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760 résultats

Résultats de la recherche

1

1676-1789.

Date

1676-1789

Cote

FF/760

2

1735-1789 (jugements et condamnations).

Date

1735-1789

Cote

FF/759

3

Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).

Date

1509-1789

Cote

FF/758

4

Règlements et procédures sur l'établissement des lanternes.

Date

1698-1788

Cote

FF/757

5

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (1698).

Date

1698

Cote

FF/756

6

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

Date

s.d.

Cote

FF/755

7

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

Date

s.d.

Cote

FF/754

8

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

Date

s.d.

Cote

FF/753

9

Etablissement des lanternes dans la ville de Lyon.

Date

1697-1698

Cote

FF/752

10

Conseil et parlement de Dombes.

Date

1669-1781

Cote

FF/751

11

Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon et de Montbrison.

Date

1477-1788

Cote

FF/750

12

1626-1773.

Date

1626-1773

Cote

FF/749

13

1523-1579.

Date

1523-1579

Cote

FF/748

14
Maîtrise des eaux et forêts.

5 medias

Maîtrise des eaux et forêts.

Date

1387-1783

Cote

FF/747

15

Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des Lyonnais.

Date

1606-1780

Cote

FF/746

16

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations (1709 - 1782). Conseil supérieur (1771 - 1774).

Date

1709-1782

Cote

FF/745

17

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1383-1411.

Date

1383-1411

Cote

FF/744

18

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1718-1787.

Date

1718-1787

Cote

FF/743

19

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1707-1740.

Date

1707-1740

Cote

FF/742

20

Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts, édits, tarifs officiels règlementant le notariat et les droits des notaires de Lyon (1308 - 1706). Remontrances, suppliques, délibérations, procès de la communauté des notaires (1545 - 1707). Listes et matricules des notaires (1667 - 1691).

Date

1308-1706

Cote

FF/741

21

Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires, syndics des procureurs.

Date

1617-1789

Cote

FF/740

22

Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). - Commissaires, enquêteurs et examinateurs en la Sénéchaussée et Siége présidial (1611 - 1781). - Avocats (1736).

Date

1556-1781

Cote

FF/739

23

Réglements divers pour la justice.

Date

1563-1773

Cote

FF/738

24

Garde des sceaux , secrétaires en la chancellerie de la Cour des Monnaies.

Date

1482-1755

Cote

FF/737

25
Fragments des registres des insinuations, testaments.

6 medias

Fragments des registres des insinuations, testaments.

Date

1554-1558

Cote

FF/736

26

Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.

Date

1610-1743

Cote

FF/735

27

Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.

Date

1647

Cote

FF/734

28

Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.

Date

1552-1788

Cote

FF/733

29

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).

Date

1682-1789

Cote

FF/732

30

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).

Date

1780-1781

Cote

FF/731

31

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1781 - 1788).

Date

1781-1788

Cote

FF/730

32

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).

Date

1782-1788

Cote

FF/729

33

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1781 - 1788).

Date

1781-1788

Cote

FF/728

34

Registre des défauts des présentations (1771 - 1788). Inventaires des minutes du Greffe (1752 - 1786).

Date

1752-1788

Cote

FF/727

35

Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).

Date

1775-1785

Cote

FF/726

36

Installation d'officiers judiciaires (1785 - 1787). Plumitifs d'audiences (1753 - 1775).

Date

1753-1787

Cote

FF/725

37

Députations pour les procès et affaires de la ville (1439-1627). Exécuteur de la Haute-Justice (1553-1748).

Date

1439-1748

Cote

FF/724

38

Frais. Dépenses pour frais de livres.

Date

1627-1705

Cote

FF/723

39

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).

Date

1395-1775

Cote

FF/722

40

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon (1552-1554).

Date

1552-1554

Cote

FF/721

41

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657) ; vente du vin du cru (1634-1635). Voirie (1508-1752).

Date

1625-1752

Cote

FF/720

42

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin(1625-1639).

Date

1625-1639

Cote

FF/719

43

Vin : le dixième du vin (1606-1638).

Date

1606-1638

Cote

FF/718

44

Vin : le vingtième du vin (1629-1635).

Date

1629-1635

Cote

FF/717

45

Vin : le dixième du vin (1507-1509).

Date

1507-1509

Cote

FF/716

46

Vin : le dixième du vin (1429-1639).

Date

1429-1639

Cote

FF/715

47

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).

Date

1781-1783

Cote

FF/714

48

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781).

Date

1781

Cote

FF/713

49

Exemptions de tailles : procès contre les habitants de Chaponost ; contre les habitants de Lyon; contre la paroisse de Quincieu, contre les paroisses de Saint-Didier et Morancé ; contre les consuls de Salsay ; contre les habitants de Collonges (1498-1633).

Date

1498-1633

Cote

FF/712

50

Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).

Date

1449-1454

Cote

FF/711

51

Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).

Date

1449-1454

Cote

FF/710

52

Tailles : procès contre les habitants du plat pays. Exemptions de tailles : procès contre Antoine Leviste (1445-1596).

Date

1445-1596

Cote

FF/709

53

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).

Date

1491-1584

Cote

FF/708

54

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).

Date

1560-1764

Cote

FF/707

55

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1384-1484).

Date

1384-1484

Cote

FF/706

56

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

Date

1492

Cote

FF/705

57

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1493-1580).

Date

1493-1580

Cote

FF/704

58

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1493-1580).

Date

1493-1580

Cote

FF/703

59

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1493-1494).

Date

1493-1494

Cote

FF/702

60

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1674-1714).

Date

1674-1714

Cote

FF/701

61

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1582-1716).

Date

1582-1716

Cote

FF/700

62

Sou pour livre de marchandises (1634-1700).

Date

1634-1700

Cote

FF/699

63

Santé de la ville. (1502-1586). Tirage du sel (1501-1503).

Date

1501-1586

Cote

FF/698

64

Santé de la ville.

Date

1551-1554

Cote

FF/697

65

Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).

Date

1599-1622

Cote

FF/696

66

Rentes et pensions viagéres (1695-1701).

Date

1695-1701

Cote

FF/695

67

Rentes et pensions viagéres (1694-1699).

Date

1694-1699

Cote

FF/694

68

Rentes et pensions viagéres (1685-1703).

Date

1685-1703

Cote

FF/693

69

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

Date

1669-1775

Cote

FF/692

70

Rentes et pensions viagéres (1677-1684).

Date

1677-1684

Cote

FF/691

71

Rentes nobles.

Date

1576-1752

Cote

FF/690

72

Rentes sur les équivalents (1624-1641).

Date

1624-1641

Cote

FF/689

73

Rentes sur les équivalents 1570-1641.

Date

1570-1641

Cote

FF/688

74

Rentes sur les équivalents (1578-1601).

Date

1578-1601

Cote

FF/687

75

Rentes sur les équivalents (1561-1572).

Date

1561-1572

Cote

FF/686

76

Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).

Date

1559-1673

Cote

FF/685

77

Rentes sur les aides et gabelles (1585-1624).

Date

1585-1624

Cote

FF/684

78

Receveur des aides (1463-1490). Receveur de la ville de Lyon (1496-1776). Rentes sur les aides et gabelles (1540-1606).

Date

1463-1776

Cote

FF/683

79

Poudres et salpêtres(1602-1630). Présidence et comptabilité (1760).

Date

1602-1760

Cote

FF/682

80

Mouleurs de bois (1743-1754). Pont de bois de Saint-Paul à Saint-Vincent (1676).

Date

1676-1754

Cote

FF/681