Cours et régimes des fleuves

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Equipement et activité industriels d'une vallée de moyenne montagne

Date de publication

1987

Cote

1C/5946
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Archéologie industrielle et progrès technique en région...
- Equipement et activité industriels d'une vallée de...
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Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du vingt huitième may 1709, qui ordonne que tous les propriétaires des iles et islots, attérrissements, [...] édifices et autres droits sur les rivières navigables, qui ont payés la finance ordonnée par l'édit du mois de décembre 1693, seront et demeureront confirmez en la propriété et possession des dits biens et droits, en payant le tiers des sommes qu'ils ont payées en éxécution du dit édit entre les mains de [...] ou commis, chargez de l'éxécution de l'édit du mois d'août 1708 portant aliénation des domaines

Cote

1C/701907
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du vingt huitième...

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Equipement et activité industriels d'une vallée de moyenne montagne

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999