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Résultats de la recherche

1

Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon de pierre (1716 - 1789). Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers, marchands de cochons (1713 - 1772). Cimetières (1776 - 1777). Commissaires et huissiers de police. Serments.

Date

1701-1794

Cote

FF/16

2

Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés. Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers. Cimetières. Serments.

Date

1658-1794

Cote

FF/17

3

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains.

Date

1657-1790

Cote

FF/24

4

1701 - 1790.

Date

1701-1790

Cote

FF/9

5

1780 - 1790.

Date

1780-1790

Cote

FF/573

6

Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers et revendeurs. Meuniers et charretiers. Poissons et marées. Porteurs de chaises. Porte-falots. Marchands de bouteilles.

Date

1715-1790

Cote

FF/38

7

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).

Date

1682-1789

Cote

FF/732

8

Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).

Date

1509-1789

Cote

FF/758

9

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

Date

s.d.

Cote

FF/754

10

Registre d'entrées des voyageurs (1678 - 1697). Registre de sorties des voyageurs (1789).

Date

1678-1789

Cote

FF/42

11

1735-1789 (jugements et condamnations).

Date

1735-1789

Cote

FF/759

12

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

Date

s.d.

Cote

FF/753

13

Justice de la Guillotière (1664-1789).

Date

1664-1789

Cote

FF/638

14

Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires, syndics des procureurs.

Date

1617-1789

Cote

FF/740

15

1676-1789.

Date

1676-1789

Cote

FF/760

16

Rissoleurs de marrons (1765 - 1772). Affaires diverses (1710 - 1789).

Date

1710-1789

Cote

FF/53

17

Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids et mesures (1206-1665).

Date

1206-1789

Cote

FF/54

18

Justice de la Guillotière (1776-1789).

Date

1776-1789

Cote

FF/637

19

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

Date

s.d.

Cote

FF/755

20

Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.

Date

1714-1789

Cote

FF/2

21

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).

Date

1782-1788

Cote

FF/729

22

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1781 - 1788).

Date

1781-1788

Cote

FF/730

23

Juridiction sur la marque des toiles.

Date

1633-1788

Cote

FF/583

24

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1781 - 1788).

Date

1781-1788

Cote

FF/728

25

Accaparements 1688-1788.

Date

1688-1788

Cote

FF/11

26

Attribution à la conservation des causes des bénédictines du couvent de Blye (1697) - Commission établie au conseil pour juger les conflits de juridiction intéressant les juges de la conservation (1672 - 1788).

Date

1672-1788

Cote

FF/95

27

Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.

Date

1552-1788

Cote

FF/733

28

Registre des défauts des présentations (1771 - 1788). Inventaires des minutes du Greffe (1752 - 1786).

Date

1752-1788

Cote

FF/727

29

Accaparements et plaintes 1708-1788.

Date

1708-1788

Cote

FF/13

30

Règlements et procédures sur l'établissement des lanternes.

Date

1698-1788

Cote

FF/757

31

Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon et de Montbrison.

Date

1477-1788

Cote

FF/750

32

Police des spectacles (1746 - 1788). Réglement pour les carrosses de place ou fiacres (1781). Réglement sur les chiens (1788). Réglements sur les bains publics et les secours aux noyés (1737 - 1786).

Date

1737-1788

Cote

FF/40

33

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1718-1787.

Date

1718-1787

Cote

FF/743

34

Installation d'officiers judiciaires (1785 - 1787). Plumitifs d'audiences (1753 - 1775).

Date

1753-1787

Cote

FF/725

35

Vidanges des fosses de la ville. Latrines.

Date

1591-1787

Cote

FF/22

36

Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749 - 1787).

Date

1666-1787

Cote

FF/51

37

Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.

Date

1710-1786

Cote

FF/18

38

Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons.

Date

1720-1786

Cote

FF/36

39

Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).

Date

1775-1785

Cote

FF/726

40

Charivaris (1702 - 1777). Tapage nocturne (1749 - 1776). Fermeture des portes (1748 - 1749). Porcs vivant dans la ville (1750 - 1776). Chiens (1708 - 1776). Dangers imminents (1749 - 1765). Refus du péage des ponts (1719 - 1785). Etalages (1750 - 1773). Décombres (1728 - 1776).

Date

1702-1785

Cote

FF/50

41

Echantillonneurs et marqueurs (1618 - 1785).

Date

1618-1785

Cote

FF/63

42

Loterie. Mendiants.

