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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF/29
Date
1705-1718
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
2
Cote
FF/734
Date
1647
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...
3
Cote
FF/544
Date
1719
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 au 31 mars 1719.
4
Cote
FF/313
Date
1679
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 27 au 31 janvier 1679.
5
Cote
FF/417
Date
1693
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 septembre au 4 octobre 1693.
6
Cote
FF/25
Date
1710-1773
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
7
Cote
FF/507
Date
1716
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 août au 9 septembre 1716.
8
Cote
FF/664
Date
1498-1520
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
9
Cote
FF/574
Date
1584-1713
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1584 - 1713.
10
Cote
FF/454
Date
1707
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
11
Cote
FF/731
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
12
Cote
FF/497
Date
1713
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 avril au 11 mai 1713.
13
Cote
FF/735
Date
1610-1743
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....
14
Cote
FF/528
Date
1718
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 19 au 26 janvier 1718.
15
Cote
FF/166
Date
1643
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 mai au 31 août 1643.
16
Cote
FF/330
Date
1682
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 16 au 28 mars 1682.
17
Cote
FF/465
Date
1710
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 21 au 31 janvier 1710.
18
Cote
FF/247
Date
1663
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 17 au 31 juillet 1663.
19
Cote
FF/471
Date
1710
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 24 au 31 mars 1710.
20
Cote
FF/343
Date
1683
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 août au 15 septembre 1683.
21
Cote
FF/604
Date
1534
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).
22
Cote
FF/545
Date
1719
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 3 avril au 17 mai 1719.
23
Cote
FF/366
Date
1686
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 au 26 avril 1686.
24
Cote
FF/296
Date
1677
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 22 mars au 3 juin 1677.
25
Cote
FF/347
Date
1684
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 au 29 février 1684.
26
Cote
FF/41
Date
1530-1779
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
27
Cote
FF/480
Date
1711
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 au 20 mai 1711.
28
Cote
FF/729
Date
1782-1788
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
29
Cote
FF/615
Date
1472-1576
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1472-1576).
30
Cote
FF/692
Date
1669-1775
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
31
Cote
FF/129
Date
1602
Lieu - Type de document
sceau
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 janvier au 28 juin 1627.
32
Cote
FF/215
Date
1655
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er au 30 décembre 1655.
33
Cote
FF/494
Date
1713
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 au 10 janvier 1713.
34
Cote
FF/620
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
35
Cote
FF/732
Date
1682-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
36
Cote
FF/45
Date
1700-1774
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registres des audiences de police 1700-1774.
37
Cote
FF/537
Date
1718
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 13 au 31 août 1718.
38
Cote
FF/253
Date
1666
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 14 octobre au 31 décembre 1666.
39
Cote
FF/461
Date
1709
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 au 18 décembre 1709.
40
Cote
FF/26
Date
1718-1772
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...
41
Cote
FF/339
Date
1683
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 6 au 14 février 1683.
42
Cote
FF/587
Date
1557-1678
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
43
Cote
FF/372
Date
1687
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 février au 16 avril 1687.
44
Cote
FF/619
Date
1634-1737
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1634-1737).
45
Cote
FF/430
Date
1696
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 13 au 26 janvier 1696.
46
Cote
FF/275
Date
1386
Lieu - Type de document
sceau
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 5 janvier au 16 mars 1675.
47
Cote
FF/651
Date
1443-1451
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
48
Cote
FF/726
Date
1775-1785
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
49
Cote
FF/230
Date
1658
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 19 au 31 décembre 1658.
50
Cote
FF/705
Date
1492
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
51
Cote
FF/351
Date
1684
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 17 août au 30 décembre 1684.
52
Cote
FF/374
Date
1687
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 29 avril au 11 juillet 1687.
53
Cote
FF/269
Date
1672
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 7 novembre au 3 décembre 1672.
54
Cote
FF/89
Date
1507-1782
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...
55
Cote
FF/145
Date
1634
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 juin au 20 décembre 1634.
56
Cote
FF/128
Date
1626
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 10 novembre au 30 décembre 1626.
57
Cote
FF/609
Date
1487-1769
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...
58
Cote
FF/569
Date
1752-1754
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1752 - 1754.
59
Cote
FF/102
Date
1759-1766
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Greffe de la Conservation.
  • Registre des recettes et dépenses dans les régies des...
60
Cote
FF/499
Date
1713
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 au 24 novembre 1713.
61
Cote
FF/47
Date
1702-1777
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.
62
Cote
FF/547
Date
1719
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er septembre au 9 décembre 1719.
63
Cote
FF/376
Date
1687
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 21 juillet au 16 novembre 1687.
64
Cote
FF/104
Date
1730-1734
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Greffe de la Conservation.
  • Registres d'enregistrement et dissolution des sociétés...
65
Cote
FF/216
Date
1628
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 10 janvier au 8 avril 1656.
66
Cote
FF/227
Date
1658
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • Septembre 1658.
67
Cote
FF/277
Date
1675
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er août au 17 septembre 1675.
68
Cote
FF/248
Date
1663
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • Août 1663.
69
Cote
FF/245
Date
1663
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 18 mai au 23 juin 1663.
70
Cote
FF/189
Date
1648
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 mars au 31 juillet 1648.
71
Cote
FF/509
Date
1717
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 au 22 janvier 1717.
72
Cote
FF/584
Date
1649-1772
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridictions consulaires.
  • Juridiction pour la marque du cuivre et des cartes...
73
Cote
FF/749
Date
1626-1773
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Maîtrise des ports, pont et passages et garde pour...
  • 1626-1773.
74
Cote
FF/85
Date
1619-1755
Lieu - Type de document
sceau
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Affaires civiles et criminelles de la police des arts...
75
Cote
FF/636
Date
1479-1495
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1479-1495).
76
Cote
FF/350
Date
1684
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 au 27 août 1684.
77
Cote
FF/459
Date
1708
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 10 septembre au 21 novembre 1708.
78
Cote
FF/628
Date
1618-1678
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Echevins injuriés.
79
Cote
FF/405
Date
1692
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 22 mai au 6 août 1692.
80
Cote
FF/121
Date
1622
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 29 juillet au 17 décembre 1622.