Dette publique recettes extraordinaires

1

[Arrêt du Conseil modérant de 350000 livres à 297000 le montant de l'emprunt importé à la Ville de Lyon. 12 septembre 1637]

Cote

1C/702718

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
[Arrêt du Conseil modérant de 350000 livres à 297000...

2

Dictionnaire des pensions inscrites au Trésor public

Date de publication

1874

Cote

1C/1857

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Dictionnaire des pensions inscrites au Trésor public

3

Edit du Roy, portant création pour chacun des corps et communautez d'arts et métiers, tant dans les ville et fauxbourgs de Paris, que dans toutes les autres villes et bourgs clos du Royaume, d'un trésorier receveur et payeur de leurs deniers communs. Donné à Versailles au mois de Juillet 1702

Date de publication

MDCCII

Cote

1C/704918

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
Edit du Roy, portant création pour chacun des corps...

4

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'ouverture d'un emprunt de vingt quatre millions en deniers comptans et en billets de la caisse d'escompte. Du 4 Octobre 1783. Extrait des registres du Conseil d'Etat

Date de publication

1783

Cote

1C/302757

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'ouverture...

5

Declaration du Roy du dix-huit octobre 1707, portant réunion des offices crêez pour parapher les registres, aux corps et communautez des officiers, faisant bourse commune, et à ceux des marchands, banquiers, négocians, et artisans, ensemble les gages et droits y attribuez, tant dans la Ville et fauxbourgs de Paris, que dans les autres villes et lieux du royaume. Registrée en Parlement

Cote

1C/704915

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
Declaration du Roy du dix-huit octobre 1707, portant...

6

Edit du Roy, portant création de maîtrises d'arts et métiers dans toutes les villes du Royaume, à l'occasion du mariage du Roy. Donné à Versailles au mois de juin 1725

Cote

1C/704920

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
Edit du Roy, portant création de maîtrises d'arts et...

7

Le grand parti de Lyon au XVIe siècle

Date de publication

1933

Auteur

Doucet, Roger (1885-1956 ; historien)

Cote

1C/3717

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
Le grand parti de Lyon au XVIe siècle

8

Arrest du Conseil d'Etat du 23 avril 1697, portant, entre autres choses, réunion au Corps consulaire de la Ville de Lyon, des offices de mesureurs de grains

Cote

1C/704991

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
Arrest du Conseil d'Etat du 23 avril 1697, portant,...

9

Edit du Roy, donné à Marly au mois d'août 1709, portant création de deux maîtres jurez de chacun art, métiers et marchandises, sous le titre de garde dépositaire des archives [...] dans toutes les villes, fauxbourgs et bourgs du Royaume. Et d'un office héréditaire de garde des archives dans chacune des communautez d'officiers à bourse commune [...]

Date de publication

1709

Cote

1C/704881

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
Edit du Roy, donné à Marly au mois d'août 1709, portant...

10

Projet de décret pour acquitter la dette exigible et subvenir aux besoins actuels du service public, proposé à l'Assemblée Nationale, le 29 septembre 1790

Auteur

PERISSE-DULUC - Jean-André

Cote

1C/300090

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
Projet de décret pour acquitter la dette exigible et...

11

De l'Estat arresté au Conseil du Roy, le dixhuictième jour de décembre mil six cens trente six, contenant les sommes que sa Majesté a ordonné estre levées par forme de prest et emprunt, en l'année prochaine mil six cens trente sept, seulement

Cote

1C/702845

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
De l'Estat arresté au Conseil du Roy, le dixhuictième...

12

Edit du Roy, qui décharge les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon de l'exécution des édits des mois de décembre 1706 et octobre 1707 portant création des offices de lieutenans de maires alternatifs, et réunion desdits offices aux corps et communautez. Donné à Versailles au mois de mars 1708

Date de publication

MDCCVIII

Cote

1C/706533

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
Edit du Roy, qui décharge les Prévôt des marchands...

13

De par le Roy. A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant en la ville et généralité de Lyon. Supplie humblement Jean-Jacques Clément [...] [Ordonnance rappelant aux communautés de métier l'obligation de fournir l'état de leurs membres pour payer les droits dus aux Trésoriers Receveurs et payeurs de gages]

Cote

1C/704877

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
De par le Roy. A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant...

14

Déclaration du Roy, portant union aux corps et communautez d'officiers de marchands, banquiers négocians et artisans qui font bourse commune, des offices créez pour parapher leurs registres. Donnée à Fontainebleau le 18 octobre 1707

Date de publication

MDCCVII

Cote

1C/704919

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
Déclaration du Roy, portant union aux corps et communautez...

