Portalis, Jean-Etienne-Marie (1746-1807 ; juriste, homme d'Etat) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Organisation des Cultes. [Discours prononcé par le C[itoyen] Portalis, orateur du gouvernement dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an 10, sur l'organisation des Cultes]

Date de publication

an X 1802

Auteur

Portalis, Jean-Etienne-Marie (1746-1807 ; juriste, homme d'Etat)

Cote

1C/2272
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Organisation des Cultes. [Discours prononcé par le...
2
Rapport du c[itoy]en Portalis, Conseiller d'Etat chargé de toutes les affaires concernant les cultes, sur les articles organiques de la convention passée à Paris, le 26 messidor an IX, entre le Gouvernement Français et le Pape

Date de publication

germinal an X

Auteur

Portalis, Jean-Etienne-Marie (1746-1807 ; juriste, homme d'Etat)

Cote

1C/2268
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Rapport du c[itoy]en Portalis, Conseiller d'Etat chargé...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.