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10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Code général des impôts
Cote
1C/502168
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code général des impôts
2

Payer pour le roi
Cote
1C/10461
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/10125 - ...

  • Payer pour le roi
3

Loi relative au canal de Givors. Donnée à Paris, le 18 juillet 1792, l'an IV de la Liberté. [Etablissement de la Contribution foncière sur le canal]
Cote
SM/477
 Date- Lieu
Givors (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque de la Société de Marie.

  • Enseignements
  • Disciplines enseignées
  • Histoire de Lyon et de ses environs
  • Rhône
  • Loi relative au canal de Givors. Donnée à Paris, le...
4

Code général des impôts directs et taxes assimilées accompagné de Tables analytique et alphabétique et de Tables de référence
Cote
1C/503253/VOL/1/2
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
5

Manuel du receveur buraliste des contributions indirectes
Cote
1C/8028
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel du receveur buraliste des contributions indirectes
6

Les nommées des habitants de Lyon en 1446
Cote
SM/634, fasc. 42
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque de la Société de Marie.

  • Enseignements
  • Disciplines enseignées
  • Histoire de Lyon et de ses environs
  • Lyon
  • Généralités
  • Les nommées des habitants de Lyon en 1446
7

Payer pour le roi
Cote
1C/10455
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/10125 - ...

  • Payer pour le roi
8

Code général des impôts
Cote
1C/502167
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code général des impôts
9

La contribution personnelle et mobilière pendant la Révolution
Cote
1C/502550
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé, thèse

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La contribution personnelle et mobilière pendant la...
10

Répertoire général des contributions directes contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration
Cote
1C/503229
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Répertoire général des contributions directes contenant...