1965.
Cote
AC/1/KP/103
 Date
1965-01-01 -1965-03-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier – mars 1965.
7

Avril – août 1965.
Cote
AC/1/KP/104
 Date
1965-04-01 -1965-08-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Avril – août 1965.
8

Septembre – octobre 1965.
Cote
AC/1/KP/105
 Date
1965-09-01-1965-10-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Septembre – octobre 1965.
9

Novembre – décembre 1965.
Cote
AC/1/KP/106
 Date
1965-11-01-1965-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Novembre – décembre 1965.
10

Janvier – mai 1966.
Cote
AC/1/KP/107
 Date
1966-01-01 -1966-05-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier – mai 1966.
11

Juin – septembre 1966.
Cote
AC/1/KP/108
 Date
1966-06-01-1966-09-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Juin – septembre 1966.
12

Octobre – décembre 1966.
Cote
AC/1/KP/109
 Date
1966-10-01-1966-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Octobre – décembre 1966.
13

1916-1919.
Cote
AC/1/KP/11
 Date
1916-01-01-1919-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1916-1919.
14

Janvier – avril 1967.
Cote
AC/1/KP/110
 Date
1967-01-01 -1967-04-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier – avril 1967.
15

Mai – septembre 1967.
Cote
AC/1/KP/111
 Date
1967-05-01-1967-09-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Mai – septembre 1967.
16

Octobre – décembre 1967.
Cote
AC/1/KP/112
 Date
1967-10-01-1967-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Octobre – décembre 1967.
17

Janvier – mars 1968.
Cote
AC/1/KP/113
 Date
1968-01-01 -1968-03-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier – mars 1968.
18

Avril – juin 1968.
Cote
AC/1/KP/114
 Date
1968-04-01 -1968-06-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Avril – juin 1968.
19

Juillet – octobre 1968.
Cote
AC/1/KP/115
 Date
1968-07-01-1968-10-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Juillet – octobre 1968.
20

Novembre – décembre 1968.
Cote
AC/1/KP/116
 Date
1968-11-01-1968-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Novembre – décembre 1968.
21

Janvier – mars 1969.
Cote
AC/1/KP/117
 Date
1969-01-01 -1969-03-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier – mars 1969.
22

Avril – mai 1969.
Cote
AC/1/KP/118
 Date
1969-04-01 -1969-05-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Avril – mai 1969.
23

Juin – septembre 1969.
Cote
AC/1/KP/119
 Date
1969-06-01-1969-09-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Juin – septembre 1969.
24

1920
Cote
AC/1/KP/12
 Date
1920-01-01-1920-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1920
25

Octobre – novembre 1969.
Cote
AC/1/KP/120
 Date
1969-10-01-1969-11-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Octobre – novembre 1969.
26

Décembre 1969.
Cote
AC/1/KP/121
 Date
1969-12-01-1969-12_31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Décembre 1969.
27

Janvier – février 1970.
Cote
AC/1/KP/122
 Date
1970-01-01 -1970-02-28
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier – février 1970.
28

Mars 1970.
Cote
AC/1/KP/123
 Date
1970-03-01-1970-03-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Mars 1970.
29

Avril – juin 1970.
Cote
AC/1/KP/124
 Date
1970-04-01 -1970-06-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Avril – juin 1970.
30

Juillet – octobre 1970.
Cote
AC/1/KP/125
 Date
1970-07-01-1970-10-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Juillet – octobre 1970.
31

Novembre – décembre 1970.
Cote
AC/1/KP/126
 Date
1970-11-01-1970-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Novembre – décembre 1970.
32

1920-1931.
Cote
AC/1/KP/127
 Date
1920-01-01-1931-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Bureau du personnel : circulaires.
  • 1920-1931.
33

1932-1939.
Cote
AC/1/KP/128
 Date
1932-01-01-1939-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Bureau du personnel : circulaires.
  • 1932-1939.
34

Personnel médical : extraits des registres des délibérations du Conseil général d’administration, circulaires, notes de service, notes d’information de la Direction générale.
Cote
AC/1/KP/129
 Date
1935 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Bureau du personnel : circulaires.
  • Personnel médical : extraits des registres des délibérations...
35

1921
Cote
AC/1/KP/13
 Date
1921-01-01-1921-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1921
36

1930, 1945-1952.
Cote
AC/1/KP/130
 Date
1930-01-01-1952-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel au Conseil de discipline....
  • 1930, 1945-1952.
37

1953
Cote
AC/1/KP/131
 Date
1953-01-01-1953-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel au Conseil de discipline....
  • 1953
38

1954-1955.
Cote
AC/1/KP/132
 Date
1954-01-01-1955-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel au Conseil de discipline....
  • 1954-1955.
39

1957
Cote
AC/1/KP/133
 Date
1957-01-01-1957-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel au Conseil de discipline....
  • 1957
40

1959
Cote
AC/1/KP/134
 Date
1959-01-01-1959-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel au Conseil de discipline....
  • 1959
41

1964-1967.
Cote
AC/1/KP/135
 Date
1964-01-01-1967-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel au Conseil de discipline....
  • 1964-1967.
42

1969-1970.
Cote
AC/1/KP/136
 Date
1969-01-01-1970-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel au Conseil de discipline....
  • 1969-1970.
43

1948
Cote
AC/1/KP/137
 Date
1948-01-01-1948-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel auprès du directeur.
  • 1948
44

