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Résultats de la recherche

  • 1

    Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Date

    1705-1718

    Cote

    FF/29

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 2

    Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.

    Date

    1647

    Cote

    FF/734

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    15 au 31 mars 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/544

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 au 31 mars 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    27 au 31 janvier 1679.

    Date

    1679

    Cote

    FF/313

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 27 au 31 janvier 1679.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    15 septembre au 4 octobre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    FF/417

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 septembre au 4 octobre 1693.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6

    Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.

    Date

    1710-1773

    Cote

    FF/25

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 7

    4 août au 9 septembre 1716.

    Date

    1716

    Cote

    FF/507

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 août au 9 septembre 1716.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Date

    1498-1520

    Cote

    FF/664

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9

    1584 - 1713.

    Date

    1584-1713

    Cote

    FF/574

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1584 - 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 10

    8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Date

    1707

    Cote

    FF/454

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 11

    Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).

    Date

    1780-1781

    Cote

    FF/731

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    11 avril au 11 mai 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/497

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 avril au 11 mai 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.

    Date

    1610-1743

    Cote

    FF/735

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 14

    19 au 26 janvier 1718.

    Date

    1718

    Cote

    FF/528

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 19 au 26 janvier 1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    2 mai au 31 août 1643.

    Date

    1643

    Cote

    FF/166

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 mai au 31 août 1643.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16

    16 au 28 mars 1682.

    Date

    1682

    Cote

    FF/330

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 au 28 mars 1682.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    21 au 31 janvier 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/465

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 21 au 31 janvier 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    17 au 31 juillet 1663.

    Date

    1663

    Cote

    FF/247

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 au 31 juillet 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 19

    24 au 31 mars 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/471

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 24 au 31 mars 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 20

    11 août au 15 septembre 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/343

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 août au 15 septembre 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 21

    Comptes de la ville (1534).

    Date

    1534

    Cote

    FF/604

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1534).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 22

    3 avril au 17 mai 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/545

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 3 avril au 17 mai 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 23

    9 au 26 avril 1686.

    Date

    1686

    Cote

    FF/366

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 au 26 avril 1686.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 24

    22 mars au 3 juin 1677.

    Date

    1677

    Cote

    FF/296

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 22 mars au 3 juin 1677.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 25

    8 au 29 février 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/347

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 au 29 février 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 26

    Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.

    Date

    1530-1779

    Cote

    FF/41

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27

    8 au 20 mai 1711.

    Date

    1711

    Cote

    FF/480

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 au 20 mai 1711.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).

    Date

    1782-1788

    Cote

    FF/729

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 29

    Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Date

    1472-1576

    Cote

    FF/615

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 30

    Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Date

    1669-1775

    Cote

    FF/692

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 31

    8 janvier au 28 juin 1627.

    Date

    1602

    Cote

    FF/129

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 janvier au 28 juin 1627.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    1er au 30 décembre 1655.

    Date

    1655

    Cote

    FF/215

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er au 30 décembre 1655.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 33

    2 au 10 janvier 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/494

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 au 10 janvier 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 34

    Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Date

    1735-1736

    Cote

    FF/620

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 35

    Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).

    Date

    1682-1789

    Cote

    FF/732

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 36

    Registres des audiences de police 1700-1774.

    Date

    1700-1774

    Cote

    FF/45

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Jugements de police.
    • Registres des audiences de police 1700-1774.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 37

    13 au 31 août 1718.

    Date

    1718

    Cote

    FF/537

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 13 au 31 août 1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 38

    14 octobre au 31 décembre 1666.

    Date

    1666

    Cote

    FF/253

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 14 octobre au 31 décembre 1666.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 39

    11 au 18 décembre 1709.

    Date

    1709

    Cote

    FF/461

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 au 18 décembre 1709.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 40

    Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.

    Date

    1718-1772

    Cote

    FF/26

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 41

    6 au 14 février 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/339

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 6 au 14 février 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 42

    Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

    Date

    1557-1678

    Cote

    FF/587

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 43

    15 février au 16 avril 1687.

    Date

    1687

    Cote

    FF/372

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 février au 16 avril 1687.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 44

    Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Date

    1634-1737

    Cote

    FF/619

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 45

    13 au 26 janvier 1696.

    Date

    1696

    Cote

    FF/430

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 13 au 26 janvier 1696.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 46

    5 janvier au 16 mars 1675.

    Date

    1386

    Cote

    FF/275

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 5 janvier au 16 mars 1675.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 47

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

    Date

    1443-1451

    Cote

    FF/651

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 48

    Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).

