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266 résultats

Résultats de la recherche

1

L'administration des droits indirects et la municipalité lyonnaise : un conflit administratif en 1791

Date

-

Cote

1C/5640

2

Etat général des propriétés communales à la date du 1er mars 1929

Date

-

Cote

1C/502630

3
Les directrices et les directeurs des écoles primaires élémentaires de la Ville de Lyon sous la IIIe République

1 media

Les directrices et les directeurs des écoles primaires élémentaires de la Ville de Lyon sous la IIIe République

Date

-

Cote

4C/124

4

Commission d'étude pour la réorganisation du bataillon des sapeurs-pompiers [...] Rapport

Date

-

Cote

1C/5014

5

Recueil des Edits, déclarations, arrests et règlemens pour l'établissement et l'entretien de la police, dans la ville et faux-bourgs de Lyon

Date

-

Cote

1C/2236

6

Procès-verbal d'installation du Conseil municipal de Lyon. [16 décembre 1855]

Date

-

Cote

1C/2233

7

La municipalité de Lyon et l'enseignement technique durant la Grande Guerre

Date

-

Cote

30C/70

8

La municipalité lyonnaise sous l'Ancien régime

Date

-

Cote

1C/3284

9

Projet de réorganisation et de règlement des sapeurs-pompiers de la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/502931

10

Procès-verbal de l'installation de MM. les maire et adjoints de la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/2220

11

Résultats de la délibération prise dans l'assemblée du Conseil municipal de la Ville de Lyon, tenue le 6 octobre 1790, relativement à toutes les parties de dépense fixe d'administration, ci-devant affectées, sous différents titres, spécialement en vertu des lettres patentes du mois de novembre 1772, sur la caisse de la Commune

Date

-

Cote

1C/4417

12

Ordonnance et règlement général sur le fait de la police de la ville et fauxbourgs de Lyon. [En la Chambre de police de la Sénéchaussée de Lyon, 10 septembre 1700]

Date

-

Cote

1C/2242

13

[Acte consulaire réglant la comptabilité des dépenses et l'ordonnancement des paiements, selon les états de prévision. 12 novembre 1683]

Date

-

Cote

1C/1178

14

Situation financière de la Ville de Lyon et question de la surtaxe

Date

-

Cote

1C/502936

15

Cartulaire municipal de la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/502337/RES

16

[Délibérations du conseil municipal de la ville de Lyon], 22 juin 1848-29 août 1851

Date

-

Cote

1C/502909

17

Cahier des plaintes, doléances et demandes du Tiers-Etat de la ville et sénéchaussée de Lyon tant de la ville que de la campagne

Date

-

Cote

-

18

Le conseil municipal de Lyon et l'imprimeur Louis Perrin

Date

-

Cote

-

19

Liste des citoyens éligibles aux places municipales de la ville de Lyon, conformément aux décrets de l'Assemblée nationale, acceptés par le Roi

Date

-

Cote

SM/1120

20

Loi sur l'organisation municipale

Date

-

Cote

1C/2605