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71 résultats

Résultats de la recherche

1

Code des communes

Date

-

Cote

1C/3970/VOL/1/2

2

Traité pratique de droit municipal, à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires et employés des mairies

Date

-

Cote

1C/1554/VOL/1/2

3

Code de l'administration communale [Code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 1er octobre 1971

Date

-

Cote

1C/4827

4

La loi municipale

Date

-

Cote

1C/2103

5

Petit dictionnaire de droit municipal

Date

-

Cote

1C/2413

6

Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire présenté par le Maire à l'appui des revendications de la municipalité

Date

-

Cote

1C/700680

7

Loi sur l'organisation municipale

Date

-

Cote

1C/2605

8

Code de l'administration communale [code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 15 janvier 1976

Date

-

Cote

1C/3745

9

La loi municipale

Date

-

Cote

1C/2836/VOL/1/2

10

Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)

Date

-

Cote

1C/9911

11

Question de la réunion des villes de la Guillotière, la Croix-Rousse et Vaise à la ville de Lyon, avec attribution des pouvoirs municipaux au préfet du département. Rapport de M. Reveil, maire de Lyon, contre ce projet de loi, lu au Conseil municipal de la ville de Lyon dans la séance extraordinaire du 21 septembre 1849

Date

-

Cote

1C/700469

12

Mairies de la ville de Lyon. Attributions de MM. les maires et adjoints

Date

-

Cote

1C/301886

13

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]

Date

-

Cote

1C/700609

14

Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)

Date

-

Cote

1C/9912

15

Décret de décentralisation et de déconcentration administratives du 5 novembre 1926, modifiant la loi du 5 avril 1884

Date

-

Cote

1C/301089

16

Charte d'éthique de la vidéosurveillance des espaces publics de la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/709327

17

Code municipal, ou manuel des Conseillers municipaux

Date

-

Cote

1C/2419/VOL/1/2

18

Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise

Date

-

Cote

1C/700468

19

La réforme municipale

Date

-

Cote

1C/1880

20

Manifeste municipal [projet]

Date

-

Cote

1C/702525