Hôpital Jules Courmont

1
Règlement organique.Règlement organique.

Cote

CO/1/J/1
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- REGLEMENTATION GENERALE ET LOCALE
- Règlement organique.Règlement organique.
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
2
Hospice du Perron, création.

Date

1841 - 1845

Cote

CO/1/J/2
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- REGLEMENTATION GENERALE ET LOCALE
- Hospice du Perron, création.
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
3
Correspondance du ministre de l'Intérieur et du Préfet au sujet des pensions modifiant le règlement.

Date

1844 - 1844

Cote

CO/1/J/3
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- REGLEMENTATION GENERALE ET LOCALE
- Correspondance du ministre de l'Intérieur et du Préfet...
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
4
Règlement intérieur. Circa 1900

Date

1900 - 1900

Cote

CO/1/J/4
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- REGLEMENTATION GENERALE ET LOCALE
- Règlement intérieur. Circa 1900
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
5
Règlement pour les admissions.

Date

1875 - 1895

Cote

CO/1/J/5
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- REGLEMENTATION GENERALE ET LOCALE
- Règlement pour les admissions.
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
6
Règlement des jours de sortie pour les vieillards et les incurables des deux sexes de l'hospice du Perron.

Date

1903 - 1904

Cote

CO/1/J/6
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- REGLEMENTATION GENERALE ET LOCALE
- Règlement des jours de sortie pour les vieillards et...
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
7
Personnel : registre de copies de lettres.

Date

1913 - 1917

Cote

CO/1/K/1
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- PERSONNEL
- ORGANISATION GENERALE DU PERSONNEL
- Personnel : registre de copies de lettres.
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
8
Traitements et salaires du personnel : tableau récapitulatif servant aux déclarations d’impôts.

Date

1930 - 1930

Cote

CO/1/K/2
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- PERSONNEL
- ORGANISATION GENERALE DU PERSONNEL
- Traitements et salaires du personnel : tableau récapitulatif...
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
9
Extraits des registres des délibérations du conseil général d’administration des HCL concernant l’organisation de l’Hospice (1843-1844), l’habillement des incurables (1844), le remboursement des pensions payées (1852), les frais des malades (1853), la chapelle et le clocheton (1854) et les vieillards (1884).

Date

1843 - 1884

Cote

CO/1/L/1
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Extraits des registres des délibérations du conseil...
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
10
1925 - 1928

Date

1925 - 1928

Cote

CO/1/L/10
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Extraits des registres de délibérations du conseil...
- 1925 - 1928
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
11
1929 - 24 février 1932

Date

1929 - 1932

Cote

CO/1/L/11
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Extraits des registres de délibérations du conseil...
- 1929 - 24 février 1932
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
12
06 avril 1932 - 10 juillet 1935

Date

1932 - 1935

Cote

CO/1/L/12
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Extraits des registres de délibérations du conseil...
- 06 avril 1932 - 10 juillet 1935
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
13
31 juillet 1935 - 09 mars 1938

Date

1935 - 1938

Cote

CO/1/L/13
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Extraits des registres de délibérations du conseil...
- 31 juillet 1935 - 09 mars 1938
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
14
Etat chronologique des délibérations du conseil général d’administration concernant l’Etablissement. 1841-1844, 1868-1890

Date

1841 - 1890

Cote

CO/1/L/14
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Etat chronologique des délibérations du conseil général...
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
15
Réponse à un questionnaire sur le fonctionnement de l’Etablissement.

Date

1870 - 1870

Cote

CO/1/L/15
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Réponse à un questionnaire sur le fonctionnement de...
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
16
Rapport présenté par l’administrateur sur l’achèvement de l’hospice du Perron.

Date

1891 - 1891

Cote

CO/1/L/16
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Rapport présenté par l’administrateur sur l’achèvement...
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
17
Commission d’admission des administrés.

Date

1844 - 1844

Cote

CO/1/L/17
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Commission d’admission des administrés.
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
18
Rapport concernant l’âge d’admission.

Date

1855 - 1855

Cote

CO/1/L/18
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Rapport concernant l’âge d’admission.
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
19
Rapport concernant le cimetière et les consultations gratuites.

Date

1888 - 1888

Cote

CO/1/L/19
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Rapport concernant le cimetière et les consultations...
Producteur :

Hôpital Jules Courmont
20
1892 - 1903

Date

1892-01-01-1903-12-31

Cote

CO/1/L/2
- Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont
- ADMINISTRATION GENERALE
- ADMINISTRATION GENERALE DE L’HOPITAL, FONCTIONNEMENT...
- Extraits des registres de délibérations du conseil...
- 1892 - 1903
Producteur :

Hôpital Jules Courmont

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Règlement organique.Règlement organique.

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Hospice du Perron, création.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Correspondance du ministre de l'Intérieur et du Préfet au sujet des pensions modifiant le règlement.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Règlement intérieur. Circa 1900

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Règlement pour les admissions.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Règlement des jours de sortie pour les vieillards et les incurables des deux sexes de l'hospice du Perron.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Personnel : registre de copies de lettres.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Traitements et salaires du personnel : tableau récapitulatif servant aux déclarations d’impôts.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

1925 - 1928

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

1929 - 24 février 1932

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

06 avril 1932 - 10 juillet 1935

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

31 juillet 1935 - 09 mars 1938

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Etat chronologique des délibérations du conseil général d’administration concernant l’Etablissement. 1841-1844, 1868-1890

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Réponse à un questionnaire sur le fonctionnement de l’Etablissement.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Rapport présenté par l’administrateur sur l’achèvement de l’hospice du Perron.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôpital Jules Courmont

Producteur :

Commission d’admission des administrés.