    Date

    1775-1785

    Cote

    FF/726

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 49

    19 au 31 décembre 1658.

    Date

    1658

    Cote

    FF/230

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 19 au 31 décembre 1658.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 50

    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

    Date

    1492

    Cote

    FF/705

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 51

    17 août au 30 décembre 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/351

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 août au 30 décembre 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 52

    29 avril au 11 juillet 1687.

    Date

    1687

    Cote

    FF/374

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 29 avril au 11 juillet 1687.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 53

    7 novembre au 3 décembre 1672.

    Date

    1672

    Cote

    FF/269

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 7 novembre au 3 décembre 1672.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 54

    Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1683 - 1782). Connaissance des faits des voitures par les juges conservateurs (1507 - 1768).

    Date

    1507-1782

    Cote

    FF/89

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 55

    9 juin au 20 décembre 1634.

    Date

    1634

    Cote

    FF/145

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 juin au 20 décembre 1634.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 56

    10 novembre au 30 décembre 1626.

    Date

    1626

    Cote

    FF/128

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 10 novembre au 30 décembre 1626.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 57

    Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

    Date

    1487-1769

    Cote

    FF/609

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 58

    1752 - 1754.

    Date

    1752-1754

    Cote

    FF/569

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1752 - 1754.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 59

    Registre des recettes et dépenses dans les régies des saisies réelles.

    Date

    1759-1766

    Cote

    FF/102

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Greffe de la Conservation.
    • Registre des recettes et dépenses dans les régies des...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 60

    2 au 24 novembre 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/499

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 au 24 novembre 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 61

    Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.

    Date

    1702-1777

    Cote

    FF/47

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Procès-verbaux de contraventions.
    • Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 62

    1er septembre au 9 décembre 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/547

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er septembre au 9 décembre 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 63

    21 juillet au 16 novembre 1687.

    Date

    1687

    Cote

    FF/376

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 21 juillet au 16 novembre 1687.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 64

    Registres d'enregistrement et dissolution des sociétés (1730-1734).

    Date

    1730-1734

    Cote

    FF/104

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Greffe de la Conservation.
    • Registres d'enregistrement et dissolution des sociétés...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 65

    10 janvier au 8 avril 1656.

    Date

    1628

    Cote

    FF/216

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 10 janvier au 8 avril 1656.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 66

    Septembre 1658.

    Date

    1658

    Cote

    FF/227

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • Septembre 1658.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 67

    1er août au 17 septembre 1675.

    Date

    1675

    Cote

    FF/277

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er août au 17 septembre 1675.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 68

    Août 1663.

    Date

    1663

    Cote

    FF/248

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • Août 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 69

    18 mai au 23 juin 1663.

    Date

    1663

    Cote

    FF/245

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 18 mai au 23 juin 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 70

    9 mars au 31 juillet 1648.

    Date

    1648

    Cote

    FF/189

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 mars au 31 juillet 1648.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 71

    2 au 22 janvier 1717.

    Date

    1717

    Cote

    FF/509

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 au 22 janvier 1717.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 72

    Juridiction pour la marque du cuivre et des cartes (1745-1772). Juridiction pour les rentes constituées sur l'Hôtel de ville (1649-1668). Juridiction pour les étoffes des Indes en cas d'empêchement du surintendant de Lyon (1715-1718).

    Date

    1649-1772

    Cote

    FF/584

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridictions consulaires.
    • Juridiction pour la marque du cuivre et des cartes...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 73

    1626-1773.

    Date

    1626-1773

    Cote

    FF/749

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Maîtrise des ports, pont et passages et garde pour...
    • 1626-1773.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 74

    Affaires civiles et criminelles de la police des arts et métiers et règlements.

    Date

    1619-1755

    Cote

    FF/85

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Affaires civiles et criminelles de la police des arts...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 75

    Place et maison de la Grenette (1479-1495).

    Date

    1479-1495

    Cote

    FF/636

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Place et maison de la Grenette (1479-1495).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 76

    4 au 27 août 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/350

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 au 27 août 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 77

    10 septembre au 21 novembre 1708.

    Date

    1708

    Cote

    FF/459

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 10 septembre au 21 novembre 1708.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 78

    Echevins injuriés.

    Date

    1618-1678

    Cote

    FF/628

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Echevins injuriés.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 79

    22 mai au 6 août 1692.

    Date

    1692

    Cote

    FF/405

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 22 mai au 6 août 1692.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 80

    29 juillet au 17 décembre 1622.

    Date

    1622

    Cote

    FF/121

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 29 juillet au 17 décembre 1622.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).