Filtrer les résultats
Multimédias
  • 756
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 760
Sujets
  • 760
  • 760
  • 760
  • 760
  • 760
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 760
  • 32
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 20
  • 84
  • 116
  • 486
  • 285

  • sur 19
760 résultats

Résultats de la recherche

1

1676-1789.

Date

1676-1789

Cote

FF/760

2

1735-1789 (jugements et condamnations).

Date

1735-1789

Cote

FF/759

3

Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).

Date

1509-1789

Cote

FF/758

4

Règlements et procédures sur l'établissement des lanternes.

Date

1698-1788

Cote

FF/757

5

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (1698).

Date

1698

Cote

FF/756

6

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

Date

s.d.

Cote

FF/755

7

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

Date

s.d.

Cote

FF/754

8

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

Date

s.d.

Cote

FF/753

9

Etablissement des lanternes dans la ville de Lyon.

Date

1697-1698

Cote

FF/752

10

Conseil et parlement de Dombes.

Date

1669-1781

Cote

FF/751

11

Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon et de Montbrison.

Date

1477-1788

Cote

FF/750

12

1626-1773.

Date

1626-1773

Cote

FF/749

13

1523-1579.

Date

1523-1579

Cote

FF/748

14
Maîtrise des eaux et forêts.

5 medias

Maîtrise des eaux et forêts.

Date

1387-1783

Cote

FF/747

15

Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des Lyonnais.

Date

1606-1780

Cote

FF/746

16

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations (1709 - 1782). Conseil supérieur (1771 - 1774).

Date

1709-1782

Cote

FF/745

17

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1383-1411.

Date

1383-1411

Cote

FF/744

18

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1718-1787.

Date

1718-1787

Cote

FF/743

19

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1707-1740.

Date

1707-1740

Cote

FF/742

20

Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts, édits, tarifs officiels règlementant le notariat et les droits des notaires de Lyon (1308 - 1706). Remontrances, suppliques, délibérations, procès de la communauté des notaires (1545 - 1707). Listes et matricules des notaires (1667 - 1691).

Date

1308-1706

Cote

FF/741

21

Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires, syndics des procureurs.

Date

1617-1789

Cote

FF/740

22

Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). - Commissaires, enquêteurs et examinateurs en la Sénéchaussée et Siége présidial (1611 - 1781). - Avocats (1736).

Date

1556-1781

Cote

FF/739

23

Réglements divers pour la justice.

Date

1563-1773

Cote

FF/738

24

Garde des sceaux , secrétaires en la chancellerie de la Cour des Monnaies.

Date

1482-1755

Cote

FF/737

25
Fragments des registres des insinuations, testaments.

6 medias

Fragments des registres des insinuations, testaments.

Date

1554-1558

Cote

FF/736

26

Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.

Date

1610-1743

Cote

FF/735

27

Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.

Date

1647

Cote

FF/734

28

Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.

Date

1552-1788

Cote

FF/733

29

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).

Date

1682-1789

Cote

FF/732

30

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).

Date

1780-1781

Cote

FF/731

31

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1781 - 1788).

Date

1781-1788

Cote

FF/730

32

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).

Date

1782-1788

Cote

FF/729

33

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1781 - 1788).

Date

1781-1788

Cote

FF/728

34

Registre des défauts des présentations (1771 - 1788). Inventaires des minutes du Greffe (1752 - 1786).

Date

1752-1788

Cote

FF/727

35

Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).

Date

1775-1785

Cote

FF/726

36

Installation d'officiers judiciaires (1785 - 1787). Plumitifs d'audiences (1753 - 1775).

Date

1753-1787

Cote

FF/725

37

Députations pour les procès et affaires de la ville (1439-1627). Exécuteur de la Haute-Justice (1553-1748).

Date

1439-1748

Cote

FF/724

38

Frais. Dépenses pour frais de livres.

Date

1627-1705

Cote

FF/723

39

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).

Date

1395-1775

Cote

FF/722

40

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon (1552-1554).

Date

1552-1554

Cote

FF/721