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4 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procédure de 2005 (contrat 2005-2010).
Cote
2928W/73
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Suivi juridique et financier.
  • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
  • Le Transbordeur. Délégation de service public.
  • Choix du délégataire.
  • Procédure de 2005 (contrat 2005-2010).
2

Contentieux lié à la procédure (Ville de Lyon et société Transgestion).
Cote
2928W/75
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Suivi juridique et financier.
  • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
  • Le Transbordeur. Délégation de service public.
  • Choix du délégataire.
  • Contentieux lié à la procédure (Ville de Lyon et société...
3

Gestion par le délégataire.
Cote
2928W/76
 Date
2006-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Suivi juridique et financier.
  • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
  • Le Transbordeur. Délégation de service public.
  • Gestion par le délégataire.
4

Procédure de 2010 (contrat 2010-2015).
Cote
2928W/74
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Suivi juridique et financier.
  • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
  • Le Transbordeur. Délégation de service public.
  • Choix du délégataire.
  • Procédure de 2010 (contrat 2010-2015).