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22 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Musée d'art contemporain

    Date

    2006

    Cote

    2952W/198

    • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

    • Propriété intellectuelle
    • Revues de presse
    • Droits de copie
    • Musée d'art contemporain

    Producteur :

    Direction de la protection des données et de la valorisation des marques et labels

  • 2

    Collection 1990

    Date de publication

    1991

    Cote

    1C/502864

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Collection 1990
  • 3

    2018, janvier et février 2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    2928W/42

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Conventions établies avec les établissements et partenaires...
    • 2018, janvier et février 2019.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 4

    Subventions reçues par les musées municipaux et la bibliothèque. Demandes de subventions d'investissement via le Fonds régional d'acquisition des musées (FRAM), Fonds régional d'aide à la restauration (FRAR), Fonds régional d'acquisition des bibliothèques (FRAB).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2928W/44

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Subventions.
    • Subventions reçues par les musées municipaux et la...

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 5

    Musée d'art contemporain

    Date

    2007

    Cote

    2952W/135

    • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

    • Protection des données
    • Déclarations à la CNIL
    • Sport, loisirs et culture
    • Culture
    • Musée d'art contemporain

    Producteur :

    Direction de la protection des données et de la valorisation des marques et labels

  • 6

    2011-2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2928W/38

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Conventions établies avec les établissements et partenaires...
    • 2011-2012.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 7

    Collection 1989

    Date de publication

    1989

    Cote

    1C/502853

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Collection 1989
  • 8

    Antoine Catala [catalogue d'exposition]

    Date de publication

    2015

    Cote

    1C/503844

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Antoine Catala [catalogue d'exposition]
  • 9

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    2928W/41

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Conventions établies avec les établissements et partenaires...
    • 2017.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 10

    Collection 1991

    Date de publication

    1994

    Cote

    1C/502852

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Collection 1991
  • 11

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2928W/36

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Conventions établies avec les établissements et partenaires...
    • 2008-2009.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 12

    Collection 1992

    Date de publication

    1994

    Cote

    1C/502851

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Collection 1992
  • 13

    Collection 1988

    Date de publication

    1988

    Cote

    1C/502854

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Collection 1988
  • 14

    Contentieux travaux puits de captage du musée.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2928W/58

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
    • Musée d'art contemporain.
    • Contentieux travaux puits de captage du musée.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 15

    Suivi des marchés de concession d'exploitation des espaces.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2928W/57

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Dossiers de suivi par établissement ou institution.
    • Musée d'art contemporain.
    • Suivi des marchés de concession d'exploitation des...

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 16

    2005-2007.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2928W/35

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Conventions établies avec les établissements et partenaires...
    • 2005-2007.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 17

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    2928W/40

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Conventions établies avec les établissements et partenaires...
    • 2015-2016.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 18

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2928W/37

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Conventions établies avec les établissements et partenaires...
    • 2010.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 19

    Collection 1986

    Date de publication

    1986

    Cote

    1C/502856

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Collection 1986
  • 20

    Lyon-Lodz [catalogue d'exposition]

    Date de publication

    1992

    Cote

    1C/502499

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Lyon-Lodz [catalogue d'exposition]
  • 21

    2013-2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2928W/39

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Suivi juridique et financier.
    • Conventions établies avec les établissements et partenaires...
    • 2013-2014.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 22

    Collection 1987

    Date de publication

    1987

    Cote

    1C/502855

    • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

    • Collection 1987