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760 résultats

Résultats de la recherche

1

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures 1206-1391.

Date

1206-1391

Cote

FF/55

2

Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids et mesures (1206-1665).

Date

1206-1789

Cote

FF/54

3

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.

Date

1267-1529

Cote

FF/1

4

Affaires criminelles (1304-1396).

Date

1304-1396

Cote

FF/586

5

Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts, édits, tarifs officiels règlementant le notariat et les droits des notaires de Lyon (1308 - 1706). Remontrances, suppliques, délibérations, procès de la communauté des notaires (1545 - 1707). Listes et matricules des notaires (1667 - 1691).

Date

1308-1706

Cote

FF/741

6

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.

Date

1336-1781

Cote

FF/14

7

Juridiction consulaire (1349-1670).

Date

1349-1670

Cote

FF/68

8
Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

2 medias

Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

Date

1349-1649

Cote

FF/66

9

Boulangers, taxe du pain.

Date

1379-1764

Cote

FF/15

10

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1383-1411.

Date

1383-1411

Cote

FF/744

11

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1384-1400.

Date

1384-1400

Cote

FF/605

12

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe (1384-1412).

Date

1384-1412

Cote

FF/607

13

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1384-1484).

Date

1384-1484

Cote

FF/706

14

5 janvier au 16 mars 1675.

Date

1386

Cote

FF/275

15
Maîtrise des eaux et forêts.

5 medias

Maîtrise des eaux et forêts.

Date

1387-1783

Cote

FF/747

16

Affaires criminelles (sans date).

Date

1392-1396

Cote

FF/585

17

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).

Date

1395-1775

Cote

FF/722

18

1er juillet - 19 septembre 1619.

Date

1396

Cote

FF/116

19

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1399-1409.

Date

1399-1409

Cote

FF/606

20

Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

Date

1400-1412

Cote

FF/641

21

Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse (1714). Boulangers (1405-1673).

Date

1405-1714

Cote

FF/595

22

Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire dans la ville de Lyon.

Date

1412-1699

Cote

FF/5

23

1er au 30 avril 1644.

Date

1414

Cote

FF/171

24

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1414-1496).

Date

1414-1496

Cote

FF/639

25

Aides et gabelles (1424-1563).

Date

1424-1563

Cote

FF/588

26

Vin : le dixième du vin (1429-1639).

Date

1429-1639

Cote

FF/715

27

2 au 16 juillet 1663.

Date

1429

Cote

FF/246

28

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).

Date

1434-1456

Cote

FF/657

29

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1436-1455).

Date

1436-1455

Cote

FF/648

30

Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

Date

1439-1455

Cote

FF/643

31

Députations pour les procès et affaires de la ville (1439-1627). Exécuteur de la Haute-Justice (1553-1748).

Date

1439-1748

Cote

FF/724

32

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).

Date

1442

Cote

FF/647

33

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).

Date

1442

Cote

FF/650

34

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

Date

1443-1451

Cote

FF/651

35

Juridiction de la Conservation : (1443 - 1680) - Arrêts et lettres patentes.

Date

1443-1680

Cote

FF/575

36

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1444-1454).

Date

1444-1454

Cote

FF/655

37

Tailles : procès contre les habitants du plat pays. Exemptions de tailles : procès contre Antoine Leviste (1445-1596).

Date

1445-1596

Cote

FF/709

38

Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité (1445-1607).

Date

1445-1607

Cote

FF/642

39

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1445-1461).

Date

1445-1461

Cote

FF/652

40

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

Date

1446-1451

Cote

FF/658

41

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

Date

1446-1451

Cote

FF/656

42

Procès contre Humbert de Bleterens (1446-1448).

Date

1446-1448

Cote

FF/644

43

Place et maison de la Grenette (1446-1473).

Date

1446-1473

Cote

FF/634

44

Procès contre Humbert de Bleterens (1447).

Date

1447

Cote

FF/646

45

Procès contre Humbert de Bleterens (1447-1451).

Date

1447-1451

Cote

FF/645

46

Registre d'instance au sujet des poids de la ville (1er volume).

Date

1447

Cote

FF/56

47

Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).

Date

1449-1454

Cote

FF/711

48

Registre d'instance au sujet des poids de la ville (volumes 2 à 4).

Date

1449

Cote

FF/57

49

Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).

Date

1449-1454

Cote

FF/710

50

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1450-1454).

Date

1450-1454

Cote

FF/649

51

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures (1452-1476).

Date

1452-1476

Cote

FF/58

52

Joueurs de violons (1660). Maisons et pensions sur icelles : (1452-1605) : maison du Lyon d'or, maison Rigaud, ancien Hôtel de ville et maison de la Grenette, maison de la fleur de Lys, maison à la porte de Saint-Georges.

Date

1452-1660

Cote

FF/672

53

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1452-1454).

Date

1452-1454

Cote

FF/653

54

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1456-1457).

Date

1456-1457

Cote

FF/654

55

Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés (1456-1461).

Date

1456-1636

Cote

FF/627

56

Aides et gabelles (1463-1609).

Date

1463-1609

Cote

FF/590

57

Receveur des aides (1463-1490). Receveur de la ville de Lyon (1496-1776). Rentes sur les aides et gabelles (1540-1606).

Date

1463-1776

Cote

FF/683

58

Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs des foires de la ville.

Date

1464-1659

Cote

FF/76

59

Boucheries.

Date

1465-1569

Cote

FF/593

60

Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies, imprimeries.

Date

1470-1776

Cote

FF/20

61

Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre Jacques de Rivoire et Claude de Bléterens, sa femme (1473-1481).

Date

1470-1481

Cote

FF/662

62

Procès contre Charles de Lissaire (1470-1476).

Date

1470-1476

Cote

FF/659

63

Dettes passives de la ville (1472-1576).

Date

1472-1576

Cote

FF/615

64

Procès contre Jacques Morel et Leonard Baronnat (1473-1477).

Date

1473-1477

Cote

FF/660

65

Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).

Date

1475-1678

Cote

FF/680

66

Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).

Date

1475-1480

Cote

FF/661

67

Place et maison de la Grenette (1475-1476).

Date

1475-1476

Cote

FF/633

68

Contestations entre les officiers de police et les officiers des seigneurs des faubourgs de la ville.

Date

1475-1704

Cote

FF/7

69

Place et maison de la Grenette (1477-1479).

Date

1477-1479

Cote

FF/635

70

Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon et de Montbrison.

Date

1477-1788

Cote

FF/750

71

Etuves.

Date

1478-1483

Cote

FF/629

72

Place et maison de la Grenette (1479-1495).

Date

1479-1495

Cote

FF/636

73

1er septembre au 19 octobre 1643.

Date

1481

Cote

FF/167

74

Garde des sceaux , secrétaires en la chancellerie de la Cour des Monnaies.

Date

1482-1755

Cote

FF/737

75

24 avril au 31 août 1660.

Date

1485

Cote

FF/235

76

Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).

Date

1487-1769

Cote

FF/609

77

Procès contre Robert et François Dupré, contre les ouvriers en draps d'or, d'argent et de soie. Procès relatifs aux indemnités : au sujet de la loge des changes, contre les voituriers du tirage du sel, contre Anne La Grange (1488-1635).

Date

1488-1635

Cote

FF/671

78

Procès de Jean et Hugues Audebert (1488-1513).

Date

1488-1513

Cote

FF/665

79

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).

Date

1491-1584

Cote

FF/708

80

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

Date

1492

Cote

FF/705