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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Taxes municipales de remplacement des droits d'octroi. Codification des dispositions contenues dans les lois des 28 juin 1901, 31 décembre 1918, 12 et 19 juillet 1923 et 12 avril 1927, à la date d'application de cette dernière loi
Cote
1C/701558
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Taxes municipales de remplacement des droits d'octroi....
2

Renseignements statistiques budgétaires 1970. Données sur les Finances des communes de la France métropolitaine
Cote
1C/705113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Renseignements statistiques budgétaires 1970. Données...
3

Le projet de loi français sur les retraites ouvrières et le referendum
Cote
1C/260/VOL/1/2
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Mouvement économique et social dans la région lyonnaise
  • Le projet de loi français sur les retraites ouvrières...
4

La modernisation de la fiscalité directe locale
Cote
1C/706458
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • La modernisation de la fiscalité directe locale
5

Loi autorisant la ville de Lyon [Rhône] à établir à son profit diverses taxes en remplacement des droits d'octroi supprimés. [Avec la discussion du projet à la Chambre et au Sénat]
Cote
1C/500156
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi autorisant la ville de Lyon [Rhône] à établir à...
6

Redevances pour tolérances consenties, tarif de base, voté par délibération du conseil municipal
Cote
1C/707868
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Redevances pour tolérances consenties, tarif de base,...
7

Documents relatifs à la suppression de l'octroi et aux taxes municipales de remplacement
Cote
1C/500143
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Documents relatifs à la suppression de l'octroi et...
8

Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B. Pey, au nom de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon
Cote
1C/302234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B....
9

Taxes municipales. [Texte et discussions parlementaires de la loi du 28 juin 1901 autorisant la Ville de Lyon à lever des taxes en remplacement de l'octroi]
Cote
1C/700756
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Taxes municipales. [Texte et discussions parlementaires...
10

A Messieurs les Membres du Conseil Municipal de la Ville de Lyon. Mémoire sur la triple question de l'approvisionnement, des revenus de la ville et des factorats
Cote
1C/700545
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • A Messieurs les Membres du Conseil Municipal de la...