1950-1956.
Cote
AC/1/KP/138
 Date
1950-01-01-1956-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel auprès du directeur.
  • 1950-1956.
45

1958, 1961.
Cote
AC/1/KP/139
 Date
1958-01-01-1961-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel auprès du directeur.
  • 1958, 1961.
46

1922
Cote
AC/1/KP/14
 Date
1922-01-01-1922-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1922
47

1963, 1965.
Cote
AC/1/KP/140
 Date
1963-01-01-1965-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel auprès du directeur.
  • 1963, 1965.
48

1967, 1969.
Cote
AC/1/KP/141
 Date
1967-01-01-1969-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Election des délégués du personnel auprès du directeur.
  • 1967, 1969.
49

Correspondance arrivée et copie de la correspondance départ.
Cote
AC/1/KP/142
 Date
1917 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Correspondance.vers 1820 - vers 1890 ; 1917 - 1966
  • Correspondance arrivée et copie de la correspondance...
50

Correspondance avec l’autorité militaire concernant le personnel mobilisé et les possibilités de dispense d’affectation dans les corps de l’armée (1875-1893). Correspondance reçue par l’inspecteur-chef du personnel des HCL (1939-1940). Correspondance concernant le personnel des DOM-TOM (1951-1961). Correspondance de l’Inspection du travail (1951-1966).
Cote
AC/1/KP/143
 Date
1875 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Correspondance.vers 1820 - vers 1890 ; 1917 - 1966
  • Correspondance avec l’autorité militaire concernant...
51

Correspondance adressée au Conseil général d’administration des HCL concernant le personnel. vers 1820 - vers 1890
Cote
AC/1/KP/144
 Date
1820 - 1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Correspondance.vers 1820 - vers 1890 ; 1917 - 1966
  • Correspondance adressée au Conseil général d’administration...
52

1923
Cote
AC/1/KP/15
 Date
1923-01-01-1923-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1923
53

1924
Cote
AC/1/KP/16
 Date
1924-01-01-1924-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1924
54

1925
Cote
AC/1/KP/17
 Date
1925-01-01-1925-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1925
55

1926
Cote
AC/1/KP/18
 Date
1926-01-01-1926-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1926
56

1927
Cote
AC/1/KP/19
 Date
1927-01-01-1927-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1927
57

1957-1963.
Cote
AC/1/KP/2
 Date
1957-01-01-1963-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Statut du personnel hospitalier.
  • 1957-1963.
58

1928
Cote
AC/1/KP/20
 Date
1928-01-01-1928-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1928
59

1929
Cote
AC/1/KP/21
 Date
1929-01-01-1929-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1929
60

1930
Cote
AC/1/KP/22
 Date
1930-01-01-1930-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1930
61

1931
Cote
AC/1/KP/23
 Date
1931-01-01-1931-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1931
62

1932
Cote
AC/1/KP/24
 Date
1932-01-01-1932-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1932
63

1933
Cote
AC/1/KP/25
 Date
1933-01-01-1933-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1933
64

1934
Cote
AC/1/KP/26
 Date
1934-01-01-1934-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1934
65

1935
Cote
AC/1/KP/27
 Date
1935-01-01-1935-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1935
66

1936
Cote
AC/1/KP/28
 Date
1936-01-01-1936-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • 1936
67

Janvier - mars 1937.
Cote
AC/1/KP/29
 Date
1937-01-01 -1937-03-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier - mars 1937.
68

1964-1969.
Cote
AC/1/KP/3
 Date
1964-01-01-1969-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Statut du personnel hospitalier.
  • 1964-1969.
69

Avril- décembre 1937.
Cote
AC/1/KP/30
 Date
1937-04-01 -1937-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Avril- décembre 1937.
70

Janvier - octobre 1938.
Cote
AC/1/KP/31
 Date
1938-01-01 -1938-10-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier - octobre 1938.
71

Novembre - décembre 1938.
Cote
AC/1/KP/32
 Date
1938-11-01-1938-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Novembre - décembre 1938.
72

Janvier - février 1939.
Cote
AC/1/KP/33
 Date
1939-01-01 -1939-02-28
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier - février 1939.
73

Mars - juin 1939.
Cote
AC/1/KP/34
 Date
1939-03-01-1939-06-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Mars - juin 1939.
74

Juillet -décembre 1939.
Cote
AC/1/KP/35
 Date
1939-07-01-1939-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Juillet -décembre 1939.
75

Janvier - juin 1940.
Cote
AC/1/KP/36
 Date
1940-01-01 -1940-06-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier - juin 1940.
76

Juillet - décembre 1940.
Cote
AC/1/KP/37
 Date
1940-07-01-1940-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Juillet - décembre 1940.
77

Janvier - juin 1941.
Cote
AC/1/KP/38
 Date
1941-01-01 -1941-06-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier - juin 1941.
78

Juillet - décembre 1941.
Cote
AC/1/KP/39
 Date
1941-07-01-1941-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Juillet - décembre 1941.
79

1905-1926, s.d.
Cote
AC/1/KP/4
 Date
1905-01-01-1926-12-31
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Règlements du personnel.
  • 1905-1926, s.d.
80

Janvier - juin 1942.
Cote
AC/1/KP/40
 Date
1942-01-01 -1942-06-30
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • Organisation générale du personnel et commissions administratives
  • Personnel. - Réglementation et organisation locale.
  • Extraits des registres des délibérations du Conseil...
  • Janvier - juin 1942.