15

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et généralité de Lyon. Supplie humblement Jean-Jacques Clément [...]. [Ordonnance prescrivant le paiement des droits dus aux Trésoriers Receveurs des gages des Communautés de métiers]

Cote

1C/704878

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville...

16

Le grand parti de Lyon au XVIè siècle

Date de publication

1933

Auteur

DOUCET - Roger

Cote

1C/707056

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
Le grand parti de Lyon au XVIè siècle

17

Déclaration du Roy portant réduction sur les pensions. Donnée à Fontainebleau, le 20 novembre 1725

Cote

1C/706151

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
Déclaration du Roy portant réduction sur les pensions....

18

Déclaration du Roi concernant les pensions. Donnée à Versailles, le 8 août 1779. [Précisant des points de détail, notamment au bénéfice des femmes mariées, mineurs, religieux et religieuses]

Date de publication

1779

Cote

1C/706123

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
Déclaration du Roi concernant les pensions. Donnée...

19

Discours prononcé par M. A. Thiers, président du conseil des ministres, chef de pouvoir exécutif de la République française. Discussion du projet de loi relatif à un emprunt de 2 milliards. Séance du 20 juin 1871

Date de publication

1871

Auteur

THIERS - Adolphe

Cote

1C/306848

Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999
Discours prononcé par M. A. Thiers, président du conseil...

20

Conseil des cinq-cents. Opinion de P. F. Duchesne député de la Drome, sur le projet de résolution de la Commission des finances, concernant les rentes foncières. Séance du 15 thermidor an V [2 août 1797]

Date de publication

thermidor an 5

Auteur

DUCHESNE - Pierre François

Cote

1C/305126

Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999
Conseil des cinq-cents. Opinion de P. F. Duchesne député...

Résultats de la recherche

[Arrêt du Conseil modérant de 350000 livres à 297000 le montant de l'emprunt importé à la Ville de Lyon. 12 septembre 1637]

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Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Dictionnaire des pensions inscrites au Trésor public

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Edit du Roy, portant création pour chacun des corps et communautez d'arts et métiers, tant dans les ville et fauxbourgs de Paris, que dans toutes les autres villes et bourgs clos du Royaume, d'un trésorier receveur et payeur de leurs deniers communs. Donné à Versailles au mois de Juillet 1702

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'ouverture d'un emprunt de vingt quatre millions en deniers comptans et en billets de la caisse d'escompte. Du 4 Octobre 1783. Extrait des registres du Conseil d'Etat

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Edit du Roy, portant création de maîtrises d'arts et métiers dans toutes les villes du Royaume, à l'occasion du mariage du Roy. Donné à Versailles au mois de juin 1725

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Le grand parti de Lyon au XVIe siècle

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Arrest du Conseil d'Etat du 23 avril 1697, portant, entre autres choses, réunion au Corps consulaire de la Ville de Lyon, des offices de mesureurs de grains

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Projet de décret pour acquitter la dette exigible et subvenir aux besoins actuels du service public, proposé à l'Assemblée Nationale, le 29 septembre 1790

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

De l'Estat arresté au Conseil du Roy, le dixhuictième jour de décembre mil six cens trente six, contenant les sommes que sa Majesté a ordonné estre levées par forme de prest et emprunt, en l'année prochaine mil six cens trente sept, seulement

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Déclaration du Roy, portant union aux corps et communautez d'officiers de marchands, banquiers négocians et artisans qui font bourse commune, des offices créez pour parapher leurs registres. Donnée à Fontainebleau le 18 octobre 1707

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et généralité de Lyon. Supplie humblement Jean-Jacques Clément [...]. [Ordonnance prescrivant le paiement des droits dus aux Trésoriers Receveurs des gages des Communautés de métiers]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Le grand parti de Lyon au XVIè siècle

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Déclaration du Roy portant réduction sur les pensions. Donnée à Fontainebleau, le 20 novembre 1725

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Déclaration du Roi concernant les pensions. Donnée à Versailles, le 8 août 1779. [Précisant des points de détail, notamment au bénéfice des femmes mariées, mineurs, religieux et religieuses]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Discours prononcé par M. A. Thiers, président du conseil des ministres, chef de pouvoir exécutif de la République française. Discussion du projet de loi relatif à un emprunt de 2 milliards. Séance du 20 juin 1871

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

Conseil des cinq-cents. Opinion de P. F. Duchesne député de la Drome, sur le projet de résolution de la Commission des finances, concernant les rentes foncières. Séance du 15 thermidor an V [2 août 1797]

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999