Date

1718-1785

Cote

FF/23

43

Juridiction sur le contrôle des draperie. (1628 - 1743). Juridiction sur la marque des toiles. (1628 - 1783).

Date

1628-1783

Cote

FF/582

44

Falsification du poivre (1691 - 1727). Voitures de place (1750 - 1783).

Date

1691-1783

Cote

FF/46

45

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).

Date

1781-1783

Cote

FF/714

46
Maîtrise des eaux et forêts.

5 medias

Maîtrise des eaux et forêts.

Date

1387-1783

Cote

FF/747

47

Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1683 - 1782). Connaissance des faits des voitures par les juges conservateurs (1507 - 1768).

Date

1507-1782

Cote

FF/89

48

Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers, ciergiers.

Date

1577-1782

Cote

FF/19

49

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations (1709 - 1782). Conseil supérieur (1771 - 1774).

Date

1709-1782

Cote

FF/745

50

Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.

Date

1536-1782

Cote

FF/21

51

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).

Date

1780-1781

Cote

FF/731

52

Conseil et parlement de Dombes.

Date

1669-1781

Cote

FF/751

53

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781).

Date

1781

Cote

FF/713

54

Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). - Commissaires, enquêteurs et examinateurs en la Sénéchaussée et Siége présidial (1611 - 1781). - Avocats (1736).

Date

1556-1781

Cote

FF/739

55

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.

Date

1336-1781

Cote

FF/14

56

Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons (1575 - 1719).

Date

1575-1781

Cote

FF/35

57

Inventaire des minutes du greffe (1724-1780).

Date

1724-1780

Cote

FF/109

58

Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des Lyonnais.

Date

1606-1780

Cote

FF/746

59

Description des matrices des poids et mesures. Description des nouvelles matrices des mesures à grains, à charbons de bois, à charbon de pierre, à chaux, à marrons, à châtaignes. Notes sur la valeur de quelques monnaies et mesures de blé et de vin, mentionnés dans des terriers et autres anciens titres (1399-1683).

Date

1694-1780

Cote

FF/64

60

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.

Date

1530-1779

Cote

FF/41

61

Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.

Date

1763-1779

Cote

FF/34

62

1759 - 1778.

Date

1759-1778

Cote

FF/572

63

Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.

Date

1702-1777

Cote

FF/47

64

Procès-verbaux de contraventions : (1708 - 1777). Embarras de la voie publique.

Date

1708-1777

Cote

FF/52

65

Jeux de boules (1750). Chevaux (1727-1770). Objets sur les fenêtres (1726-1773). Vente sur la voie publique (1713-1777). Ports et quais (1726-1781).

Date

1713-1777

Cote

FF/49

66

Jets d'ordures.

Date

1702-1776

Cote

FF/48

67

Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies, imprimeries.

Date

1470-1776

Cote

FF/20

68

Receveur des aides (1463-1490). Receveur de la ville de Lyon (1496-1776). Rentes sur les aides et gabelles (1540-1606).

Date

1463-1776

Cote

FF/683

69

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

Date

1669-1775

Cote

FF/692

70

Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le Roi, que par le Consulat en l'absence.

Date

1633-1775

Cote

FF/3

71

Affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville (1538 - 1775).

Date

1538-1775

Cote

FF/82

72

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).

Date

1395-1775

Cote

FF/722

73

Registres des audiences de police 1700-1774.

Date

1700-1774

Cote

FF/45

74

Défense de sortir du royaume des vêtements (1704). Ordonnances contre les attroupements (1641-1766). Ordonnances diverses (1695-1745). Défense de vendre de la viande et de la volaille pendant le carême (1713-1739). Défense d'introduire des raisins dans la ville (1731-1739). Interdiction des jeux de hasards (1730-1774).

Date

1641-1774

Cote

FF/4

75

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.

Date

1710-1773

Cote

FF/25

76

1626-1773.

Date

1626-1773

Cote

FF/749

77

Réglements divers pour la justice.

Date

1563-1773

Cote

FF/738

78

Juridiction sur les mouleurs et mesureurs de charbon 1692-1773.

Date

1692-1773

Cote

FF/580

79

Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.

Date

1718-1772

Cote

FF/26

80

Juridiction pour la marque du cuivre et des cartes (1745-1772). Juridiction pour les rentes constituées sur l'Hôtel de ville (1649-1668). Juridiction pour les étoffes des Indes en cas d'empêchement du surintendant de Lyon (1715-1718).

Date

1649-1772

Cote

FF/584