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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.
Cote
FF/1
 Date
1267-1529
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Rapports de la ville avec les juridictions royales...
2

Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.
Cote
FF/2
 Date
1714-1789
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781)....
3

Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le Roi, que par le Consulat en l'absence.
Cote
FF/3
 Date
1633-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le...
4

Défense de sortir du royaume des vêtements (1704). Ordonnances contre les attroupements (1641-1766). Ordonnances diverses (1695-1745). Défense de vendre de la viande et de la volaille pendant le carême (1713-1739). Défense d'introduire des raisins dans la ville (1731-1739). Interdiction des jeux de hasards (1730-1774).
Cote
FF/4
 Date
1641-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Défense de sortir du royaume des vêtements (1704)....
5

Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire dans la ville de Lyon.
Cote
FF/5
 Date
1412-1699
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire...
6

1698 - 1724.
Cote
FF/6
 Date
1698-1724
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • 1698 - 1724.
7

Contestations entre les officiers de police et les officiers des seigneurs des faubourgs de la ville.
Cote
FF/7
 Date
1475-1704
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Contestations entre les officiers de police et les...
8

Règlements et ordonnances rendus par les officiers de police de la ville.
Cote
FF/8
 Date
1599-1746
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Règlements et ordonnances rendus par les officiers...
9

1701 - 1790.
Cote
FF/9
 Date
1701-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • 1701 - 1790.
10

Accaparements 1591-1750.
Cote
FF/10
 Date
1591-1750
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1591-1750.
11

Accaparements 1688-1788.
Cote
FF/11
 Date
1688-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1688-1788.
12

Accaparements 1719-1772.
Cote
FF/12
 Date
1719-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1719-1772.
13

Accaparements et plaintes 1708-1788.
Cote
FF/13
 Date
1708-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements et plaintes 1708-1788.
14

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.
Cote
FF/14
 Date
1336-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du...
15

Boulangers, taxe du pain.
Cote
FF/15
 Date
1379-1764
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers, taxe du pain.
16

Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon de pierre (1716 - 1789). Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers, marchands de cochons (1713 - 1772). Cimetières (1776 - 1777). Commissaires et huissiers de police. Serments.
Cote
FF/16
 Date
1701-1794
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon...
17

Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés. Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers. Cimetières. Serments.
Cote
FF/17
 Date
1658-1794
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés....
18

Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.
Cote
FF/18
 Date
1710-1786
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.
19

Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers, ciergiers.
Cote
FF/19
 Date
1577-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers,...
20

Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies, imprimeries.
Cote
FF/20
 Date
1470-1776
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies,...
21

Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.
Cote
FF/21
 Date
1536-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.
22

Vidanges des fosses de la ville. Latrines.
Cote
FF/22
 Date
1591-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Vidanges des fosses de la ville. Latrines.
23

Loterie. Mendiants.
Cote
FF/23
 Date
1718-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Loterie. Mendiants.
24

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains.
Cote
FF/24
 Date
1657-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
25

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.
Cote
FF/25
 Date
1710-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
26

Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.
Cote
FF/26
 Date
1718-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...
27

Commerce des blés, grains et farines : procédures.
Cote
FF/27
 Date
1702-1765
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des blés, grains et farines : procédures.
28

Commerce des grains: carcabeaux 1565-1725.
Cote
FF/28
 Date
1565-1725
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1565-1725.
29

Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
Cote
FF/29
 Date
1705-1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
30

Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.
Cote
FF/30
 Date
1720-1730
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.
31

Commerce des grains: carcabeaux 1731-1739.
Cote
FF/31
 Date
1731-1739
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1731-1739.
32

Commerce des grains: carcabeaux 1740-1748.
Cote
FF/32
 Date
1740-1748
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1740-1748.
33

Commerce des grains: carcabeaux 1749-1762.
Cote
FF/33
 Date
1749-1762
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1749-1762.
34

Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.
Cote
FF/34
 Date
1763-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.
35

Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons (1575 - 1719).
Cote
FF/35
 Date
1575-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands...
36

Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons.
Cote
FF/36
 Date
1720-1786
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux,...
37

Bateaux de foin. Marchands de bois. Marchands de charbon.
Cote
FF/37
 Date
1708-1770
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bateaux de foin. Marchands de bois. Marchands de charbon.
38

Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers et revendeurs. Meuniers et charretiers. Poissons et marées. Porteurs de chaises. Porte-falots. Marchands de bouteilles.
Cote
FF/38
 Date
1715-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers...
39

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique, spectacles, combats d'animaux.
Cote
FF/39
 Date
1697-1759
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
40

Police des spectacles (1746 - 1788). Réglement pour les carrosses de place ou fiacres (1781). Réglement sur les chiens (1788). Réglements sur les bains publics et les secours aux noyés (1737 - 1786).
Cote
FF/40
 Date
1737-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Police des spectacles (1746 - 1788). Réglement pour...
41

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.
Cote
FF/41
 Date
1530-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
42

Registre d'entrées des voyageurs (1678 - 1697). Registre de sorties des voyageurs (1789).
Cote
FF/42
 Date
1678-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registre d'entrées des voyageurs (1678 - 1697). Registre...
43

Registre d'entrées des voyageurs 1688-1698.
Cote
FF/43
 Date
1688-1698
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registre d'entrées des voyageurs 1688-1698.
44

Registres des audiences de police 1701-1722.
Cote
FF/44
 Date
1701-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registres des audiences de police 1701-1722.
45

Registres des audiences de police 1700-1774.
Cote
FF/45
 Date
1700-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registres des audiences de police 1700-1774.
46

Falsification du poivre (1691 - 1727). Voitures de place (1750 - 1783).
Cote
FF/46
 Date
1691-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Falsification du poivre (1691 - 1727). Voitures de...
47

Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.
Cote
FF/47
 Date
1702-1777
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.
48

Jets d'ordures.
Cote
FF/48
 Date
1702-1776
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Jets d'ordures.
49

Jeux de boules (1750). Chevaux (1727-1770). Objets sur les fenêtres (1726-1773). Vente sur la voie publique (1713-1777). Ports et quais (1726-1781).
Cote
FF/49
 Date
1713-1777
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Jeux de boules (1750). Chevaux (1727-1770). Objets...
50

Charivaris (1702 - 1777). Tapage nocturne (1749 - 1776). Fermeture des portes (1748 - 1749). Porcs vivant dans la ville (1750 - 1776). Chiens (1708 - 1776). Dangers imminents (1749 - 1765). Refus du péage des ponts (1719 - 1785). Etalages (1750 - 1773). Décombres (1728 - 1776).
Cote
FF/50
 Date
1702-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Charivaris (1702 - 1777). Tapage nocturne (1749 - 1776)....
51

Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749 - 1787).
Cote
FF/51
 Date
1666-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749...
52

Procès-verbaux de contraventions : (1708 - 1777). Embarras de la voie publique.
Cote
FF/52
 Date
1708-1777
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Procès-verbaux de contraventions : (1708 - 1777). Embarras...
53

Rissoleurs de marrons (1765 - 1772). Affaires diverses (1710 - 1789).
Cote
FF/53
 Date
1710-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Rissoleurs de marrons (1765 - 1772). Affaires diverses...
54

Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids et mesures (1206-1665).
Cote
FF/54
 Date
1206-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids...
55

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures 1206-1391.
Cote
FF/55
 Date
1206-1391
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque...
56

Registre d'instance au sujet des poids de la ville (1er volume).
Cote
FF/56
 Date
1447
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Registre d'instance au sujet des poids de la ville...
57

Registre d'instance au sujet des poids de la ville (volumes 2 à 4).
Cote
FF/57
 Date
1449
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Registre d'instance au sujet des poids de la ville...
58

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures (1452-1476).
Cote
FF/58
 Date
1452-1476
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque...
59

Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures (1550-1665).
Cote
FF/59
 Date
1550-1665
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque...
60

Contestation entre l'archevêque et chapitre, le consulat et les marchands de Lyon (1663 - 1665).
Cote
FF/60
 Date
1663-1665
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Contestation entre l'archevêque et chapitre, le consulat...
61

Contestation entre l'archevêque et chapitre, le consulat et les marchands de Lyon (1664).
Cote
FF/61
 Date
1664
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Contestation entre l'archevêque et chapitre, le consulat...
62

Echantillonneurs et marqueurs (1564 - 1622).
Cote
FF/62
 Date
1564-1622
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Echantillonneurs et marqueurs (1564 - 1622).
63

Echantillonneurs et marqueurs (1618 - 1785).
Cote
FF/63
 Date
1618-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Echantillonneurs et marqueurs (1618 - 1785).
64

Description des matrices des poids et mesures. Description des nouvelles matrices des mesures à grains, à charbons de bois, à charbon de pierre, à chaux, à marrons, à châtaignes. Notes sur la valeur de quelques monnaies et mesures de blé et de vin, mentionnés dans des terriers et autres anciens titres (1399-1683).
Cote
FF/64
 Date
1694-1780
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police des poids et mesures de la ville.
  • Description des matrices des poids et mesures. Description...
65

Douane de Lyon.
Cote
FF/65
 Date
1563-1755
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Douane de Lyon.
66
Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

2 medias

Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.
Cote
FF/66
 Date
1349-1649
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.
67

Origine et établissement de cette juridiction (1508 - 1596). Union au corps consulaire (1655 - 1667).
Cote
FF/67
 Date
1508-1667
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Origine et établissement de cette juridiction (1508...
68

Juridiction consulaire (1349-1670).
Cote
FF/68
 Date
1349-1670
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire (1349-1670).
69

Juridiction consulaire (1668-1671).
Cote
FF/69
 Date
1668-1671
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire (1668-1671).
70

Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).
Cote
FF/70
 Date
1668-1673
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).
71

Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).
Cote
FF/71
 Date
1668-1673
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).
72

Juridiction consulaire : règlements (1551-1673).
Cote
FF/72
 Date
1551-1673
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire : règlements (1551-1673).
73

Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.
Cote
FF/73
 Date
1668-1683
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Liste des participants aux différents parlements de...
74

Règlements.
Cote
FF/74
 Date
1669-1760
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Règlements.
75

Contestations avec la sénéchaussée et affaire Clapeyron.
Cote
FF/75
 Date
1761-1763
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Contestations avec la sénéchaussée et affaire Clapeyron.
76

Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs des foires de la ville.
Cote
FF/76
 Date
1464-1659
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs...
77

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.
Cote
FF/77
 Date
1662-1673
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des règlements et affaires civiles du...
78

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.
Cote
FF/78
 Date
1671-1680
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des règlements et affaires civiles du...
79

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville (1680-1682).
Cote
FF/79
 Date
1680-1682
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des règlements et affaires civiles du...
80

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville (1671-1706).
Cote
FF/80
 Date
1671-1706
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des règlements et affaires civiles du...