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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

[Acte consulaire réglant la comptabilité des dépenses et l'ordonnancement des paiements, selon les états de prévision. 12 novembre 1683]
Cote
1C/1178
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • [Acte consulaire réglant la comptabilité des dépenses...
2

Collectivités locales. Honoraires des architectes, ingénieurs et autre techniciens non fonctionnaires
Cote
1C/303591
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Collectivités locales. Honoraires des architectes,...
3

[Acte consulaire fixant les délais impartis aux receveurs de la ville, pour soumettre au Consulat leurs comptabilités trimestrielles. 1685, 13 décembre.]
Cote
1C/702024
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Acte consulaire fixant les délais impartis aux receveurs...
4

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes [...]
Cote
1C/501623
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
5

Traité pratique de la comptabilité des communes et des établissements de bienfaisance
Cote
1C/2098
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de la comptabilité des communes et...
6

Recueil des modifications au décret du 31 mai 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique
Cote
1C/502028
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Recueil des modifications au décret du 31 mai 1862...
7

Règlement pour servir à l'exécution du décret du 8 août 1878 sur la comptabilité des recettes et des dépenses de la ville de Paris
Cote
1C/501049
 Date- Lieu
Paris (France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement pour servir à l'exécution du décret du 8...
8

Code manuel des percepteurs et des receveurs et ordonnateurs des communes et des établissements de bienfaisance
Cote
1C/2185
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code manuel des percepteurs et des receveurs et ordonnateurs...
9

Code des comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'épuration des comptes d'exercices des receveurs [...] en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance et associations syndicales
Cote
1C/2672
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des comptes de gestion. Répertoire des règles...
10

[Acte consulaire réglant la comptabilité des dépenses et l'ordonnancement des paiements, selon les états de prévision. 12 novembre 1683]
Cote
1C/702022
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Acte consulaire réglant la comptabilité des dépenses...
11

Code des comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes d'exercices de receveurs remplacés, intérimaires et installés en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance et associations syndicales
Cote
1C/3774
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des comptes de gestion. Répertoire des règles...
12

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs [...], et des caissiers de caisses d'épargne
Cote
1C/501050
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
13

Traité pratique de l'administration financière et de la comptabilité des communes à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, receveurs municipaux et secrétaires de mairie
Cote
1C/4449
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de l'administration financière et de...
14

Collectivités territoriales, échanges informatiques, ordonnateur comptable
Cote
1C/707005
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Collectivités territoriales, échanges informatiques,...
15

Instruction Générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances [...] et des caissiers de caisses d'épargne. Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance
Cote
1C/2670
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Instruction Générale sur le service et la comptabilité...
16

Observations de la Municipalité de Lyon, lues en Conseil général de la Commune le 29 avril 1792, sur l'arrêté du Directoire du District de la même Ville, du 22 mars de la même année, homologué par le Directoire du Département le 7 avril suivant. [Sur l'apurement de la comptabilité municipale]
Cote
1C/2488
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Observations de la Municipalité de Lyon, lues en Conseil...
17

Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler [pour la Ville], mesmes au menues oeuvres, que l'ordre du Consulat n'en soit noté sur un plumetil, et les exclud du payement des parties qu'ils n'auront présenté dans l'année. [Du 7 septembre 1679]
Cote
1C/702021
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler...
18

Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler [pour la Ville], mesmes au menues oeuvres, que l'ordre du Consulat n'en soit noté sur un plumetil, et les exclud du payement des parties qu'ils n'auront présenté dans l'année. [Du 7 septembre 1679]
Cote
1C/1175
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler...
19

Tableau analytique des pièces justificatives des comptes de gestion des receveurs des communes et des établissements de bienfaisance [...]
Cote
1C/2398
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Tableau analytique des pièces justificatives des comptes...
20

Acte de règlement sur le temps auquel les receveurs doivent remettre leurs comptes particuliers et feuille de la recepte et depense de chacun quartier, et sur la manière dont ils doivent compter, aux peines y contenuës. [13 décembre 1685]
Cote
1C/1179
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Acte de règlement sur le temps auquel les receveurs...