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Résultats de la recherche

1

Règlement organique.Règlement organique.

Date

-

Cote

CO/1/J/1

2

Hospice du Perron, création.

Date

1841 - 1845

Cote

CO/1/J/2

3

Correspondance du ministre de l'Intérieur et du Préfet au sujet des pensions modifiant le règlement.

Date

1844 - 1844

Cote

CO/1/J/3

4

Règlement intérieur. Circa 1900

Date

1900 - 1900

Cote

CO/1/J/4

5

Règlement pour les admissions.

Date

1875 - 1895

Cote

CO/1/J/5

6

Règlement des jours de sortie pour les vieillards et les incurables des deux sexes de l'hospice du Perron.

Date

1903 - 1904

Cote

CO/1/J/6

7

Personnel : registre de copies de lettres.

Date

1913 - 1917

Cote

CO/1/K/1

8

Traitements et salaires du personnel : tableau récapitulatif servant aux déclarations d’impôts.

Date

1930 - 1930

Cote

CO/1/K/2

9

Extraits des registres des délibérations du conseil général d’administration des HCL concernant l’organisation de l’Hospice (1843-1844), l’habillement des incurables (1844), le remboursement des pensions payées (1852), les frais des malades (1853), la chapelle et le clocheton (1854) et les vieillards (1884).

Date

1843 - 1884

Cote

CO/1/L/1

10

1925 - 1928

Date

1925 - 1928

Cote

CO/1/L/10

11

1929 - 24 février 1932

Date

1929 - 1932

Cote

CO/1/L/11

12

06 avril 1932 - 10 juillet 1935

Date

1932 - 1935

Cote

CO/1/L/12

13

31 juillet 1935 - 09 mars 1938

Date

1935 - 1938

Cote

CO/1/L/13

14

Etat chronologique des délibérations du conseil général d’administration concernant l’Etablissement. 1841-1844, 1868-1890

Date

1841 - 1890

Cote

CO/1/L/14

15

Réponse à un questionnaire sur le fonctionnement de l’Etablissement.

Date

1870 - 1870

Cote

CO/1/L/15

16

Rapport présenté par l’administrateur sur l’achèvement de l’hospice du Perron.

Date

1891 - 1891

Cote

CO/1/L/16

17

Commission d’admission des administrés.

Date

1844 - 1844

Cote

CO/1/L/17

18

Rapport concernant l’âge d’admission.

Date

1855 - 1855

Cote

CO/1/L/18

19

Rapport concernant le cimetière et les consultations gratuites.

Date

1888 - 1888

Cote

CO/1/L/19

20

1892 - 1903

Date

1892-01-01-1903-12-31

Cote

CO/1